‹ L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie, 1761-1793; documentsChapitre 233 sur 295 · CINQUIEME PARTIE : MONOGRAPHIE DE St-JEOIRE-FAUCIGNY · texte numérisé non relu

CINQUIEME PARTIE : MONOGRAPHIE DE St-JEOIRE-FAUCIGNY

ment question de distraire un quart ou un tiers de la majeure partie de la valeur desdits fiefs, comme M'^ Bellemin s'est contenté de faire, il faudrait distraire de toute cette valeur une moitié et peut-être plus pour les frais d'une nouvelle lénovalion et pour ceux de l'exaction des devoirs seigneuriaux.

« M" Bellemin passe ensuite à l'évaluation des servis et des fonds pour fixer le capital des premiers et le prix de l'extinction de la directe et de la taillabilité des autres. Quant aux servis, il pose d'abord pour principe que la coupe de Genève est égale au veissel de grenelte de Chambéry. Il dit en second lieu que suivant la valeur du froment à ladite grenette pendant les 3o ans derniers, la commune porte le veissel à 9 l. 18 s. 9 d., d'oii il infère que la coupe mesure de Cluses, qu'il dit moindre que celle de Genève d'une neuvième, doit être portée à 8 l. 16 s. 9 d., et celle de Faucigny, qu'il dit aussi moindre que celle de Cluses d'une aulre neuvième, à 7 l. 17 s. r d., et enfin il porte les pois et les fèves au même i)rix que le froment, l'orge aux deux tiers, l'avoine au quart, les cbapons à 12 s. et les sols genevois à 12 deniers. Tel est le système adopté par M" Bellemin pour l'évaluation des servis.

(( Ce système ne paraît pas soutenable : 1° parce que, à supposer les proportions que M" Bellemin met entre lesdites mesures, ce ne serait pas la valeur du froment à Chambéry qui pourrait servir de règle pour é\aluer le froment de S. Jeoire, payable à S. Jeoire poui- des servis, non seulement parce que le froment des environs de Chambéry que l'on porte à grenette de cette ville a une valeur inlrinsè(iue supérieure à celle du froment qui croît à S. Jeoire. et ({ue la consommation de celte capitale est beaucoup j)lus ïovlr que celle de S Jeoire, mais encore parce que, dans le cas même ([u'il pourrait être question de la valeur du froment de S. Jeoire au marché de ce lieu, ce ne serait j)as même la valeur porlée dans les registres du châtelain qui serait à suivre; et en elVel. ces regisires ne portant ([u'une seide valeur, il est à présumer qu'elle est celle du très beau froment qui est celui que l'on porte au marché pour faire plus d'argent, et qui n'est pas celui que l'on réserve pour le paiement des servis, malgré la slipulalion de beau Iromcnt qui pourrait être insérée dans les terriers, le beau supposant le plus beau el même le très beau, de sorte qu'à nv mettre (|u'ujie diffé-

rencc de 20 sous par coupe cnlrc chacune de ces qualités, ce qui serait bien modéré, celle qui serait pour les servis ne vaudrait que 6 l. 17 s. 6 d., quand la très belle se vendrait au marché 8 1. i3 s. 6 d., ce qui serait le produit de la commune de 3o ans suivant les registres du châtelain de S. Jeoire. suivant le sentiment de M" Vuy au sujet du fief il'Onnion...

(Fol. 16 v») (( Passant à l'évalualion des fonds, M" Bellemin adopte le système de la taille et même de la (aille répartie qu'il porte à a. 9/(5 1- 10 s. 3 d., tandis qu'un mémoire du bureau de l'Intendance ne la |iorte qu'à i^.qoS 1. lô s. f\ d. et la royale à 2.684 1.0 s 10 d. Il multiplie ''1 fois cette taille par lui supposée et, trouvant le monlanl de 11.782 1. i s., il en porte le capital à raison de 100 pour /j à 29/1.553 livres, et fait ensuite une répartition de cette taille et de ce capital suivant le tableau ci-après :

Espèces j,,urnaux Taille par des fonds commune

Terre i . 800 i o Prés 325 o i5

Prés-ver^"' 75 i i Bois Pâturacr*

Broussailles et teppes

Taille annuelle

Capitaux

Total 6.5oo o o

Taille multipliée

G /)Oo o I Go. 000

4 2 . 5oo

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