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grandeur et infortune, plaisir et douleurs. La femme participe même à la condition officielle de son mari U); elle est, comme lui, consulaire, clarissime, s’il a obtenu ces titres, et elle les conserve, après la dissolution du mariage : avec lui, elle assiste aux fêtes, et elle accomplit, au foyer domestique, les sacra privata. Sa mort a, comme sa vie, de publics honneurs : on lui fait de solennelles funérailles... Les enfants, la famille, le bon ordre de la maison y gagnaient, car cette association « pour les choses divines et humaines » ne souffrait pas de partage. Le mari pourra avoir, au dehors, des mœurs légères ; la matrone régnera seule au foyer domestique : la polygamie, autorisée même à Athènes, est Incompatible avec l’idée du mariage romain @). »

Tel est le tableau que M. Duruy nous trace du mariage, sans distinguer, comme l'ont fait certains auteurs au sujet de la participation de la femme aux sacra, si l'union a été, ou non, accompagnée de manus (). Cette distinction présente cependant une certaine importance : en effet, elle explique parfaitement la différence existant entre les deux définitions données par Modestin et Justinien. Le premier nous parle de la « divin et humani juris communicatio ; » le second ne reproduit pas cette expression, et son silence s’explique facilement si on se rappelle que le culte des dieux domestiques avait disparu avec le paganisme et que la manus élait, depuis longtemps, tombée en désuétude.

Ajoutons qu'en employant, dans sa définition, le mot

(4) Cette règle souffrait cependant une exception quand il s'agissait du mariage entre ingénus et affranthis, ou entre patriciens et plébéiens : chaque époux gardait sa condition antérieure.

(2) Duruy, Histoire des Romains.

(3) M. Duruy à, certainement, eu en vue la femme in manu; en effet, le mariage élait, à l’origine, presque toujours accompagné de manus.

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«<individua, » Justinien n’a pas voulu nous dire que le mariage était indissoluble, mais, simplement, que la femme prenait la condition de son mari.

Les Romains reconnaissaient différentes sortes d’unions, des unions régulières et des unions irrégulières :

Les premières comprenaient les Jus{æ nupltiæ, le concubinat, le mariage du droit des gens, le contubernium : le sfuprum était une union irrégulière.

Nous n'avons pas à insister sur le caractère 1 chacune de ces unions : nous sortirions du cadre de cette étude : disons seulement que les Justæ nupliæ produisaient les effets les plus étendus à l'égard des époux et des enfants. Leur validité était, d’ailleurs, subordonnée à certaines conditions (consentement donné librement par les futurs époux au mariage, puberté, Jus connubu, consentement des personnes qui avaient les futurs sous leur puissance).

Il nous reste pour terminer cette rapide étude du mariage à nous occuper de la manus. Cette institution joue un rôle très important au point de vue du divorce. C’est dans la

constitution de la famille romaine qu'il faut, croyons-nous, en rechercher l’origine. La famille avait des sacra privata dont il fallait assurer le culte; il était nécessaire, pour obtenir ce résultat, qu'elle fût juridiquement constituée et soumise à l'autorité d’un pater qui en était à la fois le chef, le juge et le prêtre. Ce pater était plus que le chef : il était le propriétaire de toutes les personnes qui composaient sa maison, sa famille : il les avait sous sa main, 2? manu.

Cette manus n'avait aucun rapport avec la puissance maritale de nos jours. Son objet n’était pas de faire prévaloir dans le ménage la supériorité de la volonté du mari sur celle de la femme.

Nous admettons, avec la majorité des auteurs, qu'à l'ori-

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gine, les jusiæ nupliæ étaient ordinairement accompagnées de la manus. L'esprit patriarcal régnant alors, on aurait difficilement souffert dans la maison une personne qui, seule, fût affranchie d’obéir aveuglément à l’autorité despotique du paterfamilias devant lequel pliaient toutes les volontés. La soumission de la femme à cette puissance était très naturelle. Cependant les Romains ont dû admettre de très bonne heure la légitimité et l’honorabilité de l'union sine manu. Le mariage, accompagné de manus, présentait, en effet, des inconvénients pour les agnats qui, par la manus, voyaient les liens d’agnation rompus, et, partant, leurs droits sur la succession de la femme éteints. La femme, de son côté, voyait souvent opposer un refus au mariage qu’elle désirait, par ceux à qui sa nouvelle situation allait enlever des droits et des espérances. On essaya donc de tout concilier, les droits des tuteurs et les droits de la femme de se choisir un mari : on admit le mariage sine manu à côté du mariage cum manu qui était le plus conforme aux institutions romaines. Les tuteurs furent libres de s'opposer à la conventio in manum, mais la femme n'eut plus besoin de leur consentement pour procéder à un mariage simple.

