EXTRAIT DU RÉGLEMENT GÉNÉRAL

Sur le service des hôpitaux militaires, arrêté par le ministre de la guerre,

« le i” avril i83i„

Dispositions générales .

Art. i .. Le service des hôpitaux militaires a pour objet, en général , le traitement des militaires malades ou blesses, en~ activité de service.

a. Les établissemens du service des hôpitaux sont :

Les hôpitaux ( Permanens ,

(temporaires,

Les ambulances,

Les magasins ! mo^Jier?

- (de medicamens.

3. Les hôpitaux permanens sont ceux qui sont formée ans intérieur du royaume, pour être maintenus en temps de paix comme en temps de guerre.

î^ilTsV^”^6 a été modifiée Par le réglement général suivant du

/g2 BüÉGREMEKS SCR LA. MÉBECISE.

Les hôpitaux temporaires sont ceux qui sont formés extraordinairement en cas de guerre ou de rassemblement de troupes, et pour toute autre cause passagère.

Les ambulances sont formées auprès des corps ou des divisions d’armée, pour en suivre les mouvemens, et pour administrer les premiers secours aux blessés et aux autres malades.

4. Dans les éîablissemens du service des hôpitaux sont aussi compris les dépôts de convalescens, créés en cas de guerre ou de rassemblement de troupes, pour recevoir les militaires qui, à leur sortie de l’hôpital , ne sont pas en état de rejoindre de suite leur corps. Ces dépôts sont indépendans de ceux que l’on peut former dans l’intérieur, ou aux armées près des corps de troupe, ou pour les militaires de ces corps qui ont besoin d’un régime particulier, et dont l’administration et la dépense sont étrangères aux service des hôpitaux.

5. Les hôpitaux permanens ou temporaires prennent 3^i dénomination d 'hôpitaux spéciaux, lovsqu'ûs sont affectés à un seul genre de maladie oû de traitement.

6. Les hôpitaux militaires dans lesquels il est ouvert des cours pour l’enseignement des différentês branches de l’art de guérir, prennent la dénomination d’ hôpitaux â’ instruction. (1)