Dans l'anliqnilé on ne voll pas que la M
ail érigé comme règle l'acquisition de l'aliuvion au prollt du riverain sur le fonds duquel elle s'était formée. Strahoit nous apprèn'l qu'en Egypte les terrains apparlenaui aux parliculiers étaient marqués avee une si etacte précision, qu'après les inondations du N»l chacun pouvait reprendre ce
ALLÛVIÔN, $ 1*'.
IS. — Ce n'est que daiu les premiers siècles de l'empire romain qu'il fut admis que les propriétaire» des len-ains aux dépens desquels s'étaient formés les atUrrrsseinetis ue pourraient pas les reveudiqner, et que l'illuvion serait acquise A celui dont le fou is s'en serait trouvé accru. — M.-, lib. 41, lit. I", LL. 7, 30 et 36; lit. 12, 19 et 14.
«. — Mais, daus les principes du droit romain, on ne considérait point l'aliuvion comme tut moyen particulier d'acquérir. C'était comme chose tximcta, n'ayant plus de mailre, que lallerrissemeut était acquis au propriétaire du fonds sur lequel il était formé, et comme une suite de sa possession. — Y. v< < Essioix, no 4, et morai érà.
7. — Ces principes furent lougrlemps ignorés ea France. Ce ne fut qu'au douzième siècle, quand lé le droit romain reprit faveur, qu'ils furent introduits >ians les provinces de droit écrit. — Chardon. Tr. de l'aliuvion, chap. I»r, n"> 4; Ph. Dupin , Encychp. du dr., v Jllucinn, n° 4.
8. —Dans la plupart des pays de Coutumes, ou suivait «les règles plus équitables Ainsi l'art. 212 de la cout. de Bar portait .- « Celui qui perd sou héritage, otl partie d'icclui, par le moyen du cours de la rivière, en peut reprendre autant de l'autre coté, moyennant que le voisin ou voisins'dudji cdlé aient ce qui leur appartient. » — La coutume locale de Vie, en Auvergne, contenait une disposition analogue. Il en était de même en Francue- Comté : « Le Ooub» nt toile ni ue baille, » disait-oli.
— L'art. 47 de la coutume du baitlage d'Hesdin ne reconnaissait pas davantage les usurpations alluvionnaires. — Dumoulin , Sur la cout. de Fie ; Chardon, ibid.
9. — Les coutumes de Normandie (art 193) , d'Auxerre (art. 268), de Sens (art. 134), consacraient, au contraire, les dispositions du droit romain.
10 - L'Influence du régime féodal, combiné avec les règles du droit romain sur l'aliuvion j vint encore ajouter à leur rigueur. Le roi étant considéré comme maître de toutes les choses publiques, on en conclut que les iies , alluvions et atr kerrisseiueiis formés dan» les rivières navigable! étaient également la propriété du mouarque,et las particuliers qui en jouissaient avant Tannée 1566 furent seuls admis à en conserver la possession.—titlant au*. îles, alluvions et atlernssemens formes dans les rlvièrti non navigables, ils furent, au contraire , attribuas aux seigneurs. Quelque* auteurs prêtèrent même l'autorité de leurs nams 1 ces usurpations. — Barquet, Dm dr. de jusiit*, chap. 30, af> 3, Loysel, ln*l. eoutum., Itv. 2, lit. i, arl. Set suiv.;Loyseau, Tr.des SeipneuriM, chap. if, n» 120.
11. — Mais beaucoup d'autres refusèrent de le* reconn. titre et s'en tinrent aux principes romains.
— Bouteil 1er, Somme rurale, liv. 1", lit. 36: Cbarondas, sur ce passage; Ctîias , liv. l«f tiL !•*; Moruac, sur la loi Si ego, S idait; Dumoulin, Cout. de Paris. $ !•«■, gl. 5; Tronçon, sur la même cout., arl. 72; Legrand, sur la Cout. de Troue», t. 2, p. 308,
12. — L'at>olilion du régime féodal par les lois révolutionnaires ramena I application de ces principes dans tous les pays qui n'avaient pas de coutumes ou usages contraires .jusqu'il ce qu'enfln lé Codecivil vînt les imposer d'une manière uniforme À toute la France, sauf toutefois quelques légères modifications. Il n'emprunta au droit coulumkr que la règle qui attribue à litre d'indemnité l'an* t ien lit aux propriétaires de fonds sur lesquels le fleuve a pris son nouveau cours. — Chardon, chap. 1", n<> 8 : Ph. Dupin, ibid., n» 6.
