Kn Anulelenc, la four dt Londres renfermait

Un recueil 111 'lise de docuntens «1 plus haut

prix, relalii* à IhUloire île l'Anidclene il di s autres nations eu rapport avec elle. Maison Mit qu'un incendie a détruit en m ande partie, le 30 octobre I Ml, les divers ohjels précieux qu'elle contenait.

». — L'on retrouve en France le même usage dés , leslemps les plus ancien*. Les ordonnances de nus rois se eonsi rvaienl dans leur palais, in archiro palatu. — .Malheuretisemcul, pendaul lonu-lc mps, 110* lois portèrent a la guerre avec eux les litres le* plut précieux de leur couronne — Il résilia ■ou\cnl de là îles pertes considérables.

6. — Pour remédier à cet inconvénient, on élablil le Irésor des rbarles uni fui placé d'abord dans la tour du Loutre cl du Temple, ri, depuis Saint-Louis à la saiule chapelle de Paris où sont encore aujourd'hui les archicei judiciaire*. Tous les originaux y rurrnl consacré» pour n'en pas sorlir, et quand nu en délivrait des copies, on avait soin de les inscrire dans des registres qui Rirent les premiers modèles des carlulaircs de | villes les abbayes, dont aucun n'esl guère pHis ancien que ces registre». Ainsi, le trésor des chai 1rs csl composé des litres uiigiiiaux cl des registres où ils sont transcrits; mais, malgré la lui que l'on s'était Lille, de ne jamais laisser sortir de litres de ce trésor, on comprend qu'il (allait bien les confier a ceux qui furent chargés d'eu faire 1rs ex Ira ils; c'est ce qui fit qu'il y en eut plusieurs d'égarés cl que l'on recouvre Ions les jours dans les bibliothèques où ils étaient reslés.

7. — Les provinces, les villes, les églises, les monaslèrcs, les universités, les grandes maisons comme celle des princes, des ducs, dépossédaient aussi de précieuse ses archives qui furent en irrandc partie dispersées à l'époque de la révolution.

8. — Sous l'empire, les archives du royaume * s'étaient accrues de celles qui appartenaient à de

grandes villes conquises. On remarquait enii 'autres Ti'S archives de Vienne, celles du Vatican, ele. — Mail avant qu'on 1 ùl le temps d'explorer cesdocunieus dans l'intérêt de la science historique, les événemens de MU louèrent de les restituer en presque lolalilé.

0. — Aujourd'hui que l'on comprend mipnx l'inlérêt qui »'<itlaihe à ces doeuinens pour l'élude de l'hisloire. Ic^gonvernemenl a songe aux movens qu'il fallait employer puir sauver de la destruclion et de l'oubli ceux qui ont survécu à ce naufrage. — Circul. du iniuisl. de Tins!, publ., aux correspondans du comité historique, établi auprès de ce ministère, nov. 1834.

I«. — Malheureusement, eesefforts ne pourront (ornais nous dédommager de nos perles, car ce qui avait survécu aux dilapidalions révolutionnaires, a lailli p:lrir en pleine paix, el piesquede nos jours. De 1810 a 4830, nos archives publiques (les archives du royaume) furent livrées au vandalisme el a la destruction. Trois cent quatre vingtsepl registres sur grandes feuilles en parchemins disparurent sans reloue. — La valeur vénale du parchemin seu! esl évaluée fi 10,000 fr.; mais ce qui est inappréciable, c'est la perle de l uit de monumens historiques, la souslraclion de plusieurs volumes du trésor des chartes, la mutilation de 1I0cumens précieux el la souslraclion de pièces aulograplies. — Hapn. de M. Amilhau sur le budget du miuistèrede 1 intérieur pour 1837.

II. — l es archives sont de deux sortes.- |o les archives publiques proprement dites, c'est-à-dire celles qui sont formées de Paulin ilé du souverain et gardées sous celle autorité, in quonon uni s< ripturm public* soient reponi. — Dumoulin, t. l«r. p. 101, u° 30; — 2» Les archives ;>a r/içu Uiret qui

sont formées par des particuliers tels que de ces, rte., ou par des provinces, des Mlles, où core p.ir des corps el des communauté».

