ABOLITION D£S PRIVILEGES

échapper et & se réfugier dm le clocher d'iioe église. Mais, dans le trouble qui Tagile » et que la prédpttalion de sa faîte augmente eucore, il accrocher le battant d'une des cloches ; die résonne , et on enfant, acGonra an bruit, découvre sa rëtraite. Anssitât ces forcenés Ten arrachent avec fureur et le trai« nent par les cheveux jusque sur le milieu de la place, en le chargieant d'injures et de coups*

Là une discussion s'élève entre les assassins; les uns veulent con* doire la victime à Ptoris, les autres s*y opposent et prétendent l'immoler de suite. Alors une femme, plus féroce encore que ces monstres, se jette sur le malbeuronz Chatel, et après avoir vomi contre lui un torrent d'injures et les plus horribles imprécations , lui enfonce lentonent et à plusieurs reprises un «nanvais couteau dans le sein.

Après cette abominable exécution oonduite sivee un raffinement iooui de barbarie, les assassins soient la téle de leur victime et s'acheminent avec ce trophée sanglant vers Paris , pow en ikire hommage k ceux qu'ils appellent leurs /rênes.

Mais la gurde nationale parisienne, avertie à temps, parvient à repousser cette horde abominable et à la dissiper entièrement.

Ce fut par cas-odieux excès que se prépara dans le scinde rassemblée nationale cette mémorable séance du 4 août; séance qui coiqia, jusque dans ses racines, le vieil arbre de la fifodaBté , dont les rameaux avaient si long- temps couvert b

France d'une ombre funeste ; séance qui , peut-être, renferme à elle seule la révolution toute entière.

L'assemblée nationale , sollicitée par le pouvoir exécutif, s'occupait depuis quelques jours des moyens propres à âure cesser les troubles et à obtenir le paiement des impôts et le respect des propriétés ; elle avait diavgé un comité , nommé à cet effet, de lui faire un rapport sur l'état de la France, et de lui proposer des mesures propres à rétablir le calme dans le royaume. Ce rapport avait été lait dans la séance du S août : « IPêr des lettres de toutes les provinces, avait dit le rappet^ tenr, il parait que les propriétés, de quelque nature qu'elles soient , sont la proie du plus coupable brigandage; de tous les câtés les diftieaux sont brûlés, les convens détruits, les fermes abandonnésa an pillaga; les impôts , les redevances seigneuriales, tout est détruit; les lois sont sans force , les magistrats sans autorité, la justice n'est plus qu'un &ntèmequ!on cbercheinutilement dans les tribunaux. »

Fùur «emédier à ces désordres^ le comité avait proposé è l'assemblée un prqjet de déclaration ; mais celleci f n'en ayant pas été satisfeite, avait chargé un nouveau comité derédao tien de lui présenter, le lendemaiu 4»

à la séance du soir , un autre projet sur les mêmes bases.

Ce jour là , aucune discussion n'avait été mise è l'ordre du jour; et la séance semblait u^iquonent consacrée à la lecture du projet de la déclaration arrêtée la veille. Elle s'on-

4 AOIÎT 1789.

vrit k 8 hem» dm mûr, d Target, fapportenr dn oomké de lédacMoai proposa , an nom de œ oonilé , le projet de dédanlSoD snifant :

« L^assemblée natiooale , considérant que, taDdift qo'elk est «Bt-> qaemeat occupée d'affermir le bonlicv da peuple sur les bases d*ane coDSlitnlioo libre, les troubles et les vioiemxs , qui afflîgeot difTérenUS provinoes, répaodeot ralarmedaos les esprits, et porleot ratteinCe bi plus funeste au droit saeiré de b propriété et de Ias6reté des persoooes;

« Que ces dé«ordres wb peuvent que ralentir les travaux de rassen- Ijlée et servir les projets criminels des CDnemis du bien public;

« Dédare que les lois aucîeBnes stdisîslent et doivent être exéeulées jusqu'à ee que Pautorilé de la na»

tion les ait abrogées ou modHiées;

« Que les impôts, tels qu'ils étaient 9 doivent eontlnuo* d*élre pergus aux termes de Tarrété de rafiseudklée nationale <fai 17 juin denier , jusqu'à œ qu'aie ait étibli de» oootribulions et des fermes moins onéreuses au peuple ;

« Que itmies les re^vances et preMtatians Bccoatamées iéimni être payées eomme par le passé , j usqu'à ce qu*îl en ail été autrament ordonné par l'assemblée}

« Qu'enfin les lois établies pour la sûreté des personnes et pour celle des propriétés, doiveat être universellement respectées.

