Ce dernier arrCt déclare que le convoi de

la belle-mère produit son effet sans qu'il y ait lieu de distinguer entre le cas où il serait antérieur ou postérieur au mariage de la bru. - Même arrêt.

86. — L* perte du droit aux alimens, que subissent, dans le cas de convoi, la belle-mère à l'égard de son gendre on de sa bru. ou la bru à l'égard de son beau-père ou de «i belle-mère, ne détruit pas «lu roté, soit de l'une, soit de l'autre, l'oMiWïon dalimens. - En vain s'appuie-ton sur le principe de la réciprocité pour hou tenir l'opinion contraire. - Zaehariœ {loc. tir) fait remarquer avec beaucoup de raison que ta déchéance encourue par l une de* personnes au profil desquelles un droll réciproque est établi ne fait pas obstacle a ce que ce droit continue de ■ubsisierau profil de l'autre.— V.conf. Duranton, t 8,n»*80.-tonlroDelvincourt,t.1",p 87,nole10. —Toutefois, M. Duranton pense que i arrêt qui jugeraitque le convolde la bellc-merc adétriitlàson égard l'obligation d'alimen» ne pourrait être cassé parce qu'il ne blesseraitaucune loi /•''*:'•»«.— La loi positive, suivant nous, c'est l'art. 206, qui pose le principe de la delte alimentaire, et cette loi «i rait blessée, 1° en ce qu'on n'aurait pat- appliqué le principe général qu'elle contient, 2» en ce qu'on aurait étendu l'exception qui y est écrite, ainsi que la disposition de l'art. 207, à un cas qu'ils n'ont pas eu en vue.

87. — L'obligation de se fournir réciproquement des alimens n existe pas entre les collatéraux ni enlre les allié* autres que ceux qui ont été indiqués plus haut, pas même entre frères el sœurs. 11 n'existe, dans ce cas, qu'une simple obligation morale.

SB. — Il peut arriver, dans certains cas, qu'un époux auquel il n'est pasdù d'alimens ou qui n'en doit pas lui-même se trouve, de fait, appelé à participer à l'avantage ou a concourir à la charge des alimens qui sont dus à son conjoint ou par son conjoint. — Tel serail, par exemple, le cas où la mère convoierait en secondes noces .- se» biens se trouvant grevé* de la dette alimentaire au profit de se» enfans du premier lit ou de se» gendre et bru, le deuxième mari en souffrirai! nécessairement, comme aussi il profilerait de la pension qu'elle pourrait réclamer de se» enfans. Mais connue il n'en serail ainsi à son égard que par la force des choses, on ne saurait y voir ni une obligation ni un droit alimentaire à lui personnel.

80. — C'est dans ce sen» qu'il faut entendre l'arrêt qui a jugé que le second mari de la mère, alors qu'il Jouit de la fortune de celle-ci, doit à

tionné» à la fortune de la mère. — Caen, 17 fév. 1818, deTallevast c. d'Anetoville.

50 — Bien que le Code se borne à désigner quelles sont les personne» soumise» à l'obligation alimentaire, sans indiquer l'ordre dans lequel elles doivent satisfaire a celte obligation, on ne doit pas en conclure qu'elle pèse iiimilian«Wn< sur toutes. Au contraire, il faut reconnaître que l'obligation étant le corollaire de la qualité d'hé- N ' rilier présomptif, doit naturellement peser -1° aux \ le» descendons; 8© sur le» ascendan»; a© sur le»

E mires, brus el autre» alliés de la ligne descenntc d'un degré inférieur ; 4© sur les beaux-pères, belles-mères et autres alliés de la ligne ascendante d'un .le iv supérieur. — Ce n'est donc qu'à défaut les uns des autres dan» l'ordre ci-d essais indiqué qu'ils peuvent être recherché». — Zaehariœ, Dr. cie. [ranç., t. 3, S 452.

