en nitnre

— (étendue). 79-85, —

(mode). 90 -124.

Fret, 139.

Pupille, 49.

Réciprocité, 26, 36, 49.

Réduction, 128.

Régime dctal, 5 ». Renonciation, 161-163- Réprlitinn , Il

Ressource» du débiteur, 87,

Rétraactrrité, «16-

Revenu insuffisant, 63.

Saisie exécution, 124- — (immobilière'!, 123.

Santé, 7», 121.

Second imri, 29. ,

Séparât,. „. de bien» , 47 ,

Sonar», 27.

Solidarité , 139-144 , ♦»*»-

Transition. 13«, «$3 ».

Tra rail, 67-73.

Tort», 51, 58 0.89.

AUMExs. — 1. — Dans le langage appelle alimens ce qui sert à I* nourrilure i'homine. Dana le langage de la loi on comprend

pour

aussi sous ce mot tout ce qui est aalisfaire aux besoins de la vie.

8. — Suivant ia loi civile, d'accord avec la loi naturelle, l'obligation réciproque d'aliment existe entre certaine* personnes et lionne à leur prolil naissance à une action. L'existence, l'étendue, le mode de prestation, la durée, le caractère de la dette alimentaire, feront l'objet de* paragraphes qui suivent.

j l«. 06 la dette alémenlairt. - (u"i1)6' pertonne* 9lt*

g a.- Quand les alimens sont -Ht dus

(no 51 ).

83 — Prestation des alimens (te 79).

8 4. — De* modifications que peut subir la dette alimentaire (11© 125).

8 5. — Caractère de la dette alimentaire.

— Solidarité. — Indivisibilité.

(n- ts»).

8 »"•— De la dette alimentaire. — Entre quelles perr elle exiite.

S. — L'art. «03, C. civ., impose aux père et mère l'obligation de nourrir leurs entait*.- de là il résulte que ces enrans ont contre eux une action en alimens.

4.— Cette obligation des père et mère est personnelle à chacun du» époux ; de telle sorte que l'enfant peut s'adresser directement à sa mère, même durant la communauté. — Colmar, 1 août 1913, N... c. N.. - Gonf. Delvlneourt, Court de dr.civ., t. 1", p. W, n» 3.

». — Mais Delvincourt ajoute que si les père et , mariés sou» le régime dotal, comme la ' 1 au mari pour soutenir les charges îombre desquelles est la nourriicalion des enfans communs, c'est au mari seul que ia charge est dévolue ; si le mari eat hors d'état d'y subvenir, c'est à la femme à y pourvoir, même sur ses paraphernaux.

G. — De ce que l'obligation de fournir des alimens à la famille pèse avant tout sur le mari, il résulte que si l'immeuble dotal de la femme a été aliéné pour cause alimentaire, celte femme a le droit d en répéter la valeur contre son mari, et cette répétition peut avoir lieu soit sur les biens possédés par le mari au jour de la vente, soit sur ceux <iui lui seraient advenus postérieurement. — Stmet, 24 août ma (t. a 1843, p. 161), Privai c. Arriberl.

7. — Quant a l'époux qui, postérieurement au divorce, a volonlai renient et sans protestation nourri et entretenu l'enfant commun, il ne peut répéter contre son ancien eonjoint tout ou partie des sommes qu'il a avancées. — Nlmts, ao août 1807. Nogarède c Goulet; I7janv. 1H07, Teule c. Delon.

». — Jugé que l'enfant devenu majeur a seul qualité pour former une demande en pension alimentaire contre sa mère. Celle action ne saurait être intentée en son nom par son père — Paris, 9 mars («44 (t. t*r 1814, p. 5»»), de Sain t- IIuIhtL Celle décision esl conforme au principe ai ion- en cette matière que le droit a une pension alimentaire est personnel. — V. mfrè$ s.

0. — De leur colé les enfans doivent des alimens à leurs père et mère et autres ascendans qui sont dans le besoin. — Art. ao«.

ÎO. — Celle obligation de* enfant envers leurs parens n'est pas une obligation créée par le droit civil, mais une obligation de droit naturel. Aussi a-t-il été jugé avec raison que le père, quoique frappé de mort civile, peut, lorsqu'il est dans le besoin, exiger des alimens de son (Us. — Pari», 45 août 1808, Dépinay Saint-Luc; — Vaieille, Traité du mariage, t. S, n* 487.

1 1. — Jugé toutefois que l'enfant qui, pendant la contumace de ton père, condamné à une peine emportant mort civile, fournit à ce dernier de»

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-ton entretien et sa subsistance, a le droit, dant le cas ou ton père décède dans les cinq ans de grâce et par conséquent inieèri statut, de répéter ronlre sa succession les sommet par lui fournies, tans qu'on puisse soutenir qu'en payant ces tommes, il n'a fait qu'acquitter rrvonlairement une delte naturelle, pour laquelle I* loi n admet pas de répétition. — Douai, 14 fév 183a, Lefebvre.

11. - Le père qui s'est remarié n'en consert* pas moins le droit de demander de» alimens A s« enfans du premier lit, - Poitiere, 35 nov. l»24, Hrulaclure c. Grabau. .* i«. - De même le convoi de la mère ne relève pas ses enfans de l'obligation de lui fournir dea alimens, lorsque son second mari est hors d'état de la nourrir. On ne peut étendre & ce cas la disposition de l'art. 206. C. civ.. relative, en ce qui concerne le gendre, au convoi de la belle-mère. - Colmar, 5 janv, 1810, Noegel. - Duranton, 1. 1, n- 421 .

