Kléber au Comité administratif

(Armée d'Orient.) 28 floréal an VIII (18 mai 1800).

Je vous prie, citoyens, de vous conformer à la disposition suivante :

Toutes les fois qu'après un séquestre ordonné, la saisie aura été jugée de droit, elle ne pourra s'étendre ni aux femmes libres ni aux femmes esclaves, qui seront dès lors maîtresses de leurs personnes, sauf les cas où il serait reconnu nécessaire de les tenir en surveillance. Ces femmes resteront également propriétaires des meubles de leur harem, de leurs hardes et des bijoux qu'elles porteront au moment de la visite domiciliaire.

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