‹ Justice criminelle des duchés de Lorraine et de Bar, du Gassigny, et des trois évêchés (Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges, Haute-Marne)Chapitre 29 sur 98 · BARROIS NON MOUVANT · texte numérisé non relu

BARROIS NON MOUVANT

i. Bailliage a Saint-Mihiel. Comme à Nancy, avec un procureur fiscal en plus.

Pi'évôtés. Saint-Mihiel , Hattonchâtel , Apremont, Sancy, Norroy-le-Sec , Briey , Conflans , Foug et Bouconville * , composées chacune d'un prévôt, un lieutenant, un assesseur et un substitut.

Baillage a Étain. Comme à Lunéville.

Prévôtés. Longuyon et Arrancy, composées comme celles du bailliage de Saint-Mihiel.

Bailliage a Pont-a-Mousson. Même composition qu'à Lunéville.

Prévôtés. Thiaucourt et Mandres - aux - Quatre - Tours , composées comme celles du baiUiage de Saint-Mihiel.

< Celte prévôté fut réunie eu 1722 à celle de Mandres-aux-quatre-Tours.

Bailliage du Bassigny, a Bourmont. Un lieutenant-général, un lieutenant particulier , un conseiller et un procureur.

Prévotés. Bourmont , La Marche , Conflans et Châtillonsur- Saône, composées comme celles du bailliage de Saint-Mihiel , excepté qu'à Bourmont le prévôt prenait le titre de Sénéchal, comme d'ancienneté.

Bailliage a Gondrecourt , composé d'un lieutenant , de deux assesseurs et d'un procureur ^ .

Prévôté. Gondrecourt , composée d'un prévôt , un lieutenant , un assesseur et un substitut.

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