ASILE

I. — On donnait autrefois ce nom (de * prlvalir, et 7u>se-, je prends, j'arrache, je dépouille) a certains lieux privilégies ou les débiteurs et les criminels se reliraient pour échapper aux poursuite» de leur* créanciers et de la justice.—» Sanctuaire , lieu de rédige, dit Bergler (Et,cy>lop.. méthod., partie Idéologique, vo Aiile), qui met un criminel à l'abri des | oursuiles de la justice. »

8. — « La sûreté des asiles ne devait Cire, dan» leur véritable institution, que pour les infortuné» et pour ceux que le hasard ou la néctsshé exposaient a lu rigueur de la loi; alors lu justice elle-même semble demander qu'on lui arrache les arme» de la main ; c'est pour cela que Dieu avait Ordonné aux Israélites qu'ils eussent six villes pour servir d'asile aux malheureux ; trois devaient être dans la terre de Chanuan, et trois au-delà du Jourdain. » —Deulér., ch. 19, u» 33. — V. benizart, vo Atile, n°

3. — ■> Comme la Divinité, dit Montesquieu (Esp. de* toit, liv. ii. ebap. 3) , est le refuge de* malheureux , e' qu'il ny u pas de plus malheureux que les criminels, on a été naturellement porté à penser que les temple* étaient des asiles pour eux. » — Aussi , dans les temps les plus reculé» , el alors qu'il n'existait pas de justice criminelle, il fui reconnu et admis par tous que celui qui parvenait à se réfugier dans certains lieux déterminés cl notamment dans les temples, ne pouvait eu être urraché , quel que fût le lait qui lui était Imputé.

4. —Tacite (Ann., lib. 3, cap. 60) nous apprend que ce droit d'asile se multiplia en Grèce el qufl les temples s'y remplirent de tout ce qu'il y avait de scélérats parmi les esclaves ; les débiteurs s'y dérobaient a leurs créanciers, les coupable» à la justice...

5. — Au moyen ageégalemrnl , les églises furent des lieux d'asile pour les criminels comme pour les débiteurs Insolvables. — Bingham non>.e nême (Origin. erclrsiatt. . liv. 8 , chon. Il . S 3) que le droit d'asile dans le» église* chrétienne* a commencé sous Constantin. Mais l'action de la justice s'étaut régularisée, les lois criminelle» ayant été rendues moins cruelle* , el leur application, surtout devenant plus légitime, Charlcmagne, par la défense qu'il lit, rn 779, de porter à manger aux criminels réfugiés dan» les églises, porta aux asile» une première atteinte que »e» successeurs ne lardèrent point à compléter. — Hut. dé l'Acad. det ipscrip., t. 3, in-13, p. Si: Bouchcl , Ilist. de Injust. crim., lil. 4, chap. I«r, Jnu»se, 1.3 p. 19.1 -, Choppin , De sacrâ pvlittd, liv. 5, lit. l«r, no 33.

0. — Louis XII abolit entièrement le droit d'asile dont jouissaient les églises et couvens de Saint- Jacques-la- Boucherie, de Sainl-Mcriy, de Notre- Dame, de l'HAlel-Dieu. de l'abbaye Samt-Anloine, des Carmes, de la place Maubert el des Grands- Aiiguslins, de Paris. — Merlin, >o Asile.

7. — El plus lard l'ordonnance de Vil fers-Col terets rendue par François en août 1539. art. 166, disposa qu il n'y aurait aucun lieu d'asile et d'immunité, en cas de décret «le prise de corps décerne. — Dcnizart, v« Asile, n° 5. — V. aussi d'Héricourt. Lots ecctésinst., 3* pari., chap. 6, n° 18 ; Fonlanon, sur l'arl. 166 de ladite ord. de (539, et Je» édita do Néron, sur le même article.

8. — Au surplus, dit Denizart (hc. cit.), ces règle* n'étaient pa* tellement génétales qu'il n'y eût encore quelques trace* du privilège d'asile dans quelques endroits des Pays-Bas.» — Ainsi, Pinault des Jaunaux , dans son commentaire de. la coutume de Cambrai (lit. 3», art. 85), dit que de temps immémorial il était défendu de constituer prisonniers pour délie» civile» le* paysans qui apportaient leurs denrées au marché de Cambrai.

0. — Et l'art. 23 d'un édil de Janv. 1718 porte que les condamnations par corps émanées de la juridiction comulairc deValenciennc» ne peuvent être exécutées dan» l'étendue de la franchise de la ville et banlieue de cette ville. — Denizart .

foc. r»7.

Asnmurt