acte tend à i • r la Constitution et la liberté

5, lui donner un caractère différent des

i auti qu'on voudrait par la suite lui assimiler,

destruction de la Consfr « tut Ki liberté des citoyei

donc nécessaire d'avoir recours au Sénat ur.

elle manière y aura-ton recours ? Le gouvernera son arrêt.'-, l'enverra par troifl conseilvateur, lequel convertira du gouvernement en m îatus-

isulte, que le gouvernement proclamera en la

lus-consulte dira que

'. délibérant sur la communication qui lui a

ailiers d'Etat, envoyés par le

nt, pour lui (aire connaître un

nement qui mrveill • plu-

udividu- e a été fait en vue

lution et de la sûreté i publique ; que le présent sénatua-oonsulte au gouvernement.

intérieur doivent

« rédiger un projet de procès-verbal de séance du « Conseil d'Etat où il sera dit :

Projet de procès-verbal.

« Dans la position où se trouve le gouvernement, il « paraît indispensable de prendre des mesures de haute (( police, tendant à enchaîner la fureur des individus : « Qui, depuis le commencement de la Révolution, se « sont constamment montrés les violateurs de la souve- « raineté nationale,

« Qui ont (à différentes époques trop célèbres), filé « les directeurs, les chefs de tous les mouvements « contre les différentes Assemblées nationales,

« Qui ont profilé des diverses époques d'interrègne « de la force nationale, pour commettre des crimes, « dont l'impunité a calomnié la liberté et la nation « française,

« Qui, depuis l'organisation du gouvernement actuel, « n'ont pas été un seul jour sans tramer l'assassinat des « principaux magistrats de la République.

« Les formes qui garantissent la liberté civile du « peuple le plus civilisé et le plus doux de l'Europe, « n'ont pas été faites pour de pareils monstres, qui eux- « mêmes ne peuvent qu'être le résultat de la révolution « la plus violente qui ait jamais existé.

« La conservation de la Constitution et le maintien « de la liberté politique et civile du peuple exigent une « mesure de haute police qui les éloigne du territoire « européen de la République.

« La légitimité de cet acte de conservation doit être, « avant l'exécution, soumise au Sénat conservateur, qui « seul peut en déterminer le véritable caractère, et déci- « der s'il est fait en vue de la conservation de la liberté n et de la Constitution. »

Nous avons référé de ce programme à la section qui a chargé Boulay efmoi de préparer, chacun de notre côté, une rédaction du projet demandé.

Voici celle que je fis :

La discussion a été ouverte sur cette question : Quels sont les moyens de garantir la société contre

Individus mentionnés dans le rapport du minisire de la police

liât des opinions énoncées par la plus grande pai membres du Conseil a été que les moyens

de la police et de la jus ûenl msuffi-

ats pour prévenir les conjurations qui sans ce depuis une année, menacent l'existence du premier ma- '«•publique, et renaissent chaque jour enl des habitudes d'audace et de crimes - périodes malheureuses de la Révolution, par des hommes ennemis déclarés de tout ordre, tout frein, de toute loi, de tout gouvernement, et qui 08 l'intei les lois, s'étant déclarés par leurs

mme par leurs œuvres, hommes de proie et homme 'ont conservé au milieu de la Répu-

blique restaurée que la ressource de son éclatante Bubversi

les lois répressives du crime et protectrices de la

i té. chez le peuple du monde le plus doux et le plus

Civilisé, -alement inapplicables à une espèce de

ts que la Révolution a pu seule enfanter, et

qu'elle a rendus étrangers à tous les temps et à tous

Qu'une loi nouvelle, soit pour prononcer leur éloignent pour autoriser le gouvernement a l'ordonner, lit d'autant moins avouée par la Constitution qu'elle terait une tn on solennel]

- latif ne peut pas plus permettre au PCice du pouvoir judiciaire que se le lui-même, ni se permettre l'exercice du pouvoir judiciaire, que celui du pouvoir exécutif.