Le mariage libre fut de plus en plus usité, et, après un temps assez long, il est vrai, il se substitua au mariage cum manu.

Avant de consacrer quelques développements à l'étude de ces deux formes de mariage, nous allons indiquer quelles conditions étaient exigées pour que la femme pût convenire x manum. fallait : 1° qu’elle fût civis Romana ; 2° que son mari fût cvs Romanus ; 3° qu'on eût employé l’un des trois modes suivants : confarreatio, coemplio, usus. Il ne suffisait donc pas que les époux eussent le connubium : le jus civilalis était encore nécessaire; c’est ainsi que les ZLatini

veleres qui avaient cependant le jus connubii et le jus commerci ne pouvaient recevoir une femme #7 manu.

Mariage cum Man.

Le principal effet de la conventio in manum était de faire subir à la femme un changement d'état, une capitis deminutio : elle sortait de la famille de son père pour laquelle elle devenait une étrangère, et entrait dans celle de son mari, vis-à-vis duquel elle se trouvait /oco filiæ. Le mari acquérait donc sur sa femme les droits qu'un père a sur ses enfants : droits d’aliénation, de châtiment, de mort, d'abandon noxal, dans le cas où elle avait commis un délit. Il existait, néanmoins, une profonde différence entre la manus et la puissance paternelle : la manus, en effet, n'était qu’une sujétion volontaire de la femme et celle-ci (au moins à partir d’une certaine époque), pouvait, en répudiant son mari, se soustraire pour l'avenir aux effets de ce pouvoir, tandis qu'une fille ne pouvait exiger de son père qu'il la libérât de la puissance paternelle.

La conventio in manum faisait passer dans le patrimoine du mari la totalité du patrimoine appartenant à la femme au jour du mariage. Tout ce que cette dernière acquérait par la suite se trouvait immédiatement acquis au mari; elle avait, dans la succession de celui-ci, les mêmes droits que ses propres enfants.

Mariage SINE MANU.

Dans le cas où la femme était alieni juris, elle ne sortait pas de sa famille naturelle, où elle conservait sa situation

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antérieure avec les prérogatives qui y étaient attachées. Elle restait, par conséquent, sous la puissance de son pater, et ce dernier pouvait user de tous les droits qui en découlaient (droit de la châtier, de l’arracher à l’époux à qui il l'a donnée, de la vendre). Elle n’entrait pas dans la famille de son mari, dont les membres étaient pour elle des étrangers. Aucun lien ne la rattachait même à ses propres enfants et le droit de succession n'existait pas entre elle et ces derniers, jusqu'au moment où les sénatus-consultes Tertullien et Orphitien vinrent apporter une modification à cette législation.

Si la femme était sui juris, ses tuteurs conservaient tous les droits qu’ils pouvaient avoir sur sa personne : ils demeuraient ses héritiers.

Le mari acquérait cependant sur sa femme certains droits : il pouvait la châtier et même la punir de mort, en cas d’adultère. Il avait droit au respect, à l’obéissance, etc.

Les biens de la femme sui Juris ne tombaient pas dans le patrimoine du mari : celui-ci ne les gérait même pas : c'était elle qui les administrait, avec l'auctoritas de son tuteur, dans le cas où la loi l’exigeait. — En ne se plaçant pas sous la manus de son mari, elle avait montré qu'elle ne voulait pas que ses biens devinssent l'héritage d’une autre famille.

En résumé, dans le mariage libre, chacun des conjoints conservait son individualité et son patrimoine : ils pouvaient passer entre eux toutes sortes de contrats. Ce système était inique parce que la femme ne contribuait aucunement aux charges du mariage. Pour remédier à cet abus, l'usage s'établit, pour la femme, d'apporter une dot.

