PRIX

XXVIII. — L’Institut national proposera six prix tous les ans. Chaque classe indiquera les sujets de deux de ces prix, qu’elle adjugera seule. Les prix seront distribués par l’Institut dans les séances publiques.

XXIX. — Lorsqu’il aura paru un ouvrage important dans les sciences, les lettres et les arts, l’Inslitut pourra proposer au Corps législatif de décerner à l’auteur une récompense nationale.

XXX. — Les trois sections réunies de peinture, de sculpture et d’architecture choisiront au concours les artistes qui, conformément à la loi du 3 brumaire sur l’instruction publique, seront désignés par l’Institut pour être envoyés à Rome.

FONDS DES DÉPENSES DE L’iNSTITUT

XXXI. — Chaque classe nommera deux membres qui seront dépositaires de ses fonds et chargés, de concert avec le bureau, d’en faire la distribution, de surveiller l’impression des mémoires et toutes les dépenses de la classe.

XXXII. — Ces membres seront renouvelés tous les ans, savoir : le plus ancien, dans la première séance de chaque semestre. Ils seront élus au scrutin et à la pluralité absolue. La première fois, la cla.sse en nommera deux, dont un sortira six mois après par la voie du sort.

XXXIII. La commission formée des six membres dépositaires des fonds de chaque classe sera dépositaire des fonds de l’Institut et chargée d en faire et d’en surveiller l’emploi : elle en rendra compte tous les ans à l’Institut.

EMPLACEMENTS ET RIRLIOTIIÈQUES

XXXIV. — Les emplacements nécessaires à l’Institut pour ses .séances et celles de ses classes, pour ses collections cl scs hiblio- Ihèques, sont tixés conlormémcnt au plan annexé à ce règlement.

FONDATION DK I/INSTITUT NATIONAL

XXXV. — Ils sont exclusivement destinés :i l’Institut, et aucun changement ne pourra y être fait que sur sa demande, et avec l’approbation du Directoire exécutif.

XXXVI. — Il sera attaché aux bibliothèques de l’Institut un bibliothécaire et deux sous-bibliothécaires.

XXXVII. — Le bibliothécaire sera élu par l’Institut, au scrutin et à la pluralité absolue.

XXXVIII. — Les sous-bibliotbécaires seront nommés par l’Institut et choisis hors de son sein, sur la présentation du bibliothécaire.

XXXIX. — Les bibliothèques seront sous la surveillance de la commission des six membres chargés des fonds et des dépenses de l’Institut.