AFFAIRE DU MARQUIS DE FAVRAS
et vigonrauses pour réprimer ces nouveaux ezcis. La Fayette ranemble un nombreux détachement de la garde nationale, marche à sa téte contre le cortège aangutnaîre, le dwperse, et saisit Paasassin, qui portait encore la téte du malheureux boulanger. Il est traduit sor-le* champ devant le Châtelet , jugé , condamné et exécuté le lendemain même de son crime.
Le succès de ce premier acte de , vigueur dot convaincre la municipalité qu'elle pouvait, avec de la fermeté , s*al!ranclur du joug d'une populace aveugle etftrooe, dont, joa* qu'alors, elle avait été le jouet bon»
teux; elle crut cependant, dans ces momeos de fermentation, avoir besoin de moyens extraordinaires contre une multitude pour laquelle la liberté n'étaitrien autrecfaosequ'ooe licence effrénée. Bailly et La Fayette se présentèrent le jour même à la barre de rassemblée pour réclamer un décret contre les attronpemens séditieux.
L'assemblée nationale avait dédaré, le 6 octobre, qu'étant Inséparable du monarque, elle se rendrait avec lui dans la capitale. Hais quelques momens de réflexion lui avait fait envissger le danger d'une semblable démarche. Plusieurs dépu»
tés avment protesté qu'ils ne se li« vreraiont point à la merci d'une populace sans frein; et l'assemblée aurait pris le parti ferme de rester à Versailles, si un message de la commune de Paris, arrivé pendant la délibération, n'eût promis d'assurer la liberté des ailflîages et l'in-
violabiljlé des députés. Cette promesse vague avait suffi pour rassurer quelques députés timorés, et La Fayette, aidé de Bailly , avait obtenu, le la octobre, nu décret de translation à Paris.
Cette assemblée se trouvait alors veuve de plusieurs de ses membres les plus dfotingués. Mounier , Lally* Tolendal (i)f Bergaasé, l'év^ue de Langres, Indignés des excès des 5 et 6 octobre, et désolés de n'avoir pu s'y opposer, avaient émigré. Funeste résolution, puisqu'elle devait priver l'assemblée de l'Influence modératrice qui jusqu'alors avait participé à ses délibérations ! Ces honorables députés voulurent donner, par leur retraite, un témoignage énergique de leur réprobation contre tant d'attentats impunis; mab l'événement prouva la fausse politique de cette mesure désespérée. Combien, en effet, de tels hommes ne manquèrent -ils pas à l'assemblée dans les jours de sagesse auxquels elle parvint sur la fin de sa carrière !
Ce fut le 1 9 octobre qu'elle ouvrit ses séances à Pftris, dans la chapelle de l'ardievéché, en attendant que les préparatiis que l'on fiiisaitau manège des Tuileries pour la recevoir fussent terminés. Elle avait repris sa discussion sur la constitution, lorsque deux jours après ibt proposé le projet de décret sur les attroupemens. Il por* tait qu'en cas d'attroupement jugé dangereux, le canon d'alarme serait
(i) Lallj-Tokndftl a eipliqué Im motiit de nre* traite dan* une lettre adreHée à l'im de ki amit, et qui fut rendue publique ; «Ue ûgUMt WB 4oUirej» " toriques (a).
19 rJ^VAIBH 1790.
tiré; qu'un dtapeau rouge serait suspendu à l'une des feuètres de l'Hôlel-de-Ville , comme un signe et un ordreau peuple de se séparer ; que s'il n'obéissait pa:> s u r-tc-chanip, le m agislrat irait, à la îéte d'une force suffisante, et précède du drapeau rouge, commander au peuple dt se retirer; qu'il le sommerait trois lois, menaçant à chaque fois de le taire charger par les troupes; et qu'enfin, faute d'obéissance, il en donnerait l'ordre, qui srniit exécuté surle-champ^ Tous les depuiés, encore indignés de Pexécrable forfait de la matinée, s\ lupi essèrent d'accueillir ce décret; Hobespleire aeul osa s'y opposer.
Ce féroce démagogue n'étair encore connu que par son eniliousiasme pour la iiberlé, et par son affectation à exagérer les défiances et à outrer les mesures anarchiques.