Si le mariage libre avait certains avantages, il présentait ce grand inconvénient que les pouvoirs du père et du mari se trouvaient quelquefois en opposition. — Le tribunal de

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famille (1) devait, il est vrai, être consulté dans tous les cas graves, mais, en réalité, si nous en croyons Tacite (livre XIII, 32), la volonté du père, en cas de conflit entre lui et son gendre, pouvait l'emporter, car il avait la ressource extrême de séparer les conjoints. Cette situation privilégiée du pater familias dura longtemps. Sous l'Empire, enfin, la faveur du mariage et, aussi, une réaction contre l’ancienne puissance paternelle firent préférer le fils au père. Une Constitution d'Antonin le Pieux défendit à ce dernier de rompre l'union bien assortie de son enfant, si ce n’est pour justes causes. On accorda même au mari l'interdit de wxore exhibenda pour réclamer sa femme que le paterfamilias aurait reprise chez lui, contre son gré.

Le mariage avec manus offrait encore d’autres avantages :

1° Pendant la vie des époux, ce mariage ne pouvait être dissous que par la volonté du mari. Ce droit est la conséquence naturelle de la manus. Il en fut ainsi jusqu’à la loi des XII Tables, qui, à ce qu'on croit, reconnut à la femme in manu le droit de répudier son mari.

Au contraire, dans le mariage qui n’était pas accompagné de manus, la femme sui juris avait la facullé de divorcer sans motif sérieux : elle pouvait quitter le domicile conjugal (divertere). Si la femme était {ia familias, l'exercice de son droit lui échappait et passait aux mains du père : si elle se croyait offensée par son mari, c’est à son père qu'elle portait ses plaintes et qu’elle demandait justice. Ce pouvoir du père

(1) Le tribunal domestique était composé des agnats, des cognats, des amis. Il se réunissait dans les circonstances graves pour la famille. C'est lui qui indiquait les mesures à prendre. Ses décisions n'avaient, il est vrai, de sanction que dans les mœurs, mais nul n'aurait osé mépriser ses sentences. Sénèque, dans son de Clementia, nous parle d’un chevalier romain qui, ayant fait mourir son fils sans avoir l'approbation du tribunal domestique, fut l’objet de la réprobation générale.

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avait cet avantage, qu'il était très propre à réprimer un mouvement irréfléchi et à prévenir des ruptures intempestives, mais il avait aussi l'inconvénient que nous avons signalé, celui d’être trop absolu.

2° La femme jouissait d’une considération plus grande que celle qui avait contracté un mariage libre. D'après M. Esmein, « une différence considérable séparait le mariage libre et le mariage avec manus : seule, aux yeux des anciens, la femme #7 manu avait, dans sa plénitude, la dignité d'épouse. Elle seule était solidement unie au mari dont elle prenait le rang; seule, devant la loi civile, elle était unie à ses enfants par les liens de la parenté; seule, elle prenait le titre auguste de mater famuilias. Quant à la simple wxor, ce n’était qu’un hôte de passage au foyer conjugal. Sans doute, ses enfants étaient légitimes; mais elle et ses enfants n'étaient point membres d’une même famille. » ue Et enfrà : « Jadis on notait d’infamie la concubine d'un homme marié seulement lorsque la femme légitime était soumise à la manus : alors seulement la dignité du mariage était offensée » (Esmein, La manus, la paternité et le divorce, p. 20).

M. Esmein nous paraît aller un peu loin quand il nous dit que la femme #7 manu est seule appelée mater familias. Il s’est, il est vrai, inspiré de Cicéron. Nous lisons le passage suivant dans les Topiques : « Genus est uxor : ejus duæ formæ : una matrumfamilias : eæ sunt quæ in manum convenerunt, allera earum quæ tantummodo uxores habentur. » Cette proposition est trop absolue : les jurisconsultes ont employé le mot « materfamilias » dans des sens tellement divers, que ce fait lui enlève la valeur historique qu'on veut lui donner. D'après Festus, le titre de mater familias n'est donné qu’à la femme sous la puissance d’un pater-

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familia : « Mater familias non ante dicebatur quam vir ejus palerfamilias dictus esset : nec possunt hoc nomine plures in una familia præter unam appellari. » Cependant, dit M. Labbé, « celle-ci, au point de vue de la transmission du sang, du nom, de la légitimité, remplit le même rôle que celle-là. La première est alieni juris aussi bien que la deuxième. La condition et la fonction sont les mêmes : la dénomination varie. »

Nous pouvons remarquer, en outre, que d’autres jurisconsultes, parmi lesquels Ulpien, emploient ce mot « materfamailias » dans le sens de femme honorable (L. 46, D.T. 16, De verb. signif.