« la pséseote déclaration sera envoyée dans toutes les provinces , et les curés sont invités à la bûre

eonaattre àleurs paroissiens età leur en rtcummander ^observation. » 1

On aHait passer à la discussion de 1 cet arrêté 9 lorsque le vicomte de Noailles demande k parole pour proposer une mesure qui, suivant lui, .peut seule rameser, dans les provinœs, la paix troublée par le juste mécontentement du peuple, accablé soos le poids des cbarges les plus exorbitantes. La mesure que propose le vicomte de Noailles, aussi ^énéraise qu'inattendue» excite dans l'assemblée un mou vsment de surpfise qui, inseosiblement »

prend le caractère du plus vif entboasiasme.

« Le but de la proclamation que von& venez d'entendre , diipil , est d'arrêter l'cflîerveseeiico des pnu- Il vinces, d'assurer la liberté publique R et de confirmer les pvopriélafres Ir dans leurs véritables drdis. Maisl comment peuUm espérer d'y pur* venir sans connaître quelle est la cause de TinsurrectÎDn qui ae manifeste dans le royaume? Et cmnment y remédier, sans appliquer le mmède au mal qui l'apte F»

cause de Tiosniveetiou , l'oratmt la trouf e dans le mode de répartition des impâu et dans la ttn> ture lie quelques-uns. « Hâle»«mis , ajonte4-il, d'adtevcr une lévalntion amenés par le temps , de frire, avec un esprit de justice et de modératiouy ee que le peuple lente avec une aveu^e furie. Hous n'avons qu'un moyen d'en arrêter les terribles effets , c'est de satisfaire promptemeut à tous ses ^e& et de l^afiranchir des derniers restes d'Ane longue

ABOLiTioir DES peivuJges.

oppiteioo. > Il domandet €d oqiiséquence» le répertitisn égale des chaiges pnU^uct el l'impOMlkNi de tous les citoyens, sans dbtmction d*oidies ni de classes, raboUlion des corvées se^nenrialcs , des mainmortes et autres servîtndcs persnn* Belles, el le rachat des droits ftodanx.

Cet tppel, lliît à h générosité de la noblesse, est entendà de rassemblée; le dnc d'AigoiUoii i|ip«iîe celle profosirion et pmpose de fixer le racbatst* denier 3o.

« U n'est personne, dit'il, 4101 ne gémisse d^ scènes d'borrear dont la Frtmût «ffim le qieatacle. Getie eOerreaceoce des peiqyles, qui a aflermî la liberté lorsque des ministres oAUpable» voulaient nous la ravir, est un obstacle à cette même liberté daos le moment présent, où les V wm do gouvernement semblent s'accovder avec Ms désks pour le I bonheur public.

Ce ne sont point seulement des brigands qui , à main armée , veulent s*enrichir an seio des calamités; daos plusieurs provinces, le peuple tout entier forme une espèce de ligue pour détruira les chftleaax , pour ravager les terres, et surtoutpour s'emparer des chartrîers, 00 les titres des propriétés féodales sont en dép6L 11 cberche a secouer eitftn un joug cpn, depuis tant de siècles, pèse sur m tèle; et, Il ftut l'avouer, messieurs, cette insurreotion, quoique coupable, car toute agression violente Test, peut trouver son excuse dans les vcxaftimis

dont il est la victime. Les proprié-

tairesdes fiefs, des terres seigneniriaies ne sont que bien rarement coopaUes des excès dont se plai»

gn«nt leurs vasmux ; mais leurs gens d'aflaires sont souvent sans pitié , et le malheureux cullisaleur, soumis au teste barbare des lois féodsies qui subsistent encore en France, géuût de la contrainte dont il est la 1 victime. Ces droits, on ne peut se le dimimu(er,sont une propriété, et toute propriété est sacrée ; ssa^ ib sont onéreux au peuple, et tout le monde convient de la féne oontintielle qu'ils lui imposent. *

Le Gueo de Kéreodal, député et cultivateur de la Basse^Bretagne, parsk ensttita à la tribune, véln d'un habit depaymn, et Iraœ le tableau des riras de la féodalité dans les campagnes.

