V. VOfcM DICLOMVTIQIE

A1IB1 l,A%S (AlMrrhand»).

Les marchands ambulaus sont, nui termes de l'ai l. 13, L. 23 avr. «844, ex empli de la patente. -

Y. COLfOUILlRS.

A VaE LtOH ATI OX.

1. — Ce mot dé-iune tout cequ'on fait pour meltre une maison ou un héritage en meilleur étal.

2. — du distingue en uénéral trois sortes d'amélioi ations : — l" ••elle* qui son! itidispensahlespour ne pas laisser dépérir le hien ; — *« celles nul sont utlli-s, c'est-à-dire qui augmentent la v aleur du bien sans cependant être nécessaires à «a conservation; — 3" ci-lli s qui sont simplement volup tuaires, c'est-à-dire de pur ngréim nt.

5. — Toutes les fois qu'une personne, après avoir en, pendant quelque temps, la possession d'un immeuble, perd celle possession par quelque ta lise que ce soil, par éviction, résolution, ou par l'exiiiialion du terme assigné à sa jouissance, il x a lieu d'examiner quels sont se< droits vis-à-vis du propriélaire, a raison des améliorations qu'elle a pu luire a cet immeuble ; il y a lieu d'examiner

Table alphabétique.

>clcsd. l'eut civil, M.

Ameute arbitr.irt-, 59,65

•., M. — proportionnelle

Appel. 25i., 71.

AUriiuatioo, 60.

Avocat au* conseils, 66.

Bourse commune, 57.

Caractère, I

aliot., 32-38.74.

(reapousabilite; , 45 ».

Compétence, 3, 8, 54. i

amende (mal. clv.).

notamment »i elle a le droit de le» détruire ou de le* emporter d.ms Ie9 cas où elles peuvent l'être, si elle a le droit d'exiger du propriétaire une indemnité. Ces questions doivent recevoir une solution diftVrenle suivant lu cas et suivant lu nature des améliorations faites. — V. notamment a vr ichréne,

BAII., COMUlVtlTÉ, DOT, tlVPOl HKOIRS , PRIVI- LÈGES, PROPRIÉTÉ, RAPPORT, l !>.»«,«, t»lPBllT,

\Exre.

AnftMcimiBm.

I. — C'est l'art de diviser une foret en eoupes successives, ou de régler l'étendue ou l'âge des coupes annuelles, de manière à assurer une suecession eonslanlc de produits pour le plus grand intérêt de la conservation de la forêt, de la consommation en général, et des propriétaires. — baudrillaii, Dict. dte taux et forêts, v° Aménagement; Hoy, Rapport a la chambre dte paire eur le Code fortttter.

8. — Ce mot paraît provenir du latin barbare admainagium, composé de ad {vers, à) et de mainagium qui a sigmllé mamio, demeure, raetion de conduire, d'apporter à sou habitation, d'aménatrer, de mettre ses meubles on ordre. Aussi dans l'origine n appliquait-on ce mot qu'a l'action de déhiter les bms en pièces de charpente ouatitremenl, et il était synonyme d'exploiter, de trans-

Cler les bois pour les approvisionnement. — drillarl. ibid.

t. — Dans une acception générale, aménagement «e disait de la conservation et de l'amélioration des forêts. — V. uni. 166», lit. 3. art. 16.

4. — L'aménagement «les forèls est ce quo les anciennes ordonnances appelaient le règlement, la mise en ordre des forèls.

«. — On procédait quelquefois à ce réyb'ment par réformalton , mais l'aménagement n'était qu'une partie de lu réformatioii, qui avait deux objets r la répara1 ion des dommages causés par les abus et malversations des oJUctor*. marchands et usagers, et le rétablissement de l'ordre pour la conservation.

«. — Autrefois les maîtrises obtenaient, pour chaque forci qui n'avait pas élé aménagée, un arrêt de reïwrma/ïoriou il'aménagemenl, qui ordonnait la reconnaissance et la Ovation de l'abonnement, le creusement des fossés nécessaires, l'arpentage et le levé du plan des parties dégradées et le repeuplement des clairières.

7. — Aujourd'hui le règlement des limites, l'uborneiii(-nt et l'ouverture des fossés s'opèrent par de*, mesures générales qu'on peut regarder acluellenienl comme indépendantes de l'aménagement.

8. — Ainsi l'aménagement d'une fond ne comprend plus aujourd'hui que le mode d'exploitation auquel elle doit èlre soumise, l'âge auquel les coupes doivent Être faites elle* réserve* à y établir.

0. — C'est sous le mol forcit el en parlant de l'exploitation de cette source de richesse pour le pays que nous traiterons tout ce qui concerne l'aménagement. — V. roRLTS.