14. — Lesaïeuls et aïeules sont tenu» de fournir des alimens à leurs petits -enfans. C'est ce qui résulte incontestablement de la combinaison des art. ans et «07, c. chr., dont l'un porte que le* cnlUM doivent des alimens a leurs père et mère et autres ascendant, et le second déclare cette obligation réciproque. — Cats , Sa net. «807, Desmaiier» ç. Pépin ; Turtn, 28 nov. «807, Maglurio c. (irisl Lapiei ; Paris, 2 mai <806, Levaillant e. Chénié. — Duranton, t. 3, n« $87 ; Vaidlle, t. a, n- 4K8 5 Delvincourt, p. 87, note 3«; Zacharias, Droit civil (raneau, t. s, $ 55a.

*». — Toutefois plusieurs auteurs(MaHevil!e sur l'art, ao»: Toullier, t. a, p. 3, d'après Locré t. a, p. 443), bien qu'il» admettent ce principe de réciprocité qui était admi» avant le Code, et que la loi 5, S a, n., De agnosc. et alend. lib., consacrait positivement, croient voir dans la loi une omission quant à la consécration positive de ce principe, et Toullier va même jusqu'à dire que les tribunaux pourraient, tuivant les circonstances, rejeter l'action alimentaire dirigée par les |telita-eufan s contre leurs aleulsou aïeules, sans craindre la cassation du jugement, car il n'y aurait pat de loi violée. —Nous pensons, au contraire, qu'un pareil jugement violerait une loi positive, les arL205 et 207,et M. Duranton. toc. cit., soutient avec raison qu'un arrôl oui reruserait «n droit au petit-tilt l'action alimentaire contre son aïeul devrait être cassé et léserait très pro6a6/ero»nl. (Il eût pu dire très certainement.)

16. — L'obligation de te fournir réciproquement des alimens esl aussi imposée au gendre, à la belle-tllle. au beau-père, à la belle-mère. " G. civ., art. 206.

17. — Et cette obligation s'étend, bien que la loi ne le dise pat formellement, aux ascendans par alliance du degré supérieur. C'est ce qui parait résulter de la discussion au conseil d'élat.— Locré, Lrgtsl. civile, t. 4, p.379,art. 2, p. 388, n» M; Duranton. t. «, no 406; VaxeUlé, t. 2, n« 495; Delvincourt, 1. 1«», p. 87, note 7», qui en donne pour raison fort juste que les gendre et belle-nlle devant de» alimens parce qu'ils sont loœ filiiet /thea, sont sujets à toutes les obligations d'un fils et d'une fille, et par conséquent a nourrir leurs ascendant par alliance. — V. contra Proudhon, Etat de* lurtonneee 1. 1", p. «54; Toullier, t. 2, o» eia (qui te tondent uniquement sur le silence de la loi), il est bien entendu d'ailleurs que ledrortaux alimens, correspondant à l'obligation, existerait au proQt des | dre et bru à I euard des ascendans pa~ dont il vient d'être parlé.

18. — Le mot gendre employé par la loi démon- Ire que par beau-père et belle-mère il faut entendre ce que les Latins expriment par tocer, wwvuaj c'est-à-dire le père et la mère du mari ou de in femme, et non pat le second mari delà mère ou la seconde femme du père, eitn m, noœrca. De même par bslle-filh il faut comprendre la personne vulgairement appelée bru. — Merlin, Wep., v* Alimens, $ 2 bit, n° 4 ; Toullier < L 9, n* 612; £achariffi, t 3, $532; Dehincourt, L 1»», p. 87, note 7»; Loeré, t. 4, p. 388, ir «e.

19. — L'obligation d'alimensentre ie» personnes indiquées dans le numéro qui précède subside laet que subsistent eux-mêmes les liens qui produisent

l'afïlnité.-Ca*»., 30 fritn. an XIV, Cohen ; Colmar, 83 fév. UIS, N. c. N.; «wmi, 15 févr. 1881, Lubarde lay c. Huguet.

80. — Mai* lorsque celui des deux époux qui produisait l'alQnitéelle» entons issu* de son union avec l'autre époux sonl décédé», l'obligation alimentaire naissant de l'alliance s'éleint d'une manière absolue. — C. civ., art. 806.

21 — Ajoutons aussi que la belle-mère qui con- ▼oie à de seconde* noces perd par cela même le droit de demander des alimens a son gendre et à M bru. — C. ci»., art. 206.

88. — Bien que la loi ne pose pas expressément le même principe pour le cas de convoi de la bru, on doit, par raison d'analogie et en vertu du principe de réciprocité écrit dans fart. 807, dire que la bru qui se remarie ne peut plus réclamer d'alimens du père et de la mère de son premier mari. — Zacharue,S558; Duranton, t. 8, n-481.

83. — Remarquons au surplus que le droil qui •'éteint par le convoi dans la personne de ta belle mère ou de la bclle-fllle ne renaîtrait pas par la dissolution du deuxième mariage, même en supposant qu'il y eût encore des enfans du premier i l'effet de l'art. 806 est absolu et définitif. — C'est ce que rail remarquer avec justesse M. Duranton,