chapitre i.r. - De iarmée en général

Sect. 1". -Composition de l'armée.

«.-L'armée séduise en armée de terre et en armée de mer.— L'année de terre se compose de troupes de l.gne, inlaiitcrie et cavalerie, Ue lro«ue* ou arme* Spéciales, telles que le génie, l'artillerie cl la gendarmerie (ont. 2»ocl. 48zo, art. 2), de çprpe détachés, pris dans l'année de terre cl dans Iarmée lia» aie pour le service de* colonie* : de plusieurs babillons d'étrangers rormant la légion étrangère; tle divers corps d'administration cl d'individus dits à la suite.

3. — L'année navale est régie par des loisel des ordonnances spéciales. Les tlisposilions relatives a I année déterre ne lui sont applicables (pie dans les cas expressément déterminés par le législateur. Ainsi, l'a vanceincnl est réglé, pour l'année de terre, par la loi du 14 avr. 1832, et, pour l'armée de mer, par celle du 20 avr. ei par les ordonnances des 21 avr. et 8 mai 1832, ainsi que par une autre loi du 14 mai 1837.— V. infrà i.o» iu4 et suit.

4 — Tout Français est soldat cl se doit à la défense de la patrie ,L. 19 h m-li i an VI, art. I"). —Celle loi sulwlitiia le système de la couscrip'ion (art. |5) aux divers modes de recrutement usités jusque là. Elle a été en v igtieur jusqu'en 1814. La Charledc 1814 (art. 12) a aboli (a conscription. Celle disposition a été conservée par l'art. 11 de la Charle de •Mo. La loi du 25 mars 1818 (art. 4«") a rétabli le recrutement de l'armée par voie d>nrrf. lemens volontaires et par des appt !s (]<wH l'jrnportance est déterminée et volée par les cbamoita. — L. 14 oct. 1830, art. 1"-.

6. — Aujourd'hui le recrutement de Tannée est réglé par la lui du 21 mars 1832. qui abroge toutes les lots antérieures (art. 50). — V. rechutes» est.

O. — Les Français seuls peuvent Taire partie de l'année (L. 21 mars 4832. art. 2). En sont exclus : 1- les individus qui onl été condamnés a une peino aftliclivc ou infamante ; — *• ceux qui ont été condamnés à une peine correctionnelle de deux ans et au dessus, cl qui, en oulre, ont été places, par le jugement, sous la surveillance de la haute police et inlerdilsdcs droits chiques, civils cl de famille.—Même article.

7. — Les troupes étrangères ne sont admises an service de l'étal qu'en vertu d'une loi. —Charte, art. 13, S 2. — V. infrà légios étbanckre.

«. — La durée du service est de sept ans, soit que le miîilaire serve comme appelé (L «l mars 1832. art. 30). soit qu'il serve comme engagé volontaire (art. 33).-Cc service da!c du H'janv. de l'année ou les soldats ont été inscrits sur le registre matricule du corps (art. 30).

». - Le congé délivré, le 31 déc., a l'expiration des sept ans, est définitif en temps de paix. En temps de guerre, ce congé n'est délivré qu'après I arrivée au corps tin contingent qui doit remplacer les soldais libérés (art. 30v. — Le congé, accordé nendant la durée du service, est limité ou illimite (art. 30).— Les engagés volontaires ne peuvçnt être envoyés en congé sans leur consentement (art. 33).

10. — Nul n'est admis, avant l'âge de Irenle ans accomplis, à un emploi civil ou militaire, s'il ne jusliile qu'il a satisfait a la loi du recrutement. — Art. 48.

«cet. 2'. — Troupes d$ ligne.

11. — Les troupes de ligne comprennent les régimens d'infanterie et de cavalerie pour l'armée de terre, et les équipages de ligne pour l'armée navale.

12. — L'infanterie se compose de cent régimens à troi* bataillons de sept compagnies chacun ;

, dwp. 1*', «Ct. 3*. '

doute de ces régimens ont été formé* lors des bruits de guerre de 1840 (ordonn. du 30 Mpl.){ de dis bataillons do chas«curs à pied . créés par ordonn. du 28 sept. 4834; et» bataillons ont chacun buil compagnies, dont deui de dépôt pour ceux qui sonl employé* en Algérie; d'un régiment de zouaves (V. alcérie) employé en Afrique , formé de trois bataillons de neoT compagnie* chacun; de trois baladions d'infanterie légère d'Afrique, chacun de dix compagnies; de douxecompagniesde discipline; d'une légion étrangère, composée de deux régimeus à trois bataillons, chacun de buil compagnies. — V. ordonn. 8 sept. 1841.

13. — Tout ce qui concerne le recrutement, l'organisation, la discipline, l'avancement, etc., des équipages de la ligne dans la marine, est régie par l'ordonn. du Ier unira 1832, dont i'arl. 248 abroge les dispositions qui seraient contraires dans l'ordonn. du 28 mai 1829 sur le même objet.

14. — Il a été procédé, après 1830, à la réorganisation de la cavalerie. — V. à cet égard, ordoiin. 19 fév. 1831.— Celte ordonnance pose les bases du système de remonte qui a clé organisé et étendu par l'ordonn. du 11 avr. suivant.

1». — Une ordonn. du 29 sept. 1840 a crée six nouveaux régimens de cavalerie. - Cette arme se compose aujourd'hui oi d. du 8 sept. 1811, art. I") de deux régimens de carabiniers, dix régimens de cuirassiers, douze régimens de dragons, huit régimens de lanciers, treize régimens de chasseurs, neuf régimens de hussards, de cinq escadrons chacun. Il v a, en outre, quatre régimens de chasseurs d'Afrique et vingt escadrons de spahis Indigènes.