XXXIX

Pourvoi, mémoire et requête pour M. l'abbé J.-H.-R. Prompsault, en instance au Conseil d'Etat, pour faire déclarer abusifs 1® une ordonnance en date du \0 août 1854, par laquelle monseigneur l'archevêque de Paris condamne deux consultations sur recours en cas d'abus, données : l'une à M. fabbé Régnier, curé de Salbris, et l'autre à M. l'abbé Bordier, prêtre du diocèse d'Angers; 2" le retrait de pouvoirs dont cette ordonnance a été suivie, avec un

appendice contenant l'ordonnance de monseigneur l'archevêque de Paris. Paris, impr. Lacour, 186*, în-12 de 72 pp.

Mémoire au Conseil d'Etat, par AL l'abbé Bourrel, missionr naire apostolique, chanoine honoraire de Montpellier, Pamiers et Arras, curé de Bapaume, diocèse d'Arras^ appelant en cas d'abus, des sentences de l'official d'Arras et de l'ofpcial métropolitain de Cambrai, Paris, 1854, iii-8*.

Consultation pour M. l'abbé Bourrel, curé-doyen de Bapaume (diocèse d'ArrasJ, en instance au Conseil d'Etat. Paris, impr. Lacour, 1854, in-8<> de 31 pp.

Consultation canonique et civile pour Messieurs les abbés Chapot, chanoine, curé archiprêtre de Bourg-du-Péage^ diocèse de Valence, et Crozat, principal et propriétaire du collège libre de la même ville, punis Vun et Vautre par ordonnance épiscopale, à la suite d'un mandement publié contre etix, le 3 février présente année, par Monseigneur tévêque de Valence; suivie, l» d'tme note sur le rejet du pourvoi^ formé auprès du métropolitain; 2* de l'énumétaihn des abus contenus dans les actes de l'a utorité ecclésiastique ; 3® du mandement et des ordonnances de Monseigneur l'évêque de Va^ lence. Lyon, imp. Vingtrinier, 1857, in- 12 de 84 pp.

Lettre de M. l'abbé Chabot à ses confrères ^ à MM. les vicaires généraux et à M. Blane-Moîitbrun, curé et chanoine de Vatençe, Lyon, impr. Viagtrinier, avril 1857, ia-12 de 11 pp.

— fOf —

Lettre de M. Chapot, curé de Bourg -du-Péage, chanoine honorairey à MM, Chotain, Craisson et Michel, vicaires généraux du diocèse de Valence, au sujet de l'affaire de la succession de mademoiselle Agrenier et de l'action en garantie qui leur a été intentée le 7 décembre 1856. (Lyon, impr, Vingtrinier), 7 avril 1857, in-8» dei^pp.

Réponse de M, l'abbé Chapot à la circulaire de MM. les vicaires généraux du diocèse de Valence, en date du 25 atTi7 1 856. Paris, lypogr. Lacour, 1857, in-12 de 32 pp. — Cette brochure estfcMrt remarquable sous quelque point de vue qu'on Tenvisage.

Requête à son Excellence Monseigneur le ministre des Cultes, en appel comme d'abus, pour M, rabbè Chapot, chanoine, curé arehiprétre de Bourg-du-Péage, diocèse de Valence (Drame), et M, fabbé Crozat, propriétaire et principal du collège libre étaÔli d{ms cette commune; contre \^ un mandement et deux ordonnances de Monseigneur l'évéque de Valence, en date du 3 février présente année; 2* une déclaration d'incompétence donnée par Monseigneur l'archevêque d'Avignon, notifiée par lettre le 18 mars suivant. lyoQ, imp. Vingtrinier, 18M, in-12 de 13 pp.

XLVU.

Deux longs articles pour défendre la religion catholique contre les attaques portées contre elle, à la Cour de cassation, à la Chambre des Députés, dans les Journaux, par M. Isamberi, conseiller. — {Courrier français, décembre 1837).

Education populaire. Jugement sur Tétat de Tinstruction primaire à Paris. Article inséré avec développements dans la Quotidienne, n* du 21 novembre 1839.

Divers articles dans /a ^tMo^rap Aie catholique. Année 1844 et suivantes.

Deux proclamations et avis à ses compatriotes pour les élections à la Constituante, en 1848, signé: Tabbé J.-H.-R. Prompsault, chapelain de l'hospice national des Quinze-Vingts, homme de lettres et jurisconsulte. Paris, typogr. Bénard et Cî«. — Paris, typ. Pillet, — feuillets in-12.

Mgr Chatrousse, évéque de Valence, s'entendit avec le Commissaire du département de la Drôme pour repousser la candidature de Tabbé PrompsaMit, qui obtint néanmoins de deux k trois mille suffrages. L'abbé Prompsault avait cédé aux. vives instances de ses amis et à son immense désir de se rendre utile à la religion et à son pays, dans ces temps difficiles, s'il plaisait à la Providence de lui en fournir les moyens. ,. ,

Réponse au cinquième article de M. le Curé de RenneSy relatiw à l'insertion du Pro rege dans le canon de la messe et au changement de liturgie. (Voix de la Vérité, h" des 2, 9 et 1 octobre 1850).