chapitre par, Historique

5. — La plupart de nos institution», plu* ou moins iLmaturée» pur le temps, tirent leur ongtue du droit romain ; a-issi, lorsqu'un jurisconsulte s'occupu d'une mal m i c de droit, son premier soin est-il de remoutei à U compilation Juslinienne comme a ia source véritable de loule la jurisprudence moderne. — Suivant en cela la voie qui lui avait «•!•'• li aréc par nos auteur* des seijièinc et dix-seplième siècle^ et s'appuvaut sur un papaye de v minus mal mU i prête , Hcnrion de Panscy a prétendu «tue le* actions possessoire* étalent de véri!alih> mUrJ.tt « Interdir.la »• m lui aiiud tunt quant acJi'Mtrs evibui de ;io«*e«- ■ siont duceplalur. • — Cvinjifl. dt* jn'jrt de \taix, 4« édil., eh. 38, p. 38.V

4. — Sans nous jeter dan» une cnnlroverse qui nous entraînerait trop loin, nous dirons seulement que nous ne regardons pas l'opinion de Ile.iirion comme parfaitement exacte. En etlet, les interdit* avaient beaucoup d'autres oliiels que ♦I •- faits de possession. — D'un autre coté, eu dioil romain, ou ne connaissait pas la possession annale ; h- possesseur actuel était maintenu alors niOme que sa possession n'aurait date que d'un jour. « VU pQtsidstiS inlerdictO ii mm^al </ut i»i- >• (erdicli tempore /mWW/u/.. — ln*t.. Dr mlerd., $ 4.

5 — La possession était dune vi ilablemeiil un fait clie* li s Romains . elle ne laissait aucun droit derrière BllLdOrsqU'un lier* usurpait ta chose. Il n'y avait qu'un ea - ou celui "pu v a«t éttt dépossédé en f,iit pouvait se faire n-iulrc la possession, c'était |i» ras de violence. Le prêteur accordait

l'interdit kmH ri au possesseur dépouillé vlolemmenl de son héniaee, el celte action durait un an connue dans notre droit.

«. — .Mais ce qu'il faut bien remarquer, c'est que ce délai d'un an rie l'appliquait qu'à l'action et ne concernait pas fcip»is«essinn. Le droit' romain rn- connaissait que Icf.nt actuel, il ne connaissait pas la possession annale. Ce n'e-i une plus tard et dais* le inoven A^e que la saisine

fwsscssoire s'est introduite dans nos lui». — |leiine. a<i pouce... p, au. 9* alln. ; kiimrath, Etude Ai»/, sur ta *ai*ine, t. a, p. .153.

7. — on voit par ce peu de mois combien il peut être dangereux de remonter au droit roman pour y puiser les principes relatifs aux sellons possessoire*. Selon nous, l'élude des interdits n'a d'intérêt qu'au point de vue historique. —