RÉGLEMENS SUR LA MÉDECINE

rj. Les débris des eadavres seront portés soigneusement au cimetière deClamart, pour y être enterrés, (i)

8. Il est enjoint à ceux qui sont chargés d’enlever les cadavres pour les transporter, soit aux amphithéâtres ci-dessus désignés, soit au cimetière, d’observer la décence convenable.

9. Les cadavres seront portés dans les amphithéâtres, dans des voitures couvertes,- et vendant la nuit.

10. Les contraventions seront constatées par des procès-verbaux qui nous seront adressés.

11. Il sera pris envers lès eontrevenans telles mesures de pu/zce administrative qu’il appartiendra , sans préjudice des poursuites à exercer contre eux , devant les tribunaux, conformément aux lois et aux régîemens de police.