12. -Parmi les archives publiques, on distingue lesatchives de l'état [n-ilionalet ou roya/>j) tas arrhives rfemaw'a/e», tes animes judo iairesei les anliivrs de la couronne. — L'organisai ion et la police de ces diverses archives oui éle réglées par le* lois de* 4rl7 sept. 1710. 27 liée. I79l.l0oct. 1792, .0 lév, 1793, s pluv. et 7 mess, an II, 3 et fibrum.. Il et 17 rrini.. 13 pluv.. 3 il 21 vint, an III , 5 bruni, an V. cl les arrêtésdu gouvernement des II tffur. an VIII el Ie' pluv. an IX. — V. aussi les numéros suivait.*.

13. — Le* archives rte IVfai sont le dépôt de lous les actes qui établissent la consliliilion du royaume, son droit public, ses lois et sa distribution ru déparleniens.— L. des 7 el < 2 sept. 1790, art. I«r.

Il— Les archives domaniales renferment tous les lilrcs concernant le domaine public — Loi précitée do 9 me>»id< an II, art. 7.

lit. — Les archives judiciaires comprennent lous Intactes émanés de nos anciens tribunaux et intéressant la propriété des cilovrn*. — /bld., art. 10 et sulv. — Oltc partie «les archives publiques se Iront e aujourd'hui dans les attributions et sous la. surveillance du ministre de [Intérieur. — Ordoa 21 nov. 1836. — Elle cnnlient (1,000 liasses ou registres comprenant les délibérations du parlement de Paris, de la grande chancellerie et des conseils, les arrêté» des juridictions spéciales el du liibunal révolutionnaire.

IG. — Enfin, les archives de la couronne sont le dépôt des titres, actes el pièces qui concernent tes propriétés du domaine de la couronne. — Ordon. 3 août 182t.

17. — Ces diverses archives sont réunies ou déposées, savoir : les archives de Yétat el les archives domaniales dans le local de l'hôtel Soubise, rue du Chaume; les archives judiciaires dans les dépendances du Palais-de-Juslice. Ces diverses archives forment ensemble ce qu'on appelle les arcnirfi Ju royaume: elles sont divisées, depuis IMI, en cinq sections: iégislalivc, administrative, historique domaniale et judic.aire. Les archives de la couronne sont au Louvre.

18. — Indépendamment des archives dont il vient d'être parié, il en exisle auprès des ministres et des administrations publiques. On cite parmi ces archives spéciales, comme le» plus importantes, celles des ministères des affaires étrangères, de la guerre et de la marine, el «le la préreclure de police. — Il y a aussi les archives communales, dans lesquelles doivent êlre déposés, à la fin de chaque année, les registre* de l'état civil. — V. actes ot l'état civil, ii°* 81 et 90,

1».— Pour assurer la conservation des litres et pièces déposés dans les archives, il est interdit aux archiv istes d'en laisser emporter aucun hors des archives. — L. 12 sept. 1790, art. 14; ordon. 3 août 1824, art 7- — Le législateur a sanc tionné par des dispositions pénales cette défense. — C. pén., art. 234 et 233.

SO. — Toutefois, la prohibition dont nous venons de parler n'est pas tellement absolue, qu'il ne soit permis, en certains cas, aux archivistes de re« mettre les lilrcs qui leur sont demandés. Mais ces cas sont fort rares. — L» 12 scpl- 1790, art. 14; L 3 brum. an V; ordon. 3 août 1824, art. T.

21. — L'autorisation nécessaire pour obtenir la remise des titres déposés aux arrliives n'est pat exigée quand les pal lies intéressées veulent s'en faire délivrer de simples expéditions. — L. 12 sept. 1790, art. 7. — Les droits à payer pour ces expéditions sont réglés par une décision ministérielle.

22. Les inlcndans et administrateurs de la liste civ ile sont autorisés A se faite délivrer des copies collai tonnées ou des exliails des litres dé|»nsés aux arrhives de la couronne. — Ordon. 3 août 1824, art. 7.

