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BocHART CHAMPIGNY

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ENTRE Maurice BLONDEAU apellant de sentence de la Preuosté de cette ville en datte du deaze Mars dernier, Et anticipé, comparant pour luy françois Poisset de La Couche, d'vne part Et Joseph L&M1RE Intimé et anticipant, d'autre part, et le dit Le MIRE apellant de quelques chefs de la dite sentence d’vne part, et le dit BLONDEAU, Intimé, d'autre. partyes oùyes, et de leur consentement. LE ConNsEIL a ordonné et ordonne qu'elles seront reglées par les sieurs de Ladurantaye et dulud, Lesquels pouront prendre vn tiers si besoin est, et a cet effet les dittes partyes leur remettront Incessamment toutes les pieces dont Elles Entendent se seruir :/.

BocHART CHAMPIGNY

Du Samedy septiéme Auril 1691.

LE CONSEIL ASSEMBLÉ ou estoient Monsierr le Günuerneur, Et Monsieur l’Intendant

MAISTRES

Louis Roüer de Villeray premier Con‘

Mathieu Damours Deschaufour

Nicolas Dupont de Neuuille

Jean baptiste de Peiras

Charles denys, de Vitray Con®

Et françois Magd* Rüette D’Auteüil procureur General du Roy ER VEU PAR LE CONSEIL le Proces Criminel Extraordinairement sest retiré fait Et Instruit ala Req* du Procureur general du Roy demandeur Et accusateur allencontre de Pierre de Noyan Et Guillaume Lorimier Capitaines dans le detachement dela marine que sa Majesté Entretien En ce pays, deffendeurs Et accusez. Information faite Contre les dits accusez, les 25. 27. Et 28° feurier dernier. decrets dadjournemens personnels Allencontre deux donné le cinq. Mars Ensuiuant. Exploit de signification faite a leur auberge le Neufie. Ensuiuant, autres Exploits de signification faite au quartier ou Est la Compagnie du dit Delorimier le 16° Ensuiuant, Et En la ville des 3. R. au domicile du dit de Noyan quartier de sa Compagnie du 15* du mesme mois. arrest du 27. Ensuiuant rendu sur Req‘ du dit de Lorimier, Cert#icat du Chirurgien Major dudit destachement Et sur Requisitoire dudit Procureur General. Ledit Arrest portant que ledit deNoyan

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Riuie ordina real a

cette frannticidite et de eront Andre nces-

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nent nanmier , En 1seZ, Ilenfaite e au n la » du t de quiyan

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seroit Incessamment Interrogé, Et Ensuitte led, & Lor

cile où le Con® Comm’ se transporteroit a cet effet, Interrogatoires desd, denoyan Et de Lorimier du 29° du dit mois, contenant leurs reconnoi confessions Et denegations : Conclusions dudit Procureur general. Oùüy le Raport de M° Jean baptiste de Peiras Con, Et Tout Consideré, Le Cox- SEIL a deciaré Et declare Les dits de Noyan et de Lorimier deüement atteins Et conuaineus de s’estre querellez et battus sur le Champ l'Epée ala main, Et s’estre Entreblessez, ’ourquoy Les a Condamné Et e chacun La somme de Cinquante liures aplicable cette ville Et l'autre au bureau de ces a Taxer par Le Con R peine qu'il appartiendra,.

create ina

imier En son domi-

ssances,

ondamne A aumosner Hu moytié a l'hostel Dieu de

S pauures d'Icelle, Et aporteur, deffenses a Eu

aux depens du prox de recediuer, sous telle

Bocxarr CHAMPIGNY Deperras

SUR La remontrance du

Procureur General du Roy. Le CoNsErL à Ordonné Et ordonne que l'Edi

t de sa Majesté du mois d’aoust gbic soixante dix neuf, Et sa declaration du quatorze X' an dit an

» AU sujet des Duels Et combats cy deuant Registrez En cedit Conseil Et Ez Jurisdictions des trois Riuieres Et Montreal seront de ) ordinaires tant En cette ville, qu'e | real a ce qu'aucun n'en Ignore :/.

Bocxarr CHAMpPIaNy

Du Lvndy 28e Auril 1691.