« Vous enssiea prévenu l'ineendie des châteaux, dlt-il,sivoasovîesélé plus promptsà dédarerquelesaïaies terribles qu'ils contenaient, et qui tourmentent |e peuple depuis des sièch», allaient être anéanties par le rachat forcé que vous en alliez ordonner.

« Le peuple, impatient d'obtenir justice et las de l'oppression , s'empresse à détruire ces litres, mooumens de la barbarie de nos pères.

« Soyons justes, messieurs , qu'on nous apporte ici les titres qui outragent, noMeolement la pudeur , mais lliumauité même ; qu'on nous apporte ces titres qui humilient Tespèoe humaine, en exigeant que les hommes soient attelés à une charrette, comme les animaux du labourage ; qu'oo nous apporte ces titres

qiij obligent les hommes à passer les naîts à battre les étangs pour empêcher les grenouilles de troubler le sommeil de leDrs voloptiieov sei* goeurs !

« Qui de noqa |^ messifliirs , dans oe siècle de himières , ne fenit on bûcher expiatoire de ces Infimes parchemins, et ne porterait pat le flambeau pour en ùûre un sacrifice sur Pautel du bien public? »

L'orateur explique ensuite la ni* ture des divers droits féodaux » teb que les droite de champarts, les diefs- rentes, les fiscalités, les greflkfSyles droits de moûte, etc. , et termine ainsi : « Vous ne rameneres , messieurs , le calme dans la France agitée, que lorsque vous auras déorété la conversion de tons les droits féodaux quelconques, en une prestation eu argent, rachetable à volonté i et je ruids hommage aux vertus patriotiques des deux respectables préopinans^qui, quoique seigneurs di/tingués, ont eu les premiers le courage de publier des vérités jusqu'ici ensevelies dans les ténèbres de la féodalité, et qui sont si puissantes pour opérer la félicité de la France* »

Ce discours excite des applaudiflsemens redoublés.

Legiand distingue les droits féodauxen trois classes : 1 * les servitudes personnelles, telles qm main-minrtes , taillabilité , corvées ; a* les servitudes réelles , telles que cens , rentes et redevances en grains; et 3* les servitudes mixtes, telles que les banalités. Il pense que les droits cte la première classe doivent être

abolis sans rachat et les antres déclarés ricfaetables , mais ceux de ia deuxième à un prix plus élevé que ceux de la troisième.

Lapottle Mchérit encore sur le taUsan présenté pai* Le Goan de Kéreadal.

Il parle «de la main morte, tant réelle que personnelle , de l'obligation , imposée à quelques vassaux , de nourrir les chiois de leurs seigneurs, et de cet horrible droit, nelégué sans doute depuis de» siècles dans les poudreux monunens de b barbarie de nos pères, par lequel le seigneur était autorisé, dans certains cantons» à fiiire évenirer deux de ses vassaux, à son retour de la dbasse, pour se délasser» en met* tant ses pieds daas les corps sanglans de ces malheureux...... »

Des oris d'horreur et d'indigns' tion interrompent ici l'orateur* On l'accuse dVxa^ration , d'imposture, et on lui demande la preuve de ces atrocités. Les murmures en sens divers, qui éclatent dans toutes les parties de la saUe, ne permettent pas à Lapoule dllchever cette affreuse peinture.

