Arbre* de ligne. Ceux destinés à border des routes

80. — Arbree de lumière. Ceux qui se irouvent directement au milieu des brisées, cl que les arpenteurs hiissent pour faciliter leurs opérations. Ils sont marqués sur les deux faces qui regardent chaque pied cornier ; quelquefois on les perçait, d'où leur serait venu le non d'arbres de lumière.

27. — Arbree de plein vent, ou en plein air ou de haute tige. Ceux qu'on laisse parvenir à toute leur nanti ur.

88. — Arbree de demi-tent ou de demi- tige. Ceux dont on borne la tige à un mètre ou à un mélre et demi.

8». — Arbree naine. Ceux qui se tiennent naturellement Tort bas, ou à l'élévation desquels on s'est opposé par divers procédés.

50. — Arbree de marine. Ceux qui sont affectés au service de la marine. — V. affectation, hari*e.

31. — Arbree marmentaux ou arbree de touclie. Arbres de haute futaie qu'on ne taille pas, cl qui forment des avenues de décorations

52. — Arbres martelés. Ceux qui onl reçu l'empreinte du marteau royal de la marine, et deviennent ainsi affectés aux constructions navales.

53. — A r r m mitoyen*. Ceux quirse trouvant sur la ligne séparalive de deux héritages, appartiennent i chacun des deux voisins.

34.— Arbres de paroi*. Ceux qui séparent les coupes vendues des coupes contigue*.

51. — Arbre* piede-cornier*. Ceux qui servent à désigner dans les coupes un angle sortant ; tournant, ceux qui se trouvent dans un angle rentrant, el paroi* ceux que l'on marque dans la longueur d'une lijcne, soit entre deux pierds-corniers, soit entre deux tournant, soit entre un pied-cornlcr el un tournant.

80. — Arbre* de réterre. Baliveaux laissés dans chaque coupe pour repeupler la forêt. On donne aussi ce nom aux pieds-corniers.

37. — Arbres retenue. Arbres baliveaux marqués du marteau du gouvernement ou du propriétaire, pour être, au moment de l'exploitation, conservés dans une venle pour les besoins de la marine, des communes ou des élahlissemens publics.

sa. — Arbret pour eignassx. Ceux destinés à la construction des signaux propres à rétablissement d'une nouvelle carte de France.

39. — Arbret témoint. Ceux qu'on emprunte dans les ventes voisines lorsqu'on n'en trouve pas de propres sur les limites de celle qui est mesurée

40. — Arbres rolis ou roleis. Ce sont des arbres abattu* en partie pur les trots, ou dont seulement 1 on I es les maîtresses lu anches sont abattues. Ils sont réputés chablis dans les fin èls

41. — Les arbre* sont épai s ou réunis en massif el ils Tonnent alors, selon leur nombre, un bois ou une forél. — V. forets.

48.— En principe général, le droit de propriété confère u chacun le droit de planter sur son lerrain tels arbres qu'il lui |<lu:l, saul le* restrictions établies au tilre des servitudes. — C. civ.,art. 538. — V. rMPHIBTÉ et su VIT! or.

43. — Les plantations faites sur un terrain sont présumée! appartenir au propriétaire, si le contraire n'est piouvé. - C. av., art. 553.

44. — Le propriétaire conserve même sur son sol les plantations qu'il a faites avec des matériaux, semis ou plants ne lui appartenant pas, sauf à en paye: la valeur. — C civ , art. 53*. — V. rno-

PRIÉTE.

43. — Quant aux planlalions qu'un tiers, avec ses propres matériaux, a faites dans le fonds d'au-

tl III, V. PROPRIÉTÉ.

40.— Pour les droits que l'usufruitier peut exercer sur les arbres el leurs fruits, V. c-M fri it.

47. — Les fruits des arbres appartiennent incontestablement au propriétaire de l'arbre, qui, lonque ces fruits sont, par suile de l'rxleii-ion des branche», tombés sur un terrain voisin, a incontestablement le droit de loiver le \oisin a lui livrer passage pour ramasser les fruits ainsi tombés, eu payant, s'il y a lieu, une indemnité.. — L. I, ff-. De glande leyrvda.

48. — Mai* le voisin a le droit d'cxiirer que lis arbres de haute line ou autres ne soient plantés qu'à une distance déterminée soit par l'usage, soit par des révlcmens, soit par le Code civil, art. 671

el C72. — V. SERVI Tl'BE.

49. — Le voisin peut exiger que les arbres planlés à une moindre distance soient arrachés, et il pcul contraindre à couper les branches qui avancent sur sa propriété. — V. raoraiÉTÉ et »ervi-

Tl DE.

IW). —Quiconque aura abattu un ou plusieurs arbres qu'il «araïf appartenir à autrui sera puni d'un emprisonnement qui ne sera pas au dessous de six jours ni au-dessus de six mois à raison de chaque arbre, sans que la totalité puisse excéder cinq ans, et d'une amende qui ne peut excéder le quart des restitutions et dommages Intel Ms, ni être au-dessus de te fr. — C. pal., art. 445 et 455.

ai. — L'écorchurc d'un arbre faite avec l'intention de nuire par 1 essieu d'une voilure, n'est passible d'une peine qu'autant qu'elle ferait de nrture à Taire périr l'arbre, el dans ce cas elle constitue un délit qui excède la compétence des tribunaux de simp'e police. — Case., 89 fév. 4893, Jacques Mouton et Pelil.

68. — Ceux qui détruisent les greffes des arbres fruitiers ou aunes, sont passibles d'amendes doubles du dédommagement, el de détention de police correctionnelle, qui ne pcul excéder six mois. — L. 28 sept. -6 ocl. 1791, arl. 14.

«5.— Pour ce qui concerne les ai lires plantés ou à planter le long des roules royales ou départementales, des chemins vicinaux, des chemins communaux ou ruraux, ou sur les places des villes et autres communes, V. bies» cohmi.vaix,

MIXS VICIXAtX, ROI TES.