CINQUIEME PARTIE : MONOGRAPHIE DE St-JEOIRE-FAUCIGNY

Le journal de pàlui-agc oo o o

— de tcppe el broussaille 17 10 o

(( M" Bellemin porte loules les poses de fief à 000 loises, suivant une eoinmunc qu'il dil avoir l'aile eu vériliant les contenances féodales sur les terriers. U réduit ensuite les poses en journaux de cadastre à raison de /joo toises.

(( M" Bellemin porte en diminution sur l'évaluation des fonds le moulant des servis existants et afi'rauchis. Il tire ensuite du restant de cette évaluation une ^V"" pour rextiuclion du simple fief et une autre 2 V"" pour l'exlinetion de la tailiabilité, quand il en est question, el du produit de ces 24'" " il disirait tout comme du montant des servis le quart, le tiers, la moitié ou les deux tiers, suivant qu'il s'agit des diderentes catégories par lui établies simple, mixte et générique.

« Tels sont les principes adoptés pai AP Bellemin pour l'évaluation de la directe et de la tailiabilité. {Suil une critique du système (idopté par M" Bellemin lequel avait conclu pour l'évaluation des divers fie/s de S. Jeoire, aux totaux suivants) :

(l'ol. 20 V.) « ... Pour les' fiefs de M. le baron Foncel, y comi)ris 9G0 1. pour l'extinction de la tailiabilité personnelle de 07 liommes à raison de 20 l. l'un et de 22 femmes à raison de 10 1. cliacune, comme encore 680 1. auquelles il porte le prix de iC) (pinrls el demi de froment pour les redevances dues par les particuliers auxquels il a élé permis d'avoir des fours.

Livies i4.2^|5 i3 2

2 ■ Ponr celui de M. de la Flécbère de Heaurcgai'd, y compris 10 bommes et -) femmes laillables G.o'icS 0 5

.')" lV)ur celui de M. de Cormaud, y compris 180 l. pour les tail labiés dont il ne spécifie pas le nombre

V Pour celui de M. de la Fléclière d'Alex

5" pour cclni de M. le iuar(|uis de Cluses, y compris 1 ^o I- pour les laillables

()" Pour celui de Madame Ducrest

7" Pour celui du U' seigneur curé de S. Jeoire.

Tolal

(( Ce tableau esl sans doute effrayant, et sui-lout c|uand on considère que des 6.5oo journaux qui emportent toute l'étendue de la paroisse de S. Jeoiie, il n'y en a que 2.000 en terres, prés, vei'gei's et jardins, et que les /j.aoo restants ne sont que des mauvais bois, mauvaises lejipes et des broussailles, plus encore c[uand Ton considère (]ue tous lesdils fiefs ensemble n'emportent qu'environ i.aS- journaux desdites terres, prés, vergers et jardins et 5/i^ en bois, tejqîes et broussailles.

(I Malgré cela. M. le baron Foncet, M. le marquis de Cluses elle révérend sieur curé de S. .leoire ne sont pas encore contents. M. le baron prétend que ses fiefs doivent valoir 22.002 1. et que la communauté reste cbargée de la i V'"' due aux finances ; M. le marquis de Cluses porte le sien à i.i 18 1. 18 s. 10 d. et le révérend sieur curé de S. Jeoire veut aussi que le sien vaille y.'^t) 1. 2 s. 2 d. 8 douzains. (Dans la 3'"" partie de son mémoire, f avocat Moachet discute la valeur de chacun des fiefs (/ii il convient ^affranchir et fixe celte évaluation. Sa discussion est précédée de ces considérations générales) :

(Fol. 2/i.) « ... L'on doit d'abord être persuadé que le souverain, en ordonnant l'exlinction des fiefs, ne s'est pas proposé ni d'enrichir les seigneurs ni d'aggraver le joug des taillables et des favetiers. Son unique but a été de décharger le peuple d'une source intaiissable d'iniquités et de procès au moyen d'une juste indemnité. D'oii découlent deux principes à suivre pour la fixation de celle-ci : le contiat par lequel le fief a élé acquis, celui par lequel il a élé accusé. Ces principes ont élé annoncés comme les bases principales de la fixation de cette indemnité par le soin que MM. les Inlcndanls et la Délégation même de la j)iovince onl eu de sommer par leuis lettres d'assignation, par leurs ordonnances et décrets les pcjssesseurs des fiefs dont s'agit do produire tous contrats de cette espèce qu'ils se trouvent avoir, de même que les cottets de leurs exactions, et Ton ne doute pas que cette sommation est une émanation de la sagesse du souvei'aiii.

(' l"]t en ellct, quand il s'agit de ralTrancliisscmeiil diin lief. de l'acquisition duquel l'on a le conirat, cl (pi'il n y a aucune circonslance qui puisse faire jjrésiimcr (pie la valeur de ce llcf <i augmenlé ou diminué, il parai! nalurel. juste et de loiite équité (pie le piix de ce coidral serve de règle poiu' (-lablir celui