Que néanmoins le gouvernement ne pourrait délivrer

la Pranc par un acte de son propre

:i faire craindre l'exercice r ma

moins extraordinaires que le

i donl il 3*agil maintenant.

institué pour la conservation de II

ititution es! l'arbitre qu'elle offre elle-même pour

appi rtraordii ul peuvent être

if :

Que l'article 2i donne au Sénat le droit de maintenir

ou d'annuler les actes qui lui sont déférés par le Tribunat ou par le gouvernement ;

Qu'ainsi, il sera dans l'obligation de prononcer sur l'acte du gouvernement qui lui sera déféré ;

Et qu'il pourra l'annuler ou le maintenir, selon qu'il le jugera utile ou contraire à la Constitution ;

Par ces raisons, le Conseil est d'avis :

1° Que le gouvernement doit mettre sous la surveillance spéciale de la police, au-delà des mers, les individus mentionnés au rapport du ministre de la police ;

2° Qu'il doit déférer cette mesure au Sénat conservateur, et le requérir de déclarer qu'elle tend à la conservation de la Constitution.

Le 9 (Nivôse.)

Le Conseil d'Etat a été convoqué chez le Premier Consul pour recevoir le Tribunal Je n'arrivai qu'après la cérémonie, ayant à rédiger un projet de procès-verbal.

Mes collègues m'ont rapporté que Real, seul, avait eu une conversation familière avec le Premier Consul. Que Real s'était plaint de l'arrestation de Menée, en disant : « Son arrestation vous met dans l'impossibilité de lui donner une place. » (1)

(1) Comme celle de beaucoup de comparses de la Révolution la vie de Méhée de la Touche .est mal connue. On sait seulement que, compromis dans les massacres de Septembre, Méhée fit par la suite 5~~Robespierre une guerre courageuse de pamphlets et fut un des collaborateurs de Tallicn à VAmi des Citoyens et de Real au Journal des Patriotes. Après Brumaire, bien qu'il eut accepté de rédiger le Journal des Hommes Libres, subventionné par Fouché, il osa attaquer les ministres et la politique de Bonaparte. Celn suffit à le faire impliquer dans la conspiration Aréna machinée par la police pour débarrasser le Premier Consul de quelques jacobins. Enfermé au Temple, puis relâché grâce à Fouché, Méhée fut mis en surveillance. On l'arrêta peu après pour être venu a Paris sans autorisation et on l'envoya à l'île d'Oléron d'où il s'évada. Méhée rentra en grâce après l'affaire Pichegru-Cadoudal pour les services considérables qu'il avait rendu à la police de Bonaparte. (C f. Recherches historiques sur le duc d'Enghien, par Nougaréde de Fayet et les articles de Caudrillier sur la Conspiration de l'an" XII, dans la Revue historique 1901-1902.)

rdonnateura de septembre, bî qu'i Qommé Guinot, a encon os déli-

p le paiement di Bona-

C'csl un homme qui ne m'a je le crois, mai* qui trouve H dit que je tn, et qui approuvera qu'on m'ait assassiné. un homme qui doive être <l et ce i police qui l'a fait arrêter. »

rémonie, liona de l'intérieur et de

> sont réuni»

'înellement : « On a enfin la certitude que les hommes qu'on a parlé de déporter, ne sont lans l'attentat du 3. I ni des Chouans

-lelerre. » répondis-jo, ce sont

te eux aussi qui ont fait' le croquis de la machine infernale dénoncée le 10 Brumaire par la police? Ce taii donc même plan qui a été exécuté, que

le ministre ait fait imprimer, le 4, le plan par lui au Prend»'! I le 10 Brumaire ?» — « <

rien de commun, a répliqué Real ; la machine était . les au! b. » — « En ce

i tour avec beaucoup d< I une cl n odieuse que les pr

qu'on me ch:. parer, rédiger,

porter de* homme? ;\ l'occasion d'un qui leur irait le comble de

ni d'aill' • au

'un crime d< la ceit if •

innocen n. répond F.

ajoura 1 irtation. hé fera

iau- •• eux-mêmes. » (Emmery et Boulay furent 'lifféron'

Nou iction du projet de

• mienne, avant : B tulay, qui 8

not de di I que Pon a amer.

très mauvaise humeur.

