JARRETIERES

C'était , pour les jambes , le même procédé qu'avec le frontal.

Dans la question ordinaire , on appliquait une et souvent plusieurs des tortures qui précèdent , toujours les moins dures et avec quelque modération , celte question étant réservée aux crimes de moindre importance , aux femmes et aux accusés âgés ou d'une faible complexion. Les tortures les plus rigoureuses et infligées dans toute leur dureté étaient pour les crimes énormes et les accusés robustes, montrant une résistance opiniâtre en présence des graves présomptions qui militaient contre eux. Une hernie ou toute autre infirmité qui rendait l'extension dangereuse n'é4ait pas un obstacle, même à la question extraordinaire ; on choisissait parmi les modes qui , étant tout aussi rudes, ne faisaient pas subir au corps de violentes secousses.

La question n'était pas terminée aussitôt que l'accusé déclarait consentir à faire des aveux ; on n'avait garde de se fier à ses promesses, d'autant mieux qu'une fois lâché , la règle était qu'il ne pouvait plus y être replacé.

Il fallait donc qu'il fût déjà entré en confession formelle ; alors seulement on le mettait à délivre et l'on passait aux détails et aux circonstances de la perpétration du crime dont on avait d'abord obtenu l'aveu sur le principal. Soit que l'accusé avouât ou déniât, dès qu'il était mis à délivre, on le plaçait sur un matelas près d'un bon feu , pour reprendre ses sens et se remettre de ses émotions. Malheur à lui s'il n'inspirait pas quelque intérêt aux suppôts subalternes de la justice , alors il était reconduit, plus tôt que ses souffrances ne l'exigeaient, dans l'humidité de son ténébreux cachot, sans autre soulagement ni consolation que l'espoir d'une mort prochaine ^ . Dans certaines affaires où les présomptions n'étaient pas assez fortes pour que le juge osât ordonner la question , il en faisait le simulacre. La sentence prononçait cette peine anticipée , et à la fm se trouvait une phrase que l'on appelait le retentum, portant que l'accusé ne serait que présenté , mais que la question ne lui serait pas donnée. Cette présentation avait lieu avec le même cérémonial , que souvent on exagérait encore pour mieux effrayer le patient, trop heureux s'il devinait que c'était une feinte. Ce que rapporte Claude Bourgeois donne une triste idée de la perspicacité des juges qui la prononçaient. Quelques-uns, dit-il , lisaient le retentum sans en faire la différence d'avec

^ La victime , jetée ainsi brisée loin de toute protection , était encore exposée à des outrages ignorés dont la facilité fait frémir. C'est ainsi qu'en 158fi il fallut déterrer la femme de Claudin Roujcr, de Bouconville , morte en prison après la torture pour sortilège , afin de connaître les offenses qu'elle avait subies de la part des valets chargés de la garder.

XV®, xvr ET xvir siècles.

le reste de la sentence , de sorte que l'accusé, prévenu par cette indiscrétion stupide , se laissait faire sans sourciller.

Une torture par simulacre, et d'un genre particulier, fut appliquée à Metz, en 1450. Un jeune tonnelier de cette ville, accusé d'assassinat , ayant résisté à la question ordinaire et extraordinaire sans faire d'aveux, fut conduit avec l'appareil lugubre au lieu du supplice , où tout était préparé pour l'exécution d'un autre condamné. Quoiqu'il eût , comme toute l'assistance , la ferme persuasion que sa dernière heure était sonnée et que ce ne fût point un semblant, sa contenance y fut si convenable qu'il fut renvoyé absous.

En général , l'accusé était pris à jeun , ordinairement dix heures après son dernier repas , afin d'éviter quelque accident. Sous ce prétexte , des juges inhumains en firent jeûner outre mesure , jusqu'à vingt-quatre heures , afin d'ajouter, par leur état de faiblesse , aux chances qu'ils avaient de les faire succomber.

