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sa femme sans motif légitime. « Ge que la loi voulait, dit Plutarque, c’est ce que celui qui répudierait dans d’autres cas, fût obligé de donner la moitié de ses biens à sa femme et que l’autre moitié fût consacrée à Cérès. » — En un mot, le mari peut divorcer quand il veut, sous la réserve des peines que nous venons d'indiquer.

Il faut cependant distinguer suivant qu'il s’agit d’une personne sw? Juris ou alieni juris. Dans le premier cas, le divorce est véritablement un acte libre; dans le deuxième, au contraire, des droits considérables étaient accordés au paterfamilias. Le consentement de ce dernier était nécessaire pour contracter les justæ nuptiæ. Le filiusfamilias devait-il obtenir ce consentement pour divorcer? Certains auteurs se prononcent pour l'affirmative, avec raison, croyons-nous. On sait, en effet, combien rigoureuse était la sujétion du fils vis-à-vis du paterfamilhas. Le divorce, par ses effets, était un acte très grave, et on ne comprend pas que le père ne soit pas appelé à donner son consentement en pareille circonstance. Il est inadmissible, à notre avis, que cette législation qui donne au paterfamilias le droit vraiment exorbitant de contraindre son fils à divorcer, n’oblige pas ce dernier à solliciter le consentement de son pater lorsqu'il veut répudier sa femme.

Nous ne pouvons, il esl vrai, invoquer aucun texte l'appui de notre système. Mais si les textes sont muets l'égard du fiusfamilias et ne s'occupent que de la flia famihas, c'est que la question se présentait surtout à cause d'elle et que l'intérêt en jeu (à raison de la dot obligatoire pour le pater) était beaucoup plus considérable.

La loi des XII Tables modifia peu les droits du mari : nous pensons que la coutume seule augmenta, en faveur de ce dernier, les cas de divorce primitivement déterminés

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par Romulus. Plus tard, lorsque le divorce communi consensu où bona gratia fut admis, le mari eut, comme la femme, le droit d'en user.

B. Droits de la femme.

Il faut distinguer, au moins jusqu’à la loi des XII Tables, si la femme était ou non 27 manu.

Dans le premier cas, la faculté de répudier lui était interdite : cet état de subordination ne nous étonne pas; il était impossible, en effet, que la femme soumise à la manus de son mari püt s'en affranchir à son gré. De son côté, ce dernier devait, lorsqu'il invoquait un motif de répudiation, s'adresser au tribunal domestique chargé d'apprécier.

La loi des XII Tables mit, croyons-nous, la femme ?n manu en possession du droit de rompre le lien conjugal. Mais, nous l’avons vu plus haut, il est probable que les conjoints ne furent pas, tout d’abord, placés sur le pied de l'égalité : des considérations de morale légitimaient cette différence. Mais la manus tomba peu à peu en désuétude; deux siècles après la promulgation de la loi des XII Tables, les mœurs étaient en pleine décadence; les femmes riches, jalouses de conserver leur indépendance, ne voulurent plus se placer sous la manus de leur mari et le mariage libre se substitua complètement au mariage accompagné de manus.

Femmes ayant contracté un mariage sans MANUS.

Nous avons admis, au cours de cette étude, que le mariage n’était pas, même à l'origine, nécessairement accompagné de anus. Examinons donc les droits de la femme

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qui n'était pas ir manu. À notre avis, la loi de Romulus visait seulement celle qui ne se trouvait pas dans ce cas : celle qui avait contracté un mariage sans manus était maitresse d’elle-même et devait pouvoir divorcer librement : 1l n'y avait, en effet, à dissoudre que le lien du mariage qui n'avait jamais été déclaré indissoluble.

Montesquieu adopte une opinion différente :

D’après lui, la faculté de répudier donnée à la femme ne fut qu'une institution rapportée d'Athènes par les députés de Rome et par eux insérée dans la loi des XII Tables. Nous n’admettons pas ce système : nous pensons que le système reconnaissant le principe de réciprocité est préférable et nous croyons que, même avant la loi des XII Tables, la femme, à moins qu’elle ne soit 27 manu, avait la liberté la plus grande pour divorcer. Si, au contraire, elle était placée sous la manus de son mari, il lui était interdit de rompre le lien conjugal. Après la loi des XII Tables, cette interdiction fut levée, mais les cas de répudiation étaient moins nombreux pour la femme que pour le mari.

Quand les deux époux eurent la faculté de répudier, il n'y eut plus qu'un pas à faire pour les autoriser à divorcer par consentement mutuel. On pensa, en effet, que si la volonté d’un des conjoints suffisait pour dissoudre le mariage, leur commune volonté devait, à plus forte raison, produire le même résultat. On les mit donc tous deux sur le pied de l'égalité : c'est à partir de ce moment que le nombre des divorces augmenta d’une façon effrayante.