Le Conserr, ASSEMBLÉ ou estoient

Loüis Roïier devilleray premier Con:

Mathieu damours deschaufour ÿ:| Jean baptiste depeiras Et Charles denys de Vitré Concs

M. de Villeray President

Gtaboury, Philipes L'Etourneau Et autres leurs associez a ce que pour les raisons y contenües il luy soit prorogé vn delay de huitaine pour faire L'Enqueste ordonnée par arrest rendu Entre luy au dit nom Et Guillaume Hebert, le deuxiesme de ce mois. Autre Req‘ aussy ce jourd’huy presentée par le dit Hebert, a ce que pour les raisons contentües En Icelle, le proces soit jugé en l’estat quil est, Et le dit Poisset renuoyé de ses demandes Et pretentions faute d'auoir satisfait au dit arrest, Et a celuy du septiesme En suiuant, Et ordonné que la sentence de la Preuosté de cette ville du dix sept Mars dernier dont a esté appellé par le dit Poisset, sortira Effet, Et le condamner aux dedommagemens du dit Hebert suiuant ses offres. Veu aussy les dits arrests. LE CONSEIL, a prorogé et proroge de huitaine le delay de faire LEnqueste ordonné par le'dit arrest du deuxiesme du present mois, Lequel delay passé sera le proces jugé sur ce qui se trouuerra Escrit et produit, et sera la req* du dit Hebert de ce jour communiquée au dit Poisset pour y repondre ainsy qu'a celle du septiesme de ce dit mois, si bon luy

semble :/.

ROGER DE VILLERAY

Monsieur le ENTRE Jean BERNARD demandeur en Req‘ du 27° Mars dernier

Gouuerneurest on VF Pt a ce que pour Les raisons y contenües il soit subrogé quelqu'vn Lintendant de Messieurs pour Labsence de M° Claude de Bermen de la Martiniere Con‘ En ce Conseil pour Taxer les depens a luy adjugez par arrest du troisiesme Mars 1687. allencontre de Claude Philberte Pahin femme de Pierre Corrier, Et ordonné que du montant en l’Executoire qui s’en suiura, ainsy que des Interrests Ciuils Il En sera payé par le dit Corrier sur le prix de la Vente quil a faite de ses biens Et qu'a ce faire Il soit . contraint ainsy que sa ditte femme par toutes Voyes deües Et raisonnables, mesme faire deffenses aux Capitaines ou bourgeois des Nauires qui sont au port de cette Ville de les Embarquer ny mener En france quil n’ayt Esté payé, apeine destre tenus En leur nom de ce qui luy est deub, d’vne part, Et les dits CoRRIER Et sa femme assignez a ce jour par Exploit de Lhuissier Marandeau en datte du douze de ce mois, deffendeurs, la ditte femme Presente, d'autre part, Lecture faite de la ditte Reg‘, Et oùy les dittes Partyes.

Le ConsEIL a debouté le demandeur des fins de sa ditte Reg‘ Et Iceluy

des ] pere Preuc gener Caprr des d Lacad dattée ordonr de deu hardes Joseph Veu la laquell procede Lit de sur leu en sero) de port dor. de nommé .

raison de auoir da taire ny outre a 1:

mez pien pour lesti Jusqua la sur le to

r les faire tume mtée roces es Et e En 1 dix Et le USSYy y de Mois, ; pro:

>isset

a luy

rnier pu’vn le la ;, par ’ahin > qui Cor- ] soit bles, nt au Esté part, issier Pretyes.

celuy

du troisiesme Mars 16 s denys de Vitray Con

renuoyé a l'execution du dit Arrest 87. Et pour taxer les depens Commis M° Charle

Bocnarr CHaMriany

ENTRE Jacques Guyon FRESNAY tant en son nom que Comme Tuteur des Enfans mineurs de deffunts denys Guyon Et Elizabeth Boucher ses

pere et mere, appellans de sentence de M: françois Genaple Notaire en la Preuosté de cette Ville Commis Juge en cette Partie au lieu du Lieuteuant general En Icelle, d’vne Part. Et Antoine pg 14 More Escuyer SIEUR DE CADILLAC au nom Et comme ayant Espouzé damoiselle Therese Güion Lvne des dits mineurs demeurant ordinairement en la Ville du Port Royal a Lacadie, Intimé d'autre Part, Et le dit sieur Capirrac demandeur En Reqt

dattée du neufiesme de ce mois a ce que pour les Causes Y Contenües Il soit

ordonné que le dit Jacques Guyon luy remettra entre les mains La somme de deux Cent liure:, pour la de

hardes Et habits dont Il pe Joseph Guyon d'yne p Veu la ditte sentence do laquelle Lapellant estoit Condamné

ut auoir besoin Et ce sur 1

N deffendeur d'autre, en datte du quinze Mars dernier, par tenir compte a Lintimé au nom quil de la somme de trois Cent liures d’ ainsy que des vstancilles de Villieu Et ce sur Le andeau huissiers, sauf a

vn qui estoient Stimation qui u dit apellant

re françois Guyon les dits Lit Et Bagüe itimé de six Min

en seroit faite par Prieur Et Mar de porter en compile a son fre dor. de tenir compte au dit Ir

