‹ Justice criminelle des duchés de Lorraine et de Bar, du Gassigny, et des trois évêchés (Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges, Haute-Marne)Chapitre 97 sur 98 · XCII TABLE · texte numérisé non relu

XCII TABLE

Procédure (son mode) 50

Id. ecclésiastique 190

Procession , pierre portée par les femmes qui injurient 273

Procureurs fiscaux choisissant leurs substituts 138

Procureur général libelliste 263

Procureursgénéraux du Parlement de Metz, leurs noms xxix

ïd. du duché de Bar lxi

Id. de Saint-Mihiel lxi

Id. du Bassigny lxii

Promoteur de l'officiaUté 177

Publicité des débats 3 31

Question ou torture 78

Id. ordinaire et extraordinaire 78

Id. préparatoire et préalable 78

Id. sans préjudice des preuves 89

Redevances ridicules 32

Refus des officiaux, ses conséquences 189

Règlement nouveau de la discipline ecclésiastique 4 90

Rémunération des magistrats 140

Renvois jusqu'à rappel 91

Résistance des populations contre la justice française 107

Retentum en matière de torture 87

Révision des coutumes 55

Rigueur envers les lépreux 255

Rixes, disputes, etc 28 1

TABLE. XCni

Saint-Dié , offîcialité du grand-prévôt. 178

Saint-Mihiel (Parlement de), juge de ses membres 105

Id. (baillis de), leurs noms lxix

Id. (prévôts de), id lxxiii

Sampigny (prévôts de), id lxxvih

Sancy (prévôts de), id lxxvii

Sans préjudice (clause de) 89

Sel (contrebande du) 216

Séquestration civile des lépreux 246

Id. religieuse id 248

Sergents ou huissiers, leur création 29

Serment (preuve par) 5 4

Id. sur les reliques des saints 8

Id. par jurateurs 9

Id. de l'accusé 75

Siècles, 15^, 14® et IS*', institutions de ces époques 14

Id. 15% 16Mel7% id. 49

Id. 18® 146

Souilly (prévôts de), leurs noms lxxiv

Substituts des mairies 138

Suppression des jours fériés 235

Suprématie féodale conservée par des redevances ridicules. . . 52

Tabac (contrebande du) 219

Toul, siège du parlement de Metz 108

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