Les établissemens du service des hôpitaux sont

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Les ambulances,

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3. Les hôpitaux permanens sont ceux qui sont formés dans l'intérieur du royaume, pour être maintenus en. temps de paix comme en temps de guerre.

Ci) Cette ordonnance a été modifiée par le règlement général suivant dit Ier avril i83i ' *.•' " ■ - "!

Les hôpitaux temporaires sont ceux qui sont formés extraordinairement en cas de guerre ou de rassemblement de troupes, et pour toute autre cause passagère.

Les ambulances sont formées auprès des corps ou des divisions d'armée, pour en suivre les mouvemens, et pour administrer les premiers secours aux blessés et aux autres malades.

4. Dans les établissemens du service des hôpitaux sont aussi compris les dépôts de convalescens, créés en cas de guerre ou de rassemblement de troupes, pour recevoir les militaires qui, à leur sortie de l'hôpital, ne sont pas en état de rejoindre de suite leur corps. Ces dépôts sont indépendans de ceux que l'on peut former dans l'intérieur, ou aux armées près des corps de troupe, ou pour les militaires de ces corps qui ont besoin d'un régime particulier, et dont l'administration et la dépense sont étrangères aux service des hôpitaux.

5. Les hôpitaux permanens ou temporaires prennent 1# dénomination iï hôpitaux spéciaux, lorsqu'ils sont affectés à un seul genre de maladie ou de traitement.

6. Les hôpitaux militaires dans lesquels il est ouvert des cours pour l'enseignement des différentes branches de Fart de guérir, prennent la dénomination ft hôpitaux d'instruction. (1)