La persistance de l'accusé à nier son crime semblerait avoir toujours dû le sauver de condamnation , mais des principes exagérés surgirent pour lui enlever ce refuge. Le premier était de le réappliquer une seconde fois , puis une troisième ; on en a vu aller jusqu'à sept fois. Dans ce cas , ces implacables justiciers expliquaient que continuer n'était pas réitérer : encore avaient-ils la prétention de faire considérer comme une faveur les temps de repos, qui, en réalité, n'étaient que pour eux. Quelle chance alors que la nature ne fût pas domptée?

Le second subterfuge fut d'imaginer une clause de sans préjudice des preuves déjà acquises ; à son aide , l'investigation sur le chef principal ne produisant aucun aveu , l'accusé restait, pour toute autre peine que la mort, à la merci du juge , qui trouvait facilement dans le reste de la procédure de quoi le châtier assez sévèrement. La question, sans préjudice des preuves , était considérée comme une peine tellement dure , qu'elle était rangée après la peine de mort. En effet , il lui manquait peu de chose pour que, comme la question préalable, elle en fût le prélude. Cette manière de juger existait bien avant que la coutume écrite la sanctionnât ; elle était venue facilement à l'esprit de gens qui n'avaient le plus souvent à juger que des vagabonds dont l'aspect misérable permettait de tout supposer. C'est ainsi qu'en 1554, un nommé Jean Vallès, se disant de Sermaize , ayant été torturé à Gondrecourt , sans qu'on ait pu lui tirer aucun aveu, le conseil des jurés et des bonnes gens du lieu ne se décida à le lâcher qu'après l'avoir condamné à perdre une oreille.

Il y avait donc peu ou point de chances de résister; quelques hommes et même des femmes subirent ces tortures sans faire d'aveu , mais en petit nombre et dans des cas exceptionnels. Les voleurs de profession essayèrent mille moyens d'en paralyser l'action, en mâchant du savon , en prenant des infusions très-fortes , mais sans succès ; leur meilleur préservatif fut de se torturer entre eux pour s'y habituer. D'ailleurs le questionneur ou tourmenteur n'était pas un novice capable de s'y laisser prendre,

il en faisait métier. Quelquefois il était en même temps bourreau, mais seulement dans les petites localités, où une seule de ces fonctions n'eût pas suffi pour le faire vivre. Plus souvent il était geôlier ; ce cumul allait assez avec la dureté dont il fallait être affligé pour laisser pourrir en terre des êtres vivants. En 1563, Alexandre, tourier de la Tour-Jurée de Bar, était en même temps questionneur juré de la prévôté.

Inutile de dire que les accusés redoutaient la question à l'égal du dernier supplice; leurs premiers efforts tendaient à l'éviter. Souvent ils lui préféraient la mort par le suicide. Comme il fallait , pour les tirer de prison , les hisser du fond de fosse en les faisant monter à l'échelle , ils réussissaient quelquefois à se précipiter du haut en bas; mais cette ressource désespérée, si elle ne leur brisait pas quelque membre, devenait toujours contre eux un argument qui avait la même force qu'un aveu.

On tomberait dans des déclamations oiseuses et rebattues , si l'on voulait entreprendre de démontrer le danger, la barbarie et l'injustice de la torture. Si elle fut utile pour découvrir quelques coupables , qui , sans elle , fussent demeurés impunis , elle précipita une foule d'innocents dans des aveux mensongers , qui sont la honte de la justice de nos pères.

Le procès-verbal de la question , contenant avec détails les souffrances et les cris de l'accusé , écrit par le greffier

SOUS la dictée du juge assisté de deux témoins étrangers aux fonctions judiciaires , était communiqué au ministère public pour donner ses conclusions. De nouveau l'avis était demandé comme nous l'avons expliqué, et alors la sentence était prononcée sans plus entendi'e l'accusé ni remplir autre formalité. Aucune intervention de tiers, avocat ou ami , pour prendre sa défense , n'était admise ; la loi et les usages excluaient absolument cette ressource , dans la confiance que la vérité n'en avait nul besoin. Si l'on trouve, dans les comptes du domaine public du XVP siècle , la dépense annuelle de 30 fr. en faveur de Girard de Saint-Thiébaut , dit Loupin, docteur en droit, avocat et conseiller des pauvres on duchié de Lorraine, pour relever es dépens les opprimés et soutenir les personnes misérables en justice, on peut être certain que ce n'était que pour leurs affaires de pur intérêt civil.