31. — MM. Duranton (t. 2, n© 383) et Proudhon (t. t*r( n. 256) pensent aussi que les ascendant ne sont tenus de la dette alimentaire qu'à déraut de descendans, puisque ce n'est qu'à leur défaut qu'ils sont appelés à succéder (C. civ., art. 746 et suiv.V — Vazeille, au ronlrairc (Traité du mariage, I. 8, n© 492), partant de ce princqie que la loi établit au mémedegré el avec la même force l'obligation réciproque des alimens enlre le père el l'enfant, l'aïeul et le pclil-llls, soutenait qu'il» sont également obligé-* , daus la proportion de leurs facultés, envers celui qui se liouvc justement au milieu d'eux, fils de l'un et père de Tau- Ire. — Mais la première opinion, qui respecte l'analogie fournie par l'ordre des succession*, nous parait préférable, et Vnieille (n©« 490-491) paraissait l'avoir admise lui-même pour régler le rang «l'aprè» lequel les dcscemlans cl les ascendan* sont tenus entre eux de la dette alimentaire.

38. — Ainsi encore, les ascendan» supérieurs ne sont tenus de fournir les alimens à leurs pelitsenfan» qu'autant que les père el mère sont décédés ou dan* l'impuissance de le faire eux-mêmes. — L. 8, ff.. De agnotr. et alend. liberii : Touiller, t. 8, n©6l2; Duranton, t. 2, n© 389; Vaicîllc, du Mariage, n<« 489 et 490; Delvlncourl, I. 1©r, p. 87, n© 3 ; - Arg. 7Wïn, 28 nov. 1807. Maghino c. Gorsi Lapie. — En effet, indépendamment de ce que l'obligation enlre père el mère est plus étroite que celle des aïeuls et aïeules, la loi n'a pas cntendu méconnaître le principe: Ubi émolument ibi débet eue onui. Or, c'est le père el no J l'a qui est l'héritier présomptif de l'infant.

33. — Ce qui vient d'êlrc dil entraîne, conséquence inverse, que les ascendan» ne peuvent s adresser à leurs petits-enfans, omiuo medio.

Ils doivent d'abord s'adresser a leurs enfans, sauf . ; dans le cas où ceux-ci ne pourraient fournir le» Y alimens à recourir eubsidiairtment contre leurs • pellts-enf in». — Polhier, Tr. du mariage, n©» 387- 393 . Duranton, I. 8, n*> 391; Toullier, t. 3,n©613; Delvincourl, t. 1«( p. 87, note 5».

34. — Toutefois, il ne faut pas conclure de là que les enfans d'un fils décédé ou hors d'état de subvenir à la dette alimentaire pourraient »e soustraire à l'obligation résultant de l'art. 805, par le motif que l'ascendant aurait d'au'res enfans en état de la payer. — Ces enfans succèdent aux obligations de leur père et doivent concourir avec ceux du premier degré au paiement de la delte alimentaire. — Celle doctrine a été surtout consacrée par arrêl de la cour û'Amietu, Il déc. 1821, Caille c. Sueur el Colombel ; — Duranlon, L 8, n© 394 ; Delvincourl, t. 1©r, p. 87, noie 5© ; V»zeille, t. 8. n© 491 ; l'othier, n© 393.— Contrà. Touljier (I. 8, n© 613), qui soutient que, sous l'ancienne jurisprudence, la repréteniation n'avait pas lieu quant à l'obligation alimentaire. — Polhier (/oc. «7.) enseigne le contraire.

Si. — Seulement il esl juste de dire, avec Delvincourl el M. Duranlon (loc. cit. ), que, dans leconcours d'enfan» au premier degré et de pet i*- fils nés d'un enfant préiécédé ou hors d'état de fournir la dette alimentaire, ceux-ci ne doivent compter que pour une têle dans la prestation définitive des alimens.

36. — L'obligation alimentaire, dérivant du lien naturel, existe avec réciprocité enlre les père et mère naturel» et leurs enfans légalement reconnu».

ALIMENS, $ 1er.

gilimes. — M. m.- la reconnaissance de paternité ne pouvant produire d'effet qu'autant qu'elle est faite par acte authentique, il s'ensuit que relie qui réutil lerait d'acte» prises, tel* que correspondance, ne donne point à l'enfant naturel le oYuit rte réclamer des alimens.— Montpellier, 7 déc. 1843 (t. S 1841. p. 291). I.ehadoisc. L

57. — Ainsi jugé que l'enfant naturel reconnu a contre son père l'aciiou en aliment, et qu'il a droit à ces aKmcns encore qu'il n'ait été reconnu que pendant le mariage de celui-ci, alors surtout qu ils sont pris sur le revenu >le ses biens personnels.

— Cas»., 27 août 1811, Caravon c. Cabanon.— V., sur le principe, conr. Toulouse, 19 janv. i m 3, LaiHte c. Darnaud.