SÉANCE DU li (NIVOSE.)

Le Premier Consul ouvre la discussion sur la question de savoir si, d'après la connaissance que les membres du Conseil ont des hommes de la Révolution, ils croient nécessaire de prendre des mesures à l'égard de ces individus.

Thibaudeau observe que le Conseil, jusqu'à présent, a voté sur la mesure et point sur les personnes.

Le Premier Consul répond qu'on l'a mal entendu ; qu'il n'entend pas faire voter sur les individus et il dit : « Je mets la question aux voix. »

Moi. — Je demande la parole. — Parlez. — Une chose m'a frappé dans le rapport du ministre de la police : il parle de plusieurs conspirations et ne dit mot de celle du 3 Nivôse. Sans vouloir pénétrer les secrets de la police sur cette dernière, je demande que le ministre dise clairement si les auteurs, dont il a dit tenir le fil, sont ou ne sont pas de la classe des hommes dont la déportation est proposée ; car il importe au Conseil, et surtout au gouvernement, qu'on ne nous dise pas dans quelques jours que les hommes frappés par la mesure proposée étaient d'un parti, et les coupables d'un autre.

Le Premier Consul coupe la parole à Fouché qui commençait à répondre, et dit : « Je vais répondre pour le ministre de la police. Il n'en sait pas plus que moi sur la question ; j'en sais autant que lui. Je suppose que les auteurs du crime sont des gens d'une autre espèce que les scélérats dont il s'agit ici ; il ne serait pas moins vrai que ceux-ci conspirent depuis un an ; qu'ils sont souillés de tous les crimes ; qu'ils font horreur à la France ; qu'ils ne laissent aucun repos au gouvernement, et qu'ils sont associés à tous les complots semblables qui ont été découverts depuis un an. Tous les rapports de police sont remplis de leurs œuvres. Ainsi, on peut examiner si, indépendamment de toute complicité immédiate avec les auteurs du 3 Nivôse, l'intérêt public ne demande pas la déportation de ces gens. »

Defermon. — Je ne suis pas de l'avis de mon collègue Rcederer sur un fait : le ministre de la police a bien parlé de la conspiration du 3 Nivôse, et a bien déclaré

qu'il en tenait le M, et que la police donnerait à la îice une lumière qui l'empêcherait de s'égarer. Ainsi, niait -'expliquer. . .

Le Pn miei Consul répond à Defermon : « Le ministre ne tient point de fil ; il sait seulement par qui a acheté le cheval (1). » Ensuite, il répète avec dévelu; ment ce qifil m'a répondu.

-iiaud dit : >< Au moins, ce que dit là le Premier nsul devrait être dit dans le rapport du ministre de la p

iery crie : « Il le dit. — Je reprends la parole et je dis : « Je n'ai pas prétendu pénétrer les secrets de la \ je demande seulement qu'il ne puisse pas

dit dans quelques jours que le Conseil a voté contre un parti, tandis qu'il fallait en punir un autre, et qu'on n'insinue pas dans toutes les oreilles et dans toutes les con . comme on l'a fait au Conseil, que ceci

une :i. » — On a crié : Non ! non ! et la chose est

• là.

CambAi i:m>. — « Quels que soient les auteurs du crime du 3 Nivôse, les individus à déporter annoncent tous les jours le dessein de le commettre. Il n'est pas douteux qu'ils n'en eussent profité. Au reste, il ne s'agit de faire voter le Conseil sur les individus. La formation et la composition des listes sont sous la seule resisahilité du ministre de la police. »

:ier Consul met aux voix : « S'il faut une raordinaire contre les individus dont il

Conseil vote l'affirmative à l'unanimité.