À ffaiblissement et disparition de la manus.

La manus tomba en désuétude, dès les premiers temps de l’Empire, pour des raisons multiples :

Ce qui contribua le plus à sa disparition, ce fut l’abandon de la religion que cette institution avait eu pour but principal de conserver. À mesure que les sentiments religieux s’effacèrent, la manus perdit son utilité et sa raison d’être.

A cette cause, il faut ajouter le dérèglement des mœurs, la désorganisation de la famille, l’amoindrissement de l’autorité du paterfamilias, le développement de la fortune et de l'influence des femmes.

Les lois elles-mêmes portèrent atteinte à cette institution : La loi des XII Tables, en permettant à la femme de s’y soustraire , à la seule condition de passer trois nuits par an, hors du domicile conjugal : les sénatus-consultes Tertullien et Orphitien, en créant des droits de succession entre la mère et ses enfants, ce qui détruisait l'assimilation établie entre eux par la manus.

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— La manus qui, avec sa rigueur et l’étroite dépendance qu’elle impliquait pour l'épouse n’était plus en harmonie avec les mœurs de la fin de la période républicaine et des débuts de l'Empire finit par disparaître, sans qu'aucune disposition législative eût besoin de l’abolir. « oc totum jus partim legibus sublatum est, partim desuetudine obliteratum est » (Graius, c. 1). Les Znstitutes ne nous en parlent plus, parce qu’à l'époque de Justinien elle a disparu depuis longtemps. — Quant aux différents modes de l’acquérir, ils disparaissent également peu à peu. Gaius ne mentionne plus l’usus que comme un souvenir historique, une institution morte depuis longtemps.

La confarreatio cessa d’être employée après la ruine du paganisme.

Quant à la coemptio, elle tomba, elle aussi, en désuétude, subissant le sort de toutes les institutions qui n’ont plus d'objet parce qu’elles sont sans utilité.

Nature du mariage.

Pour terminer cet exposé sommaire du mariage à Rome, il nous reste à nous demander quelle en est la nature.

À première vue, on pourrait croire que cet acte qui, par ses effets , occupe une si grande place dans la vie morale et civile devait, à Rome comme chez les autres nations, recevoir de la divinité et de la loi une sanction suprême, être revêtu d'un caractère solennel. Cependant, il fut toujours un acte purement privé : il nous apparaît, de tout temps, affranchi, dans sa formation, de toute intervention du pouvoir social. Nous ne trouvons, à Rome, rien de semblable à ce que nous appelons , en France, la célébration du mariage :

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la loi civile ne prescrit aucune solennité, aucune forme particulière : elle n'exige l'intervention d'aucun officier public. Le pouvoir civil ne s'occupait du mariage que pour le soumettre à certaines conditions de validité relatives à la parenté, à l'alliance, au consentement des parents.

A défaut de la société, la religion, du moins à l’origine, lorsque la manus était en honneur, présidait au mariage. Les cérémonies de la confarreatio solennisaient généralement les unions des familles patriciennes : les familles plébéiennes invoquaient elles-mêmes la Divinité. Mais, nous le répétons, la volonté des époux suffisait à la formation et au maintien du mariage : il est, dès lors, très naturel que le pouvoir civil ait pu rompre, sur la demande des époux ou de lun d’eux, un contrat qui n'existait que par leur volonté.

La conclusion de ce rapide aperçu est donc celle-ci : Le divorce est la conséquence logique du contrat intervenu entre les époux.

Nous diviserons notre étude en plusieurs parties : après avoir étudié quelle est la nature du divorce, son histoire, ses causes, les formalités qu’il faut remplir pour l'obtenir, nous verrons quels sont ses effets, au point de vue de la personne des époux, et des enfants et au point de vue des biens.