IO

- - 5oo

st employé .

i.c » w a Tannée , il-'

s inscriptions qui lui sont allouées

anejaculté , s’il arn retou * faire compter

PACTTLTÉ DE PARIS. r 45 £

subite d’empêchement, et qu’elle ne soit agréée par la faculté.

en tel nombre qu’elles puissent être , que pour compléter celles qui lui manquaient avant son départ.

Les élèves en médecine ou en chirurgie des armées , s’ils fournissent la preuve qu’ils ont suivi les cours de médècine établis dans les hôpitaux d’instruction militaire et de la marine , peuvent faire compter chacune de ces années d’études pour une passée dans les écoles spéciales.

Le service comme élève, ailleurs que dans les hôpitaux d’instruction militaire ou de marine , n’est point compté pour temps d 'études : seulement , les jeunes gens tirés des corps, ou sujets au recrutement , appelés au service de santé des armées sont dégagés de tout service militaire s’ils sont licenciés , sa. voir les premiers après quatre ans , et les autres après cinq ans d’exercice. ’

Ceux qui n’ont pas fait ce temps, ou qui donnent leur démission , rentrent dans la position où ils étaient avant de passer au service de santé.

Les dispenses, échanges, ou allocations d’inscriptions, n’ont lieu que sous l’autorisation de l’université.

Les élèves résidant dans les villes où siègent les, facultés de médecine, ne peuvent, faire valoir les études qu’ils ont faites daos les hôpitaux , ou même auprès des facultés 3 sans avoir pris les inscriptions correspondantes à ces

études, qü’autant qu’ils prouvent, par des certificats émanés d’autorités

compétentes , que des obstacles de forcé majeure les ont empêehés de prendre lesdites inscriptions en temps utile; et alors même il ne peut leur être accordé plus de quatre inscriptions. Toutefois, les élèves qui , étant dans ce cas ont remporté des prix auprès des facultés de médecine, ne sont point soumis à cette limitation.

Les obstacles de forcé majeure sont, le plus communément , la maladie, une pressante nécessité de s’éloigner des études , ou le défaut de moyens pécuniaires. Le premier motif est rarement admis comme valable , parce qu’il est entendu qu’un malade n’étudie pas, et que la loi requiert des* études effectives" Le second est toujours rejeté , à moins qu’il ne soit témoigné d’études rémilières pendant l’éloignement. Pour que le troisième motif soit pris en considération , il faut prouver , par des certificats de professeurs , l’assiduité à au moins trois des cours du semestre, et, en outre , produire un certificat, soit du maire de la commune où réside le père ou le tuteur, soit d’un professeur bien instruit de la position de l’élève, soit du banquier correspondant , si leïève est étranger , que des évènemens ont empêché l'envoi , en temps opportun, des fonds nécessaires pour acquitter le prix des inscriptions qùi font lacunes dans la feuille.

Il n’est jamais alloué d’inscriptions pour des études à la faculté, jors même que ces études seraient certifiées par des professeurs , sî ces études sont antérieures à la première inscription.