i Le cheval ,-i 1 1 .lé à ta machine infernale, tué par l'expie-

■.. permit en effel m h police de retrouver les auteurs de

l'attrf - - un l.Tn.'nt , communiqué eux journaux dans

■ "ir d'en connatti nier propriétaire, noi

conservé, il rieux pour être reproduit : c'était

c une fument d< . la crini la

queue en balai, dcx de renard, flancs et f<

i blanches ^ur le toupet der-

: le dos des deux

ibican iortemi la crinière <iu côté droit, hors

Ile d'un mètre 50 centimètres ; propre et en

marque sur les cuisses ni à rencolure

qui puiSM indiquer qu'elle appartienne à quelque dépôt »

iique j'aie volé comme mes collègues, je n'étais pas de leur avis au tond. Je pensais qu'il valail mieux

chasser le ministre, parce que son successeur aurait balayé les brigands sans tant de cérémonie et que lui, les laissera renaître. Mais, pour que je pusse dire cela, il aurait fallu que le Consul eût demandé en général ce qu'il y avait de mieux à faire, et non ce qu'il fallait faire des coquins déclarés par le ministre de la police, lui non compris. Le Consul gardant Fouché, nul doute qu'il n'ait été nécessaire de chasser ses amis, et de les faire chasser par lui. C'est un bon châtiment à lui infliger que de lui donner leur liste à faire et leur déportation à exécuter. La mesure eût été parfaite, si le Consul eût écrit, en bas de la liste, le nom de Fouché. Le roi de Prusse n'y aurait pas manqué (1).

Le Premier Consul ouvre la discussion sur cette question : Faut-il une loi pour autoriser cette mesure extraordinaire ?

Boulay rend compte de l'avis des sections, qui pensent que le Sénat doit seul être consulté.

Lacuée, interpellé par le Premier Consul, répond qu'il cesse de croire nécessaire de recourir au Corps Législatif, et qu'il approuve le référé au Sénat.

(1) Le soir même du 3 nivôse, Bonaparte se résolut à tirer parti de l'attentat pour frapper les républicains. Dès son retour aux Tuileries, dans le grand salon du rez-de-chaussée où se pressaient ministres et fonctionnaires, il eut « contre les septembriseurs » une terrible explosion de ôolère, probablement feinte, mais destinée à orienter l'opinion. Dans une diatribe éloquente contre les Jacobins, les brigands du 31 Mai, les conspirateurs de Prairial, les buveurs de sang !... Bonaparte évoquait le souvenir récent de la conspiration Arena. Or il savait de reste que cette conspiration n'était qu'une manœuvre imaginée par la police. Cela est pour faire douter de sa sincérité. En tous cas le mot d'ordre était donné et les journaux, dès le lendemain, commencèrent a publier une série de notes émanant de la préfecture ou du ministère de la police et qui désignaient à la vindicte publique « les hommes qui se sont couverts de crimes à toutes les époques de la Révolution ». Le Moniteur fut chaque jour empli de rapports sur les enragés. On y signalait tous ceux que l'on se proposait de proscrire, on y contait, avec détails, l'affaire de Chevalier, on décrivait la machine infernale saisie chez lui. Cependant, dès le 8 nivôse, Fouché et Bonaparte savaient pertinemment que les Jacobins n'étaient point

i.r Premier Consul «lit : « 81 l'on déférait la mi au tatif, on le convertirait en corpa judi-

ciai n lui demandait d'investir d'un pouvoir

on lui donnerai! un droit qu'il ne peut r on ne peu! donner an rnemenl

it de déporter les citoyen.-. Les membres pourra demander sur qui la mesure doil tomber, -i ce n'esl | sur eux-mêmes ? Si on lui présentait l'acte exécuté,

instituer réviseur du procès de tous les individu Trupuet voudrait que le gouvernement, rendant tnpte de ses embarras, de ses difficultés, de ses peines, de ses inquiétude.-, lui écrive pour expliquer rquoi il ne lui demande pas de loi, lui annonce qu'il va prendre une mesure sévère, mais que le Corps Législatif n'en droit point être alarmé, et que le Premier -ni lui demande son estime, i

-ul met aux voix. Le Conseil est d'avis qu'il ne faut pas recourir au datif, à l'unani-

mité, moins Truguet, qui persiste dans son avis, quoique non appuyé.