Sombre , défianl , soupçonneux , irascible, vindicatil , d elaif devenu l'idole du peuple par l airsté- FÏté de ses mœurs, la simplicité de ses manières et son ardeur pour le travail. Quoique vêtu et coiffé avec élégance et propreté, il aQlcbatt le rôle d'un rigid** et farouche républicain. Aussi l:i< In; que terore,il tremblait et se cai hait dans uu moment de crise; mais, le danger passé, il reparaissait plus insolent et plus audacieux que jamais. Il avait dû à SCS });iss( s inujiœuvres son élection comme député de l'Arlois. Sa haine pour le monarijue et la monarchie balançait seule l'ambiiion qui le dévorait. Son éloquence était moins facile que bruyante et exaltée, et, à la
tribune , son visage pâlissait ou se colorait d'un ronge pourpre, suivant
les diffère nies passions qui l'agitaient; ses joues étaient creuses et livides. C'était l'envie; c'était le crime personnifié. Tel était i bomme ou plutôt le moiislre qui devait bientôt présider aux destinées de la France....
Ce fut lors de la discussion de la loi sur les attroupemensqu'il laissa pénétrer pour la prenuère fois ses desseins secrets , son dévouement à la populace et le plan tle domination f|!îe peut-être il méditait déjà.
« Les députés de la commune, ditil , denjandent du pain et des soldats ; et pourquoi des soldats? pour rejxuisser le peuple, et dans un moment où les passions , les menées de tout genre, cbei'chent à faire avorter la révolution ; ceux qui ont excité ce mouvement ont prévu ([u il> en feraient usage contre vous; ils ont calculé qu'util émotion populaire j serait un uiuyen propre à obtenir Lnit> loi qui opprimerait la liberté.
Quand lepeuple meurt defaim,ils atfi oupe; il faut donc r» monter à la i anse des émeutes, prendre des mesures pour en découvrir les auteurs et pour eiouffer les conjurations qui nous menacent; conjurations qui ne nous laissent plus que la ressource d'un dévouement inutile. Demande/, messieurs, que la municipalilé vous remette les pièces qu'elle a sur cette foule de conspirations contre le peuple, qui se succèdent sans cesse; établissez, pour juger les iiinieide lèze-nation, uu lidiunal deimitif et qen pas provisoire; ne
fi
AFFMRS XaV MARQUIS W FAYRAS.
laissez pM le procnrtiir 4tt Roi au Cbâtel^t vemplir les fcmciiops de pVQCiirçiar'f^ral de Jla nation; la Mftiipn n> 4«ie 4» représentma» on eU^-mêiney p<mr jWff 4» oeit» espfdjjçe de crânes ; .lorsque vous aurez organisé un tribanal pris^ 4wi.s vo^ Ire sm» wua oecujpcrea de tom lea.çompUia, de tontes Ms^ trames cootre la clviae ppUi^jniç et la liberté qiatiooale. Id», çe HPWt des ^vé<|q^ qui lancent de^ imnde^ meus incendiaires^; là, des conman^ dani^ de pco]i(in(çe8 frontièrei^ qn^ $)lpt passer des grains réirai^r.
Excitez le comité deS: QfipOBts et oelui de# Recherchée à vous donner conQaîna|ioÇ:d(e tou^ ces fi^ts» Que Top n/Q noMpL pwrle phial^nt d^ Cfi^nsu'tnjiion \ çe m<K 9#:QPW a que Urop.
eudorinis» Souvenez-vous que» pen-^ liant qu*on se préparaîl à,laire VipXr ter la liberté dans son berceau^ on ne cessait de now parler de constitution. qpi.|if^.sei^t qu'une chimèi:e, si nous n'^tportipns reqièdff à maux, actuelj^ ^ Bfalgfqé cette opposition, le décret pawii aoua le noiih d|; /o< martiale, Qff prit ^nsai la précautipn d'élabtipr un corni^ des cherches t autorisé à laine toutes le»
démarches nécessaires pour déoour vrir tfss.persomiesL wpecte^ de cômplqta contre le gouvernement i et on %ttribqa.an GhAielet de Parif juridio*.
tioD pour les crimes de lèze^natlou.
L'assemblée. adoptR. eofynite plusieurs mesures importanteSi
La première fut 1^ nouvelle organisation de lu Ifkr«moe en départemcus. Sièy«t^«l| «Ittît CAOÇU ldtpm* J>lr Ii«^]^i»iu^dirÎ9<if eu qsalCfr
vingtrtrois départemens. Le département fut subdivisé en districts ^ et le district en cyii^mit. Un conseil administratif de U^q te^six membres et un direetoire exécutif de cinq furent créés dans cbaque département.
On ^ établit d'wKtres daus chaque disirici, Tf>m moioa nombreux» qui relevaient des |mnieK»..CÎQq ou six paroisses formaient le eanion , qui composait vaan division électorale :
c'était lui qui nommait des électeurs pouir dioiaii les députés àjl'assem* blée nationale les aflmioistrateora»
et les juges. Le département avait un tribunal criminel le district, un
tribunal civil t et le ^uhpd une juattipe de paix.
Restait ioi^pmiseï; lea^oommunes ; un conseil général et nue municipi^ lUé composaient cesi dernières ; Ica membres , dont le nombre était proportionné à lai population., étaient à
Ui nominatlon des administrés. Ainsi
la commune Ibrmait le dernica degré d'association , dont le- royaumeétait le premier et le département l'ioteiv médiaire. Rieu ne pouvait- mieux consolider la souveraineté du peuple.^, qui concourait à Télection de ses magpalKats.» et.par suite à Tadm»niMiation. des alXaicea.
ous ce4 cbangemenaauscitiBrent| une foule dei^istances^ que l!aMeai- 1 blée nationale biîsa.avec son éner- 1 gîe accoutumée. \
lAoonfiaeatJon des biens dn-der- 1 gé donna lieu aussi , dans le même temps , aux plus vi& débats,
L'étai des finaunea ét«ît devepu de jour en jour plus alarmant; les impôUf, cQjaaidéwihl^men^ réduita»
19 FÉVRIBR 1790.
ne rendaient presque pfau rien, à cause des difficultés qu'éprouvait leur perception. En vain Nedcer avaiUl été autorisé à lever, d'abord un emprunt de trente millions, ensotte un autre de qualre-vingla ^ et enfin une contribution extraordinaire du quart des revenus de cbaque cttayen; tons ces moyens insuffisans n'avaient produit qu'on soulagement momentané. Une seule voie restait encore pour préyaiîr la banqueroute honteuse dont bn était menacé; mais c'était un de ces moyens dangereux que te grand mobile du salut €ie Tétai pouvait seni légitimer : c'était de déclarer natio^ noies les propriétés eodésîastiqnes, et de les vendre pour éteindre la dette de Tétat. L'intérêt public semblait exiger cette mesure; d'ailleurs, pour la justifier, on dbait que les biens ecclésiastiques avaient été donnés au culte et non au clergé per> sonnellement, qui n'en était que simple administrateur. On croyait donc, sans injustice, pouvoir les reprendre , en pourvoyant aux besoins de Faute! et de ses ministres.
Ce fut l'évéque d'Autun (1) qui, reproduisant, dans la séance du 3o octobre, la motion oubliée du marqu» de Lacoste , proposa de déclarer que tous les biens ecclésiastiques appartenaient à la nation, sous la cbarge d'assigner les revenus nécessaires à l'entretien des autels et des ministres.
La lecture du projet de l'évéque d'Autun produisit sur le clergé une
(i) Aujoardiiaî le prince Talleyrand de Périgord , pair de Franc* M gmi «bambtllto da loi.
impression difficile à décrire; mais, malgré Topposition la plus vive de la part de quelques ecclésiastiques, l'assemblée, à la majorité de cinq cent soixante-huit voix contre quatre cent quarante-six, rendit le décret suivant :
« L'assemblée nationale décrète :
X* que tous les biens ecclésiasb'- 1 ques sont à la disposition de la nation , à la charge de pourvoir, d'une manière convenable, aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres et au soulagement des pauvres , sous la surveillance et d'après les Instructions des provinces ; a* que, dans les disposHions à fiiire pour subvenir à l'entretien des minisUes de la religion, il ne pourra être assuré à la dotation d'aucune cure moins de laoo livres par année, non compris le logement et le jar^ din.»
Ce fameux décret, rendu le 2 novembre 1789, fut accepté par le Rot le 3 , et promulgué le 4*
Le 5,l'a8sembléenationaleacheva de porter le dernier coup aux ordres pririlégiés par ce simple décret, devenu constitutionnel en France : cY n'jr a plus de distinction d'ordres*
La confiscation des biens du clergé avait créé une ressource immense; mais l'embarras était d'en tirer un avantage présent Pour cela , il fallait transformer ces biens en argent; on y parvint en créant des billets ou cédnles qui donnaient au porteur ff«rignafîon sur le prix des biens ecclésiastique» qu'on vendait ; c'est ce qu'on a appelé assignais.