Jusque là, hi haute noblesse, sur laquelle devaient surtout peser les mesures proposées , n'avait pas généralement pris part à rcnthou* siasme qu'elles avaient fait naître dans la plus gmnde partie de l'assemblée; soudain le marquis de Foucault se lève : « A-t-on pensé , dit-il, faire un vain appd à notre générosité ? Cest sur nous princi* ffalement que vont porter les sacrifices par lesquels on prétend rame-

ABOTlTrOTV DES PRIVILEGES.

lier l ordre dans le royaume. Eh bien ! il faut qu'on sache que liul de nous ne prétend s'y reiuser. Autant on est sûr dr trouver en nous une constance inébranlable pour soutenir fautorité royale ébranlée dans ses londemeos, autant on est sia de nous voir courir au-drvaiil (!es sacrilices qui lioub seront personnels.

Je demande seulement que cette pai lu de la noblesse française dont la iortune s*alimenle, se relève et s'accroît par les faveurs de la cour, supporte la plus grande partie des charges qui vont nous être imposées. »

Le gant était jeté ; les ducs de Guîche et de Morteniart !e relèvent; et, répondant à l'interpellation du marquis de Foucault, « déclarent que toute la partie de la noblesse désiijnée par le préopinant s'estimera heureuse d'alléger le fardeau de ceux qui , vivant dans une honorable indépendance, li^mt [>uintdc part aux bienfaits du Uoi. »

Ce combat de générosité excite l'admiration de l'asseuiblée ; chacun brûle d'imiter un aussi louable désintéressement ; une foule de propositions, dictées ]>ar < c nohle sentiment de rivalité, se succèdent rapidement, et sont accueillies avec acclamations.

Le vicomte de Beauharnais demande l'égalité des peines et l'adtnissibilité à tous les emplois ;

Collin réclame l'extijaclioD des justices seigneuriales ;

Custines , la suppression des prévôtés.

Le duc du Chàfelet témoigne son

regret d'avoir été prévenu dans la proposition du rachat di s droits féodaux, par les prupoiilions du vicomte de Noailles et du duc d' Aiguillon; il s'attache à prouver que ce rachat n'est pas moins nvant ageux aux seigneurs qu'aux vas^^aux eux-mêmes; et ajoute qu'il serait à désirer que, dans ce jour mémorable, ou abolit aussi les dîmes en nature, qui seraient ciînverties dans une preslalîoa eu m^cnt lixée à un taux modéré.

Le vicomte Mathieu de Montmorency propose de décréter iur-lechaïup LouLea It .s motions qui viennent d'être faites (i).

Personne ne se présentait plus pour prendre la parole; alors Chapelier, président , fait lire le règlement, qui ordonne, dans ce cas, d'aller aux voix : ■ Cependant , ajoutc-t-il , aucun de Messieurs du clergé n'ayatit eu encore la faculté de se faire entendre, je me reprocherais de mettre dn à cette intéressante discussion, avant que ceux d'entre eux qui désireraient parler aient fait connaître leurs seatuneos.»

C'était appeler le clergé sur la scène des sacrifices; H ne s'y fit pas attendre. L'évêquc de Nancy (2) se lève aussitôt pour répondre à l'espèce d'invitation du président: «Accoutumés , dit-il , à voir de près la misère et 1^ douleur des peuples ,

(i) M. Mnlliiiii d»' Montmnrrnpy , nomm^ iiiîuiMt» dei affaire* itrangèrts en i8a> , a rèuracié à h irilniiM de 1» «hmbic àn dépuléi les opinkin qu'îl avait éini»e» , dant la nuit du 4 »7*S » uio de l'aatemlilëe uationale.

(t) If . de La Fave, auiourdliui cardinal, arobe«<yque de Sens, pair de France, et pramier auQKNiiar à» loadamc la Daupbiue.

les membres do clergé ne formait pas de VQBDX pins anîens que ceux de les voir cesser ; le rachat des droits féodaux était réservé à la nation qui veut établir la liberté. Les boDorables membres qui ont déjà parlé n'ont demandé le raobat que pour les propriétaires; je viens ex* primer, an nom des membres dn clergé» an vttn qui honore k Ut fois b jostice» la religion et rhomaaité.

Je demande que^ si le rachat est accordé, il ne tourne pas au |»rofii du setgnenr ieceléslsstîque, maïs qa*il en soit 6it des placemens miles pour les bénéfices mêmes , afin que leurs admînbtraleur» puisseot ré« pandre des aumônes abondantes sur Pindigence.»