La séance est le\

Le 12 (Xivose.)

m de législation avec Emmery, Thibaud< ■[ el Real, Real nous dit : « Les

,1 qu'il y aura chi -. J'ai fait sur cela nies

i «in il i mandant la déportation

;>lu.s que —

de l'attei

qu'il le dit,

i veulent l'ordre et la tranquililé pabliqu »nl sans doul

I le rapport de Fouché ne pi I * * • i r 1 1 «le e, lent, "ti dira même que ce c'est pat

•ut proposées, qu'allai en sont r on pourrait se rmiicasion », cl « il faut pi . ••iitlum-iasme »•

réflexions signées. J'espère qu'il ne Bera rien fait à Menée. » — Emmery s'étonne aussi que Thirion, de Metz, soit dans la liste, Real dit : « Cela n'est pas juste. »

Le soir, Jaucourt est venu voir ma femme. Il m'a dit que Bessière et Eugène Beauharnais avaient commencé à croire que j'étais du parti de Lucien à un dîner chez Boulay où Lucien, eux et moi étions. Il est vrai que dans ce dîner je parlai avec un mépris très gai et très prononcé du ministre de la police, à l'occasion du valet qui servait Lucien à table, lequel ressemblait tellement à Fouché que j'eus l'air de craindre que ce ne fût luimême qui venait là nous espionner. Cela fit faire beaucoup de lazzis, qu'Eugène ou Bessières ont rapporté comme preuve d'une ligue faite avec Lucien pour faire divorcer Madame Bonaparte.

Le 13 (Nivôse.)

Depuis plusieurs jours, je roule dans ma tête le projet d'une lettre à Madame Bonaparte, non pour me justifier de ses inculpations que je tiens pour de mauvais propos avancés sans conviction comme sans vérité, mais pour lui faire quelques représentations sur ses propos mêmes, pour son propre intérêt.

Quand elle m'accuse, elle accuse encore bien plus le Premier Consul. S'il était vrai que j'eusse pris la licence de lui conseiller de se faire roi, il serait donc vrai qu'il l'aurait tolérée ? S'il était vrai que je lui eusse conseillé de faire divorce, il serait donc vrai qu'il ne m'aurait point fermé la bouche, ou n'aurait point puni cette liberté ?

Quand elle m'accuse pour ce que j'aurais pu dire secrètement au Premier Consul, elle accuse non seulement la complaisance du Premier Consul, mais encore son indiscrétion ; car ce que j'aurais dit, il l'aurait répété à sa femme.

Quand elle m'accuse sur la confidence que lui aurait faite son mari, elle s'accuse elle-même d'indiscrétion.

Quand elle m'accuse de la confiance que j'aurais eue

m trahi ma confiai;

d'avoir train celle de 80D mari.

ml elle : d'avoir attiré la haine des patrio-

mari par des choses que j'aurais dites à iul, elle porte m. itioD absurde ; elle fait

plus, elle provoque véritablement cette prétendue haine son mari et contre moi.

îand elle m'accuse, elle n'a pour elle ni le

du Premier Consul, m .-a propre connai--

car jamais je n*ai conseillé au Premier Consul,

ni de se faire roi, ni de divorcer. Loin d'avoir conseillé

BU Premier Consul, j'ai toujours dit à

frères qu'il ne pouvait avoir une femme meilleure

qu'elle pour eux. parce qu'elle est d'un naturel très bon,

: Telle n'a point d'intrigue, et qu'elle n'a point de

die intriguant pour elle ni près d'elle. Quant à se

faire roi, )<■ !!•• suis point assez bête pour conseiller à

faire ce qu'il esl et de se nommer roi,

ne en roi républicain sous le litre

Ublicaio de consul. Il est roi dans le vrai sens du

mot : il régi! la France lfbrc à l'abri de tout pouvoir

arbitrai; - institutions républicain

l'une fois, en sortant de ce palais

.1 m'avait parlé avec tant de confiance, où je

lui pondu avec tant de franchise, où sa femme

ime, que je me tenais pour

loul autre soin que de celui de

dit : voilà la différence

qui esl entre le chef dune République et celui d'une

: dans ce palais, je trouve une maison

.le me trompais : dans ce palais était la puis-

our.