et aux autres choses non declarées de L'Inuen.taire ny portées en la Recept

Quil tiendroit compte En outre a la succession de quatre Cen

liures arbitrée par les nomauigateurs nommez par le

vne barque depuis Je mariage de mble du prix de 1

t vingt huit rre Villeneuue n S partyes Lintimé, a ditte vente, sauf a deduire

RSS

afferente au dit nom En la ditte succession, toutes lesquelles sommes Ensemble dont le dit appellant deuoit tenir compte, font celle quatre Mil six Cent soixante deux liures quatre sols, dont reuient au dit Intimé pour son quart ez biens mobiliers, Celle de Vnze Cent soixante cinq liures, Vnze sols vn denier, non compris la part dans le Lit de plume, la bagüe d'or, Et les Vstancilles qui sont a aprecier, non plus que la Creüe des Meubles qui n'ont esté vendus Et sont demeurez a Lapellant, Sauf a estre tenu compte par L'Intimé de ce quil se trouuerra auoir receu cydeuant du dit appellant sur la ditte part, Lequel appellant seroit tenu de L'Interrest de ce quil se trouuerroit deuoir de reste, Et aux depens du Proces Et de la ditte sentence, Etsur le sejour pretendu par le dit Intimé pour le refus fait de rendre compte au Procureur estably par procuration du dix sept Juillet gbi* quatre vingtneuf, Le dit appellant Condamné au sejour de Lintimé en cette Ville, araison de trois liures pour chacun jour depuis le Vingt trois X"* dernier quil afait signifier vn acte d'affirmation par luy faite au greffe de ce Conseil, Jusqu'a Arrest diffinitif. Les pieces mentionnées et dattées en la ditte sentence. Griefs du dit apellant signifiez le trois du present mois par Lhuissier Hubert. Repouses a Iceux signifliées le sixiesme Ensuiuant. Repliques du dit appellant signiffiées le neufie. de ce dit mois ; Reponses a Icelles par le dit Intimé, signifliées le mesme Jour. Acte de Comparution et affirmation au Greffe de ce Conseil par Benoist Boucher Et pierre Lambert En ce qui concerne les reuenus Et vstancilles de la ditte terre En datte du quatorze des present mois Et an, Et la ditte Req'° de L'Intimé du dit Jour neufiesme des presents mois et an, delaquelle Req“ Le Con‘ Raporteur a dit le dit appellant auoir Eu Communication par ses mains sans deplacer Et y auoir repondu quil se sentoit obligé de representer que le dit J oseph Guyon mineur son frere est en age de gagner sa vye Et son Entretien Et ainsy quil ne luy doit estre demandé aucune somme pour sa dite nouriture Et Entretien, que cependant Il est prest dobeir a ce qui sera ordonné. Oùy M: Charles Denys de Vitray Con‘ faisant en cette partie fonction de Procureur General du Roy pour Labsence d'Iceluy. Et le Raport de M: Jean baptiste de Peiras aussy Con*, Tout consideré LE C'onsriz amis et met Lapellation Et ce dont Estoit apellé au neant en ce qui n'y sera derogé cy apres, Emendant Ordonne que le dit Dufresné rendant compte des meubles sniuant le Proces verbal de vente, demeure dechargé du denerissement d’'Iceux mesme

seron:

apella mont:

ditte & lintim que pc la Pre:

nostre la dittc luy a1 ce jusq apellan barque garde n apellani de trois çois Gu liures E

Ensix son sols les ’ont par ar la uer- Lsur e aû Leuf, n de afait qu'a Ce, ssier ques elles n et bert à du Jour a dit Et y 1yon \insy e Et Oùy Pro- Jean apelpres, iuant esme

de la perte quil peut y auoir Eüe de quelques vns, Et de la Creüe, Comme aussy de tenir compte des debtes actiues par lu y estimées perdiies, L Estans insoluables, Lesquelles debtes seront partagées ] si bon leur semble pour poursuiure le p leur En sera Escheu comme Employées dans le dit

alloüées que pour

*s debiteurs intre les Cooheritiors ayement par chacun deux de Ils auiseront bon estre, Que le Compte par le dit Dufresn vingt sols par la ditte dire quelles Estoient E Somme de huit liures.

ce qui 8 huit liures ay qui n'auoient esté sentence qui parr mployées pour douze liures, passera pour la ditte

Que pour autre article de douze liures Employée pour la Visitte et Estimation faite de L'habitation Par quatre E