La sentence était mise à exécution dès le jour de sa prononciation. Si l'accusé était absous , elle ne le déclarait pas innocent, mais simplement renvoyé jusqu'à rappel, le juge n'ayant pas le droit d'absoudre.

On trouve souvent , dans le dispositif des sentences de cette époque, l'expression véhémentement soupçonné, qui semble placer le soupçon grave au nombre des bases des condamnations. On se tromperait si on le pensait ainsi : ce n'était qu'un moyen de considération à ajouter aux faits prouvés, pour les corroborer au point de vue de la culpabilité. Les vagabonds meurtriers avaient ordinairement , à la suite du principal crime , un luxe de soupçons

véhéments d'autres crimes à lem- charge, non moins graves que celui pour lequel ils subissaient la mort, qui était tout ce que l'on pouvait exiger d'eux.

Dans ce qui précède, il est facile de remarquer que l'écriture employée pour l'instruction des procès criminels était le principal changement apporté par le temps; de là découlaient toutes les améliorations , par suite de l'examen plus attentif qu'elle entraînait. Mais les justices , surtout celles particulières non soumises au duc , tout en écrivant la procédure, n'en avaient pas moins conservé leurs allures promptes, toujours prônées comme les plus salutaires. Dans un nombre infini de localités, comme à Mirecourt, Sainte-Croix, le Yal-de-Lièvre , Sainte-Marieaux-Mines, l'affaire était terminée en trois jours : le premier pour amener , le deuxième pour interroger , le troisième pour étrangler.

La dépense présentée à la chambre des comptes pour justicier Huguenin Fournot , de Conflans en Bassigny , peut en donner une idée. Le jeudi, examen de l'accusé par le procureur du duc, le maire Jean Mirebel, ses trois échevins, le doyen, le lieutenant du prévôt et le clerc juré, qui y demeurèrent depuis midi jusqu'à la nuit , puis allèrent souper, où ils dépensèrent 7 sous; ledit souper à la charge du duc.

Le mardi suivant, recommencé et dépensé 16 sous.

Mise au net du procès pour le faire consulter, 6 sous.

Pour le porter à Bar, 5 livres 12 sous; au retour, lecture à la justice et vote, 10 sous.

Exécution , etc.

A Raon , le procès se vidait en sept journées , savoir : deux pour informer, une pour ouïr , une pour confronter, une pour donner la question , une pour persévérer, une pour exécuter.

Là où les formes prenaient plus de lenteur et de gravité, c'était donc seulement dans les justices de la Lorraine appartenant au duc , surveillées par ses officiers , baillis et prévôts, dont le nombre s'était augmenté. -Voici quels en étaient alors la division , le nombre et le siège , le tout suivant l'ancienne organisation d'un bailli au chef-lieu, qui fit donner à sa juridiction le nom de Bailliage, et d'un prévôt par chaque prévôté du ressort.

1. Bailliage de Nancy. Prévôtés à Nancy, Gondreville, Amance, Chàteau-Salins , Rosières, Einville, Lunéville, Saint-Dié.

2. Bailliage de Vosges. Prévôtés. Mirecourt, Remoncourt, Dompaire, Valfroicourt, Darney, Bruyères, Arches, Charmes, Châtenois.

3. Bailliage de Saint-Miiiiel. Prévôtés. Saint-Mihiel, Briey, Longwy , Bouconville, Mandres, Foug, Conflans, Longuyon, Élain, Norroy-le-Sec, Sancy, Stenay, Pont-à-Mousson , La Chaussée , Marville , Rœurs.

4. Bailliage de Bar. Prévôtés. Bar, Loupy, Souilly, Morley, Pierrefilte.