Il ne pourra être pris aucun cadavre dans les cimetières

(1) Les dissections doivent être interrompues, dans l'intérêt de la salubrité depui le Ier avril jusqu'au ï& octobre. Les amphithéâtres d'anatomie considérés sous les rapports de l'hygiène et de la salubrité publique ont été l'objet d'un excellent article de M. Parent-Bueîiatdet dans le dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Paris, 18 33, t. 1e1 p. 375.

h. Les débris des cadavres seront portés soigneusement au cimetière deClamart, pour y être enterrés, (i)

8. Il est enjoint à ceux qui sont chargés d'enlever les cadavres pour les transporter, soit aux amphithéâtres ci-dessus désignés, soit au cimetière, d'observer la décence convenable.

9. Les cadavres seront portés dans les amphithéâtres, dans des voitures couvertes, et vendant la nuit,

10. Les contraventions seront constatées par des procès-verbaux qui nous seront adressés.

11. ïl sera pris envers les contrevenans telles mesures de police administrative qu'il appartiendra , sans préjudice des poursuites à exercer contre eux, devant les tribunaux , conformément aux lois et aux réglemens de police.