13. — Celle disposition nouvelle du Codecivil, qui fait dans un cas spécial une application des régies de l'équité, est en contradiction avec le système général qu'il a suivi pour les nuire» esta d'alluvion. Il sufllt, en effet, que l'ancien lit du fleuve n'ait pas été abandonné dans son entier, pour que l'art. 563 ne soit plus applicable ; de telle sorte que îe propriétaire sur le fonda duquel le nouveau lit aura pris son cours ne peut pas reveitdiqucr.i'anrien. — Chardrm.no 17 ; Ph. Dupin, ibtd .n«8. L-
14 -Les motifs qui ont porté le législateur S attribuer la propriété de l'aliuvion au propriétaire riverain se justifient en quelque sorte par la t.iuïcullé incontestable qu'il y nurait à reconmivre
de propriété enlevée,
l'origine de chaque
alors que l'alluvion n croissetnenl Imperceptible. - Le seul cas . quel les règle» «le 17-quité aient été suivies, relui ou le fleuve abandonne en entier et subitement •on ancien III, est asseï rare, aussi res»e-l on presque toujours sous l'empire de dispositions plus que rigoureuses, et un rivrrainpeut-il se voir dépouille, sans compensation possible, de sa propriété, alors qu'elle n'a été, ce qui arrive le plus fréquemment, rongéeetetilcvéequïn*en*ihlem<>nt.
*<*. — Sous l'empire, un proiet vouveait emprunté aux principe* du droit coutumier avait été élaboré et soumis aux diverses cours d'appel dans le but de remédier à ce que le Code civil peut présenter d'imparfait ; mais il n'y a point été donné suite. — Aussi les critiques, en certains points fondées, il faut le reconnaître, qu'on adresse à cet égard aux dispositions de notre Code, n'onl-elle* rien perdu de leur force et de leur actualité. — Chardon, n» 9.
*B. — |.a rigueur des régies du Code eivi! sur l'alluvion doit, bien loin d'en favoriser l'extension, les faire renfermer dans les bornes les plus étroites. - L'interprétation en doit donc êlie strictement littérale.
•7. — Jugé au reste, ol avec rnisnn que les lois des -28 août 4792 et 10 juin 4793. relatives a la propriété des terres vaines et values, ne régissent ni les alluvions ni les terrains délaissés par les eaux, dans les cas prévus par le Code civil. — A'anry, SI mai IMS (t. |«r|M9 p. «$7), commuue de Gundrecourt c. Olry.
8 9. — AUuviont et atterrUsemem tutceptiblee d'être acquis par acceision.
18. — L'alluvion profile au propriétaire riverain, soit qu'il s'unisse d 'un fleuve, ou d'une rivière navigable, flottable ou non, à la charge, dans le premier cas, de laisser le marchepied ou chemin de Imlaxe , conformément aux règleinens. — C. clv., art. 516.
19. -U en est de même (dit l'arl. 557, C. clv.) des relais que forme l'eau courante qui se relire insensiblement de l'une de ses rives en se portant sur l'autre; le propriétaire de la rive découverte profite de l'alluvion, sans que le riverain du coté opposé y puisse venir réclamer le terrain qu'il a perdu.
80. — D'après la définition même donnée par l'art. 556, il ne peut y avoir d'alluvion qu'autant qu'il est impossible d'établir un droit de suite sur le terrain dont elle s'est formée. L'art. 559. C. civ, le dit positivement, puisqu'il porte que ce droit cesse d'être applicable lursqu un fleuve ou une rivière, navigable ou non, enlevé par une force subite unepartie considérable et reconnaissante d'un champ riverain et le. |>orte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée. — Ml, D q-tn , xbid., no 22; Proudhon, Traité du domaine public, t. 4, n<" 1*70 et 1*77.
8t. — Ainsi, l'alluvion ne consistant, aux termes de l'art. 556, C. civ., que dans les atterrissemens et acrroisseuiens qui se forment itiwm' - el imperceptiblement mu fonds ri veruinsd'unfteuveotl d'une rivière, on ne peut considérer comme terrain d'alluvlun celui que les eaux d'un fleuve navigable hissent à découvert eu se portant alternativement d'une rive a l'autre, selon nue l'amoncellement variable des vases ou des sables le force à changer la direction de son cours. Ce terrain ne peut être considéré que comme une plus m ande extension du lit du fleuve, alors surtout qu'à raison du voisinage de la mer, il se trouve entièrement submergé a l'époque des grandes marées. e| dèslors les propriétaires ri verainssont sans droit pour prétendre, par droit d'alluvlon, à la propi iété de lu rive découverte.— Coes), 96 fév. 4840 (t. I»r is4l, p. «48 }, Busnel c. commune de Saint-Quentin.
99. — De même, lorsqu'un atlerrissement formé dans le lit d'un fleuve n'a pas le caractère d'accr ornement ineennble qui constitue l'allurion, et lorsque d'ailleurs cel ailcrrisscmenl n'adhère point au fonds riverain, le propriétaire riverain ne peut en réclamer la propriété à titre d'alluvion.— Cou., 8 m. n 4896, d'Aramon c. Rosier.
