Ordre du jour
(Armée d'Orient.) 39 floréal an VIII (19 mai 1800).
Le général en chef reçoit journellement des réclamations des habitants de la ville du Caire, sur les avanies et autres exactions exercées sur eux de la manière la plus arbitraire par les commandants de section ; à ces plaintes ils ajoutent aujourd'hui celle d'un autre abus non moins répréhensible. Des Francs et autres chrétiens se transportent chez ces commandants, leur indiquent faussement, ou avec vérité, les maisons mahométanes où sont recelés les effets qui, pendant la révolte, leur ont été pillés; sur ces dénonciations, les commandants de section ordonnent, de leur autorité privée, des visites domiciliaires, et laissent enlever aux chrétiens, sans autre forme de procès, les objets qu'ils déclarent leur avoir appartenu. Une telle mesure ne pouvant que jeter la consternation et l'épouvante dans les esprits, au lieu de les ramener au calme et à la confiance sur qui repose la tranquillité publique, il est instant de les réprimer : en conséquence, et en attendant qu'un nouveau règlement de police puisse être établi, le général en chef ordonne ce qui suit :
Article i". — II est défendu à tout commandant de section de s'ingérer dans aucune affaire contentieuse, de quelque nature qu'elle puisse être. En cas de rixe ou autres difficultés entre deux habitants, ou bien entre un Français et un habitant, les prévenus seront arrêtés, conduits chez le commandant de section, qui se contentera de prendre leurs noms et de faire un rapport sommaire de leur altercation pour être envoyé de suite, avec les individus, chez le commandant de place, où les délits pourront seuls être jugés et la punition ordonnée.
Art. a. — Il est pareillement et très expressément défendu à tout commandant de section d'ordonner aucune visite domiciliaire, sous quelque prétexte que ce puisse être, sans en avoir obtenu l'ordre, soit du commandant de la place, soit du chef de l'état-major général.
Art. 3. — Les commandants de section ne pourront point non plus ordonner l'arrestation d'aucun habitant, sans en prévenir de suite le commandant de la place et le chef de l'état-major général, en indiquant les causes qui pourraient y avoir donné lieu ; et dès lors, cet individu ne pourra plus être relâché sans un ordre du commandant de la place, ou, s'il y a lieu, du chef de l'état-major général.
Art. 4- — Il est défendu à tout commandant de section, sous peine de destitution de son grade militaire, de recevoir d'un habitant ou autre individu qui, pour une cause quelconque, aurait été dans le cas de réclamer son autorité, aucune espèce de rétribution ; il leur est également défendu d'exiger des habitants de leurs sections respectives quelque fourniture que ce soit.
rxSi. — Kléber au Comité administratif (Armée d'Orient.) 29 floréal an VIII (19 mai 1800).
Je suis obsédé, citoyens, de demandes de meubles, les unes déraisonnables, les autres ridicules. Ces objets devant cependant être regardés comme appartenant à toute l'armée et chacun y ayant un égal droit, il est nécessaire de prendre une mesure générale et équitable : la meilleure qui se présente à mon esprit est celle de réunir tous les meubles actuellement en séquestre, d'en séparer chaque espèce et de les mettre en vente le plus tôt possible. Les officiers de l'armée qui se rendront acquéreurs seront inscrits et le paiement s'elfectuera an moyen d'une
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retenue de tant par mois sur leurs appointements, pendant le premier trimestre ; avant de faire connaître cette mesure par l'ordre du jour, je la soumets à votre avis que je vous prie de me faire passer. Quant aux meubles déjà délivrés, le paiement s'effectuera de la même manière, en prenant pour base le prix auquel s'élèveraient ceux mis en vente.