M. de Lubovac , évéque de Chartres 9 approure tous les saci'ifices que la noblesse vient de fiiire à la liberté publique ; il représente ensuite l'absurdité et la tyrannie des lois qui consacrent le droit de chasse'; lois qvi forcent le cultivateur à rester spectateur tranquille du ravage de ses récoltes , et le coodamne à des peines graves ^ si, obéissant aux mouvemens de la nature , il cherche à délmire avec des armes innooentes des animaux qui loi enlèvent ses plus chères espérances. 11 de* mande l'abolition de ce droit, et il en fiiit l'abandon pour lui : « Heureux , dit-il y de pouvoir donner aux autres propriétaires du royaume cette leçon d'humanité et de justice. •

Les discours des deux prélats excitent un nonveau mouvement d'enthousiasme dans l'assemblée; le clergé se lève en masse ponr appuyer

la proposition de l'évéqoe de Chartres , et des tpptaudissemens prolongés interrompent la séance pendant quelques îostans. Unredoublemem de générosité s'empare alors de la noblesse; chacun vient aveo joie frapper son coop de cognée sur le vieux chêne féodal.

Cnstines propose de ^occuper de fuite de l'arrêté et des motions.

Le comte de Oastellane s'écrie que ce n'est pas le moment de fixer la valeur, des rachats, et qu'il ne s'agit que de déclarer toqs les droits féodaux rachetables et remboursables sur des tarifs qui seront dressés plus taré.

« Il n'y a qu'un vœu de notre part, reprend aussitôt, le doc de Mortemart, c'est que les décrets soient rendus sans désemparer. »

Le duc d^ Clermont- Tonnerre appuie fortement raholition du droit de chasse^ et demande l'extinction des capitaineries même royales.

L'archevêque de Paris et le cardinal de La ïtochefoucauld font le sacrifice des dîmes*

Le conseiller Preteau s'élève contre Thérédité des offices de ma* gistrature ;

Mirabeau, contre la vénalité des charges.

JLe vicomte de Vineux demande la suppression du droit de colombier. « Gomme Catulle , dit-il, je regrette de n'avoir à offrir en sacrifice qu'un moineau. •

Saint-Fargeau veut que l'égale répartition des hnpêts ait un effet rétroactif et s'applique aux contrîbutbns de toute l'année.

ABOLITION DES PKIVII.EGIS.

Le doe de la - Rochefoucatild- Lianooort demande Talfraiichissèment des serfs dans tout le loyanme et radoucissement du sort des esclaves dans les colonies.

Uardievéque d'Aîx (i) fait un tableau énergique des maux de la féodalité. Il insiste sur la nécessité d'en prévenir le retour, en prohibant toute espèce de convention féo* dale que la misère pourrait faire consentir aux habilans des campagnes. Il s'élève ensuite contre Textension arbitraire des impôts^ et surtout contre les aides et gabelles, dont il demande la suppression.

Le,curé Tbibanlt oflre , au nom des autres curés » le denier de la Tfeupe, et demande qu'il leur soit permis de renoncer à léur caiuel.

Deux autres curéSj Goulard , curé de Rouane» et Duvemay, curé de yRle-FVanche, demandent Texécution des lois canoniques contre la pluralité dès bénéfices ; et, prêcliant Texemple, ils déclarent qu'ils renoncent à deux béoéfioes simples qu'ils possèdent, e» ne se réservent que les fonctions pénibles de leur cure.

Les sacrifices semblaient épuisés , lorsqu'un député s'avise de demander la auppression des états particuliers des provinces. Cétait un nouvel aliment fourni à l'ardeur des esprits, et un autre genre de sacrifice succède aux précédens.

Le comte d'Agout et de Blacons , députés du Dauphiné, viennent les premiers ofirir la renonciation' de

m IL du

leur province» à ses privilèges , chartes » firancfaiscs et capitulations. Ils émettent en même temps le vceu que cet exemple trouve des imitateurs.

Aussitôt les députés de la Bretagne, de h Provence, du Languedoc , de ta Bourgogne ^ du comté de Foix, du Béaro , du Roussillon, du Bigorre, de la Lorraine, de la Normandie, du Poitou, de l'Auvergne, de la Franche-Gomté, de l'Artois et de la Flandre se pressent à la tribune pour y porter la même renonciation de la part de leur province.

