M*., 113, HT

Attribution de l'aliuvion ,

AraUion, 3.

Ban<- de saille, 77, 7$, Mef de* usines, 49.

Rra» nouveau, 58 ».

Canal artificiel, 37 ».. 41 ».

Caractère», 2.

Cassation , 31 , 62 , 107 ,

Changement do lit, 88.

Chemin de halage, 26 »., 70 ». — privé, 82. — public, 72, 73, 80. Chemins vicinaux, 73.

Compétence, 141 ».

Complainte, 119.

Contiguïté, 76, 84.

Délourneuumt du cours, 99, Domaine public, 77.

Droit ancien, 7 »., 80 •. ^m intermédiaire, 12- • — nouveau, 12 »■— romain, 5 s.

Droit de fuite, 20.

Eau courante, 87

mante, 43.

Eutrepriscs, 103.

Kraft, 43-48.

Fermier, 90 ».

Heure, 60, 108. — We, 104.

bord», 38 ».

ypotbÇe, 123.

Ile, 103-127, 141.

Sables, 31.

d'alluvion, 109. — découvert, 69. — inondé, 28, 66 ». - vain et va- 8»*, 31.

Terre» vaine* et vagues, 17.

Torrent, 49.

Trésor, 37.

Usufruit, 123.

Usufruitier, 90.

AiLijviov- 1. — L'allueion est, suivant le Code civil, l'atterrisAcmenlet accroissement qui se forme successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière. — C. civ., art. 336.

s. — Le Code ne fait point de différence entre l'aliuvion et l'alterrlssement; ruais dans la pratique on désigne spécialement sous le nom d'alluvion l'accroissement insensible , et Sous le nom d uittrristement celui qui se fait d'une manière rapide et

appréciable.^^ encoreï on appet8it ocufci'on la partie recoiinaissablc de terrain enlevée violemment par le courant et reportée à un autre endroit de la rive.

UU «I relai», 19, 87 ». -

de la mer, 33.

Ut, 97, 118. — «ban- ,60-07, 121. — de

g Historique Cn° 4).

g 2. — Alluvioni al alterrissemens susceptibles détre acquit par accession 18).

g S. - A qui profilé l'aliuvion (no 68). g ». — lits, ilôts, alterrissemms (n° 103). g 5. — Partage de l'aliuvion (n* 126). 1 6, - Compétence (a» 141).

9 t«r. — Historique.