VANGEROW, $ 486, III

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rédation avec toutes ses conséquences. Les commentateurs allemands, partisans d’une terminologie souvent barbare, ont appelé ce système : système d’exhérédation (Bluntschli); de correction (Mühlenbruch); système additionnel (Puchta). Vangerow le résume ainsi :

1° Le suus heres ou l'émancipé n’a été ni formellement institué ni formellement exhérédé d’après les anciennesrègles. Le premier pourra se prévaloir de la nullité du testament (querela nullitatis juris antiqui); le second demandera la bonorum possessio contra tabulas.

2 Le suus ou l'émancipé a été institué ou exhérédé suivant les formes requises par le droit ancien. Dans le premier cas, la seule action qui puisse être exercée est l’action supplétoire, si la légitime n’a pas été laissée intégralement. Dans le second cas, il faut sous-distinguer : ou bien le testateur a, conformément aux prescriptions de la Novelle, motivé l’exhérédation; le testament est alors inattaquable; ou les dispositions de la Novelle n’ont pas été observées; il y a lieu alors, non plus à la querela inofhciosi testamenti, mais au remedium ex Novella