BÉGEESCENS SUR 3LA MÉDECINE

1067. Les officiers de santé principaux sont, envers l’intendant de leur corps d’armée, pour tout ce qui se rapporte à l’exécution du service, dans le même rapport immédiat de subordination que les officiers de santé en chef envers l’intendant en chef,

Traitement des officiers de santé militaires .

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DÉGRET

Concernant les jeunes gens tirés des corps ou sujets à la conscription, appelés en qualité de médecins, chirurgiens ou pharmaciens, au service de santé des armées (du 19 juillet 18 10).

Art. Ier. Les jeunes gens tirés des corps ou sujets à îa conscription , appelés en qualité de médecins, chirurgiens ou pharmaciens, au service de santé des armées, lorsqu’ils viendront à être licenciés, seront dégagés de tout service, savoir : ceux tirés des corps, après quatre ans d’exercice dans le service de santé ; et ceux sujets à la conscription, après cinq ans du même service.

a. Ceux qui n’auraient pas fait dans le service de santé le temps prescrit par l’article précédent, et ceux dont on accepterait la démission qu’ils auraient offerte de leur emploi, rentreront dans la position 011 ils se trouvaient avant de passer au service de santé.

ORDONNANCE DU ROI

Concernant les chirurgiens qui s’embarquent sur les navires du commerce, et là visite des coffres de médicamens et des caisses d’instrumens de chirurgie dont ces navires doivent être pourvus (du 4 août 18 tg). (1)

Art. 1e1'. Les armateurs et capitaines de tout navire

(1) L'ordonnance royale du 1er mars i83a sur l’organisation du corps des équipages dé ligne , porte qu’un chirurgien de première classe sera attaché à l’état-major de chaque division (art. 10).

Indépendamment de ses fonctions habituelles, ce chirurgien est chargé d’examiner les hommes appelés en vertu de la loi sur le recrutement ainsi que les enrôlés inscrits ou non inscrits. Ceux qui ne sont pas reconnus propres au service ,. sont examinés une sèeonde fois par le conseil, de santé. (Art. 7.)

En outre de ces chirurgiens majors attaché aux divisions , il y a sur les vaisseaux de l’état des chirurgiens en second , des aides-chirurgiens et des pharmaciens , dont le nombre varie suivant l’importance et le rang du vaisseau. Le traitement des chirurgiens de ire classe est de 3, 000 fr. par an.