TITRE PREMIER

Assemblées générales, objets qui y seront traités, Présidences, etc.

Article P\ La présidence des quatre séances publiques ordonnées par l’arrêté du gouvernement, du 3 pluviôse dernier, appartiendra successivement à chacune des quatre classes.

Article IL Les prix proposés par chaque classe seront distribués dans une des séances qui seront propres à celte classe.

Article III. Chacun des membres de l’Institut qui se rendra, soit aux quatre séances publiques, soit aux séances générales, s’inscrira à son arrivée, sur une feuille préparée à cet effet.

Article IV. Les séances générales de l’Institut seront présidées, pendant chaque trimestre, par le président de l’iine des classes de l’Institut. La présidence, pendant le premier trimestre de l’année, appartiendra au président de la classe des Sciences physiques et mathématiques; pendant le second trimestre, au président de la classe de la langue et de la littérature françaises, et ainsi successivement.

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Article V. Pendant tout le cours du trimestre, le Bureau de la classe qui sera en tour de présider formera le Bureau de l’Institut. Les lettres et autres objets adressés à l’Institut lui seront remis pour en ordonner le renvoi, ou y faire la réponse convenable.

Article VI. L’Institut tiendra une séance générale ordinaire le premier mardi du premier mois de chaque trimestre. Dans le cas où ce jour se trouverait occupé par une fête, la séance sera remise au jeudi suivant.

Article VII. Indépendamment des séances ordinaires, l’Institut s’assemblera en séance générale extraordinaire, sur la convocation du président de chaque trimestre.

Article VIII. Si l’une des classes vote dans son sein la convocation d’une séance extraordinaire, le Secrétaire perpétuel de la classe qui aura émis ce vœu le fera connoîlre au président du trimestre, lequel sera tenu de convoquer la séance extraordinaire : elle sera convoquée par billets remis au domicile de chacun des membres.

Article IX. Dans les séances générales ordinaires, le Président proclamera d’abord le nom des nouveaux membres qui auraient été élus pendant le cours du trimestre précédent; ensuite l’Institut entendra le compte que les personnes nommées à cet effet par les classes lui rendront des travaux de leur classe; après quoi, l’on procédera aux nominations, s’il en est à faire; enfin, l’on traitera des objets d’intérêt commun pour l’Institut.

Article X. Le compte des travaux des classes mentionné dans l’article précédent sera rendu successivement par chacune des classes le jour de la séance générale où elle devra présider.

Article XI. Dans les séances extraordinaires, le Président annoncera les objets qui ont déterminé la convocation, et dont l’Institut doit s’occuper.

Article XII. Il ne pourra être procédé aux nominations à faire par l’Institut que dans une de ses séances générales ordinaires.

Article XIII. Dans toutes les nominations à faire par l’Institut, la majorité absolue des suffrages des membres présens est nécessaire pour être nommé.

Article XIV. Il sera tenu un registre particulier pour y inscrire les procès-verbaux des séances générales, tant ordinaires qu’extraordinaires ; 1 sera pareillement tenu un registre particulier pour la correspondance de l’Institut en corps.