ARTICLE XL

Après le recollement fait a la fin de chaque Comptabilité des Inventaires contenant la description desdits Titres, Papiers, Meubles, Chefs-d'œuvres de Peinture, Sculpture, Dorure et Ornemens, il en sera fait à l'instant de nouveaux Inventaires dans lesquels sera comprise l'augmentation faite pendant les cours de l'année, et seront signés les nouveaux inventaires par ies quatre Directeurs-Gardes qui se cliargeront du contenu, par douze Anciens au moins et par le Secrétaire, ce qui sera continué et exécuté d'année en année.

Ift L'ACADÉMIE fiOYALB

ARTICLE XLI Ne pourront les Directeurs-Gardes qui seront chargés des chefs- d'œuvres et autres Effets appartenans a la Communauté en disposer en aucune manière, les vendre ou faire vendre, donner ou prêter môme, sans une Délibération expresse d'une Assemblée composée de tout le Bureau, de tous les Anciens, des quatre Recteurs de TAcademie, de deux Professeurs, de deux Adjoints, et de deux Conseillers, laquelle Délibération étant portée sur le Registre, contiendra les motifs qui auront occasionné e don, prêt ou vente desdits Chefs d*œu7res, et sera fait mention du produit et de l'emploi qui sera fait a Tégard de ceux qui seront vendus.