ALL LELE LEE EE COOPER

DORE sr ddeniess séscrtercrssse shsvsssses 864 «—Renvoi de Nicolas Petit et du Sieur Jacques Leneu

général des Trois Rivières CCCCICEOEEEEREEREEn 3.—Ordre au Sieur de Brucy do remettre au Conseil certa 15.—Amende do 10 livres contre le 15.—Amende de 650 livres contre 16

f dé la Poterie devaut le lieutenant

sesssse 806 ins originaux de lettres missives.. 865 Sieur de Francheville Pour sa contumace ....,.,,.,.,.... 860

DEL EL LLELE ECC EEE

sieur Remy pour sa contumace et continuation de désobéissance, injonction au Supérieur du Séminaire de M

saîtra dans la quinzaine COCOON TE ERNEn 15.—Délai accordé au Siour de Brucy jusqu’à 1’

ontréal de le faire compa-

sois eee ennsse ions ossssense sossussse sono 866

arrivée des navires de France l’année prochaine pour faire Preuve de ses allégations contre le Sieur HORMID oies soso y 15.—Jugement condamnant Nicolas Follin à payer à Pierre 22.— Arrêt sur la requête du Sieur Perrot pour qu’il soit procédé 4 la confrontation des témoins ; surcis pour le reste du procès jusqu’à ce qu’il ait été prononcé sur les Causes de prise à partie et de recusation renvoyées à In Cours ere soso ss 868 22.—Nomination d'experts dans une cause entre les Sieurs de Vitré et Follin.…....,........ 809 22.— Arrêt condamnant le Sieur abbé de Fénélon à payer à l'huissier Rogor 37 livres pour serviceset vacations au sujet de son affaire devant le Conseil. —Reproches du Sieur de Brucy contre certains témoins,

ochereau 10 livres 868

venons dresse sosvss vos 869 22. déclarés frivoles et inadmissibles. 869

22.—Dispense au Sicur de Villeray d'assister au procès du Sieur de Fénélon..............…., 870 23.—Jugement entre Jean François Bourdon Siour Dombourg et Antoine Tapin.. 871 23.— Condamnation du Sieur de Brucy convaineu d’avoir contrevenu à l’Edit du Roi concer-

nant les coureurs do bois, 'à 200 livres d'amende soulement, vû la longue prison QUI à déjà SUbIe nn ne ess

LEE EEEITLEECEEEEEENEEREENTNNENENNNNENEr Re 7)

Octobre

Décembre

Novembre