‘xperts est Passée pour bonne au dit apellant Lequel est seulement obligé tenir compte pour le Reuenu d’Icelle de la part qui apartient a L'Intimé année quelle a esté affermée, de la quantité de seize X la seconde de dix Minots de bled Et du surplus, permis

oissoit mesme

pour la prem‘ere Tinots de bled, et pour six Minots de pois, Et [celuy dechargé au dit intimé d'affermer Sa part a laduenir comme bon luy semblera, Que le dit apellant demeure dechargé des vst

à Lhabitation entre les mains de Benoist Boncher seront partagez Entre les dits Cooheritier apellant tiendra compte a Lintimé de montant a la somme de quatre ( ditte sentence Et a Lestimati, lintimé montant a Celle d

que pour la somme de Cent à

la Preuosté a la Requ: des Marguilliers de la fabriqu

nostre dame de cette ville qui pretendent cette somme la ditte succession. Lapellant 1 ub cy apres par

luy a L'Intimé la part quil doit porter pour satisfaire à Ja dite

Ia € ce jusqu'a ce que la ditte Instance soit Jugée. Que si dans apellant estoit tenu de

payer ÿn baril de poudre qui a est barque du viuant de leuzs dits pere Et mere qui auoit garde magazin du Roy en ce pays, L'Intimé sera tenu d apellant ce quil compettra pour sa part, Et qu’en de trois Cent liures pretendüe par le dit Intimé a çois Guyon au dit apellant inde liures En argent comn

ancilles qui sont sübrogé Tuteur, Lesquels S si bon leur semble. Que le dit Sa part des Reuenus de sn barq 3t huit liures conformement a la te par Loiseau Et Villeneuue 1: part de ept liures. Ordonne aussy le dit Conseil sept liures dont {! ÿ à instance pendante à de la Parroisse leur estre deüe par retiendra sur ce qui sera * somme, Et la suitte le dit perdu dans leur esté liuré par le dit e remborrser au dit ce qui concerne La somme uoir Esté fournie par franpendamment de celle de trois Cent trente tant Employée dans Linuentaire, Et par le dit apel-

lant soutenu ne luy auoir esté fournie, mais bien celle de Cent quatre vingt liures confondiüe dans la ditte somme de trois Cent Trente liures, Comme aussy a lesgard d'vn Lit de Plume Et d'vne bagüe d'or. Surcis ay prononcer apres que le dit françois Guyon aura esté sur ce oùy, si mieux naime le dit Intimé sen raporter au serment de Lapellant. Et sur la dite Req‘* presentée par L’'Intimé pour auoir vne somme de deux Cent liures tant pour les hardes par luy fournies a Joseph Guyon quil a Emmené a l’Acadie, que pour celle quil luy conuient achepter Et norter Veu Lestat present ou est Lacadie, Ordonne que le dit apellant payera Incessamment a Lintimé La somme de Cent cinquante liures sur ce quil a En main des reuenus apartenans au dit Joseph Guyon, Lequel Intimé sera tenu de raporter Certificat: ou quittance du dit Joseph Guyon Comme la ditte somme aura Esté Employée a son Vsage; Et payera aussy Incessamment au dit Intimé cequi luy doit reuenir par les dits Compte, sentence Et present Arrest montant a la somme de Mil soixante neuf liures douze sols trois deniers sauf Erreur, pour son quart En celle de quatre Mil deux Cent soixante dix huit liures Cinq Sols, Ensemble de son quart En celle de quatre Mil deux Cent soixante dix huit liures Cinq Sols, Ensemble de son quart En vingt six Minots de bled Et six minots de pois dont Il est redeuable a la ditte succession que le Conseil liquide a la somme de trente trois liures, Laquelle monte auec les dits Mil soixante neuf liures douze sols trois deniers, a celle de Vnze Cent deux liures douze sols trois deniers sauf a deduire La somme de sept Cent quarante sept liures receüe par le dit Intimé suiuant vu acte de sommation faite a sa Reg‘ et confirmée dans ses reponses a Griefs, si mieux Il naime se refferer au serment de Lapellant, sans quil soit tenu daucuns Interrests, non plus que du sejour du dit Intimé, Depens ie depeiras reseruez Jusqua ce que les articles en sursceance soient Jugez.

BOCHART CHAMPIGNY + DEPEIRAS

DerauT a Mathieu de Lino Marchant bourgeois de cette Ville apellant de Sentence du bailliage de Montreal En datte du vingt neuf Nouembre 1690. Contre Pierre Chicoüan Et Mag*° Chrestien sa femme habitans du dit lieu, Intimez et defaillans fante de comparoir ce Jour a L'Intimation a Eux donnée par Exploit de Cabazié huissier en la dite Isle de Montreal en daite du cinquiesme feburier de la presente année, Et soit signifié par le premier

Con que tem pren rent: