chapitre i«r. — ITistorique

10. — Quoique l'appel ne soit pas, comme l'arbitrage, une instituliou primitive, quoiqu'il suppose une organisation sociale .w« avancée, il est certain cependant qu'il cxlstoitdéjadansdes temps fort reculés, a «

1 1. — M. Bérengcr semble contenter le lait, flans un mémoire remarquable sur la statistique civile, inséré dans le I. i*T des Mémoire* de l'Académie de*

érie). — Suivant n trouve que, par-

, tit. Itr, ch. I».

sciences morale* el politiques (S* série)

lui, si l'on consulte l'hisl

loul, il n'existait qu'une seule juridiction qui était souveraine, cl que la théorie des appels élail inconnue. „ ... ,, ....

12, Celle assertion avait été démentie d avance

dans l'Exposé des motifs lors de la présentation au Corps législatif du liv. 3, lit. unique De l'appel, du Code de procédure. — « On trouve dans loua les temps et chez toutes les nations policée*, disait M. Albisson, dans la séance du 17 avril 1806, des tribunaux établis pour écouter les plaideurs qui ont ou croient avoir à se plaindre d'un jugement, et pour prononcer sur la justice ou la témérité do leur recours. - — Loeré, 1 M, p. U2, n» 4.

15. — a la vérité, l'opinion de M. Albisson n'est appuyée, d'aucune preuve, mais ces preuves abondent; il est singulier qu'elles aient échappé à If . Bérenger. Rappelons quelques faits emprunté* à l'histoire des plus anciens peuple*.

M. — Les institutions judiciaires des Égyptiens ne nous sont |»as parfaitement connues, mais il csl diftlcile de supposer que I appel n'ait pas élé établi parmi eux. On voit, en effet, dans le* anciens bistoriens qu il existait eu Egypte des tribunaux de diuVrcns ordres : au sommet de la hiérarchie Judiciaire était une cour suprême composée do trente juges. — Nicolai, De syn. œgypt., p. 4 et 5; Diodorc, l.SS*8et75.