23. — Quand onc partie fait lever quelqne extrait de pièces conservées aux archives, on n'est point tenu d'appeler le* parties adverse» pour en faire lacollalion avec elles, parce que rel extrait n'est pas la collation d'un litre préscnlë par un particulier sans caractère; c'est nu contraire une expédition qui, étant signée de l'officier préposé.

doit produire 1c même effet que l'expédition délivrée par un notoire, lorsqu'il a n*çu lu minute du l'acie. Dan* ce cas, lu signature du dépositaire de l'acte sutlil pour en apurer ta Toi. — Merlin, Bip., v« Archives. - V. au surplus le numéro Mitant. , . .

2 i. — Quelle est l'autorité des acte» et expéditions tirés des archives publiques? L'art. 7 de la loi de 1790 porte : « Les expédition* qui scroni » délivrée* des actes déposas aux archives natio- » uale*. seront signées par l'archiviste et scellées » d'un sceau qui v sera appliuué. Le* cxiiédilion* - délivrées en celle forme sont authentiques, et » feront pleine toi en jugement et ailleurs. - Mais •I ces expédition* mil authentiques, ce n'est qu'en ce s >ns qu'elles font pleine foi de leur conformité exacte avec le* originaux. Quant aux actes originaux eux-mêmes, s'ils ont élé revus par de* offi» iert publia chargés par la loi de donner fnuthsHticiié aux octet, il est certain qu ils feront i.le . e roi «le leur contenu. — C civ., ai l. 1317 ; — Taillandier. Encydop. du dr., v Archives, n« 13; Htdland de Vjllarguc*, Bip. du notariat, \<> drtfciree,. n« I* et 13. . .

arf. — Les a les sous seing-privé tués des anciennes archives publique* doivcnl-il* Dire considéré* comme ajlheidiqucs, quoique non rrcomius parles pailles? L'affirmative était autrefois soutenue par plusieurs docteurs, qui se fondaient sur 1 nnih. ad hœr, L. 20, Cod., De fide iuitrum., dans laquelle on lit .- Churta ou«e proftrtur m archiva ; ubtico. testimoniutn pubticum habet. — C'est aussi l'opimon de Poihicr(06ho.,n«75l(;,quiei>seiuncqne le* aele* i>ou* signature privée lire.-» ne* archives publqiir*. n\< <- la seule attelai ion du trésorier des arc • T« qu'il» eu uni élé lires, fout foi, quoiqu'ils n cl ni point été reconnus. — Moi* non* pen-ons

âu celle opinion ne saurait être suh le. Si a Home, il M. Taillandier (ibid., n° 16), les acte* tiré* des archive* faisaient foi pleine cl entière, e'esl que l'archiviste était , comme sont aujourd'hui les notaires, un olUcier public autorisa par la loi a recevoir la déclaration des parties que l'écrit qu'elles présentent contient leur volonté. Main, sous notre législation, les archiviste» n'ayant plu* le même caractère , on ne pcul leur appliquer la disposition de la loi romaine. « Le ccrtillcal de l'archiviste, en le supposant olucier public, dit a ce Mjel Toullier (t. 8. n« 203), peul bien prouver que la piècea élé trouvée dans les archives, qu'elle y était avec d'aulres pièce* qui sont ou qui lui ont parti èlre authentiques; mais comment la pièce, est-elle entrée dan* le* archives.' Pur qui et pourquoi y a - 1 > 1 1 e été déposée ? Voilà ce que ne prouve m ne peut prouver le cerlillcat de l'archiviste. Si la pièce n'est pas revêtue des caractères d'un aele public, son existence dm* les archives ne pcul les lui donner, à moins qu'on ne sache quand, par qui. pourquoi et comment clin y a été déposée ; en un moi, 2k moins qu'il n'existe un aclede dépôt rédiiié par un olucier public compétent, qui atteste que la partie elle-même a déposé la pièce en déclarant qu'elle contient ses volontés, qu'elle forme un litre qu'elle désire faire conserver. Sans cel aele auquel doil demeurer annexée la pièce déposée, son existence dans les archives, dont la catis* cl 1 origine sont inconnues, ne saurait lui conférer l'authenticité qu'elle n'a point par elle-même. Enfin, comme il s'agil là d'une exception qui n'est point reconnue par le Code, elle ne peul cire admise. » — Rolland de Villargues, v'« Acte authentique, u» 39, cl Archives, n* 44.