JOURNAUX :ET REVUES

Journal L’assureur et l'assuré, 8, rue Saint-Georges, Paris, articles ‘divers de M. Guillon, -années 1923-24-25-26.

Journal La Prime, 46, rue de Provence, Paris, articles divers, : années 41920-21-22-23-24-25-26. : ‘Journal L'Observateur, 23, boulevard des Batignolles, Paris, ar-

‘ticles divers, années 1923-24-25-26.

-Journal”Le : Réveil économique, 16, place de la Madeleine, Paris, “articles divers, années 1925-26.

“Revue Bulletin de l'Union centrale des Syndicats des auteurs de France, 8, rue: d'Athènes, Paris, comptes rendus divers, années 1923-24-25-26.

Revue L'agriculture nationäle, 9, rue Gernusehi,tParis, articles

divers, 1926.

Revue La Campagne, 9, rue Cornuschi, Paris, articles divers, 1926. Revue Le Journal des Economistes, -article de M. de -Nouvion, 15 “décembre 1925.

“Revue Le Moniteur du Commerce-etde l’Industrie,45yrue des Petites- - - Ecuries, Paris, articles divers, : 1922-23-24-25-26.

INTRODUCTION. — Historique et but de l’étude.......... ae Section A. — Limites de notre étude................ CHAPITRE PREMIER. — Organisation et fonctionnement des Caisses Mutuelles agricoles.........,... HAN EE Section A. — Statut légal des Caisses............. — B.:— Loi du 21 mars 1884 et Loi du 4 juillet 1900 Pr PARUS SE Fe

— C. — Procès de Chaumont............ APR EE — D. — Arrêts de la Cour de Dijon et dela Cour : A der Cassation RL RU R Dee — E. — Insuffisance juridique de la loi du 4 juil-

lot 1000724 0 RUN MR PRIS Ur è — F, — Organisation des Caisses..,......,..., — . G. — Caisses locales....,.......:.... ÉRRr ue —. H. — Définition du risque agricole PR NEO —” }; T° = Durée des contrats... 1.125080 — J. — Admission des adhérents,conditions arbi- ÉTAITOS LAS en Te PR AO — K. — Responsabilité solidaire des adhérents... — LL — Nombre des Caisses locales..,..,....., — M. — La réassurance des Caisses.....,.1.. Gr —. NN. — Etablissement des polices. ..,.....,., — . O. — La Caisse Régionale...........:...,... — . P. — Caisse Centrale. .:......... Se M 2 EN