Aux députés des paya d*état succèdent les députés d^ bailliages, qui font aussi Toflrande des privilèges de leurs villes. Entre autres renonciations de ce genre, on remarque oelka des villes de Rennes, de Forcalquier , de Grasse , d'Arles, de Dijon , d'Autun , de Châloos«ur> Saône, de Lyon , d'Agen , de Bordeaux , de Bfarsêille , de Tulles , de Strasbourg » d'Amiens , d'Abbeville, de Péronne , de Soissons , de Reims, de Verdun, de Sarre-Louis ^ de Barle-Duc, de Glei-mont, de Bourges, du Mans, de Poitiers , de Cahors, d'Btampes,

TVonchet, au nom de la ville de Paris , offre la renonciation la plus expresselhix immunités pécuniaires dont jouissent les habitans de la capitale, à la compétence exclusive du prévôt de Paris, et au privilège du sceau du Chfitelet.

L'évéque dUxès , élevant alors la voix au milieu des cris de joie qui retentissent dans la salle, reconnaît les droits de la nation sur les pro-

priélés du dergé. » Il «e serait bien doux f dîlpily d*étre possesseur d'une terre pour en fiiire le sacrifice , en la remettant entre les mains de ses habitaos, » *

Les évéques de Nimes et de Montpellier adhèrent à la déclaration de Févéque d'Uzès. Le premier d'entre eiix-demande expressément Texemption des impôts et autres charges eo faveur des artisans et des manœuvres qui n*ont aucune propriélé.

Le- duc deCastrtes se démet deja baron nie du Languedoc. '

MM. de Latour-Maubourg , d'Kstourmel et de Lameth renoncent aussi aux baronnies qu'ib possèdent dans VArtors.

Le duc d'Orléans se dépouille de tous les droits qu'il possède dans la France wallonne , comme grandbailli de Somniièrcs.

Le dnc de Viilcquier et le comte d'Egmont abandonnent également leurs baronnies.

Les évéques d'Auxerre et d'Autun font des offres pareilles pour leurs di oiis , dans leurs états de Iiour> gogne.

Un député du Beaujolais demande la suppression des maîtrises et jurandes ;

Un autre , l'abolition des droits de contrôle.

Un troisième demande la lilu i té religieuse \)uin- les non-catholi(jues.

Un ecclésiastique de Lorraine propose la suppression des droits perçus par la cour de Rome.

L'evèque de CouUnccs demande la destruction d'un droit perçu au

profil des évéques, connu sous le nom de déport. "

Tous ces sacrifices, toutes ces olfrandes, jetés avec une incohérente pi ulusion sur i'aulel de la patrie, sont accueillis avec enthousiasme et votés par acclamations.

Alors M. de Juigné, archevêque de Paris, pio[>(iSe à l'asscniblép un 7f Dcum en actions de grâces pour le rétablissement de la liberté civile, et des généreux sacrifices que les représeiilaus <ie la nation française viennent de faire au l>onhcur public.

Le duc de Lîancourt demande qu'une médaille soit frappée, j)our éterniser le souvenir de cette graude séance.

Un membre de la noblesse de Lorraine vote pour qu'il soit envoyé une députalion au Roi pour lui porter Vhoni7?iage des sa(?ificcs dont .\rx vertus ont inspiré la don et fourni rorcflsînn h la nation.

Enfin , pour terminer celte discussion impo^nte, JLtdly-Toieodal se lève 5

<: Je ne sais, dit-il, si mon cœur tue trompe, mais vous m'avez enivré de joie.... Au milieu des élans du palriotusme , ne devons-nous pas nous aouv(ijii du Koi ; du Roi, qui nntis a convoqués lorsque les assemblées nationales étaîerît interrompues depuis j>iès de deux siècles ; du Roi , qui , après deux cents ans (1 iiiti rrii|)tl(jn, nous a invités le premier a cette heureuse réunion, que nous venons de consommer dans ce beau jour. Il faut que chacun re»

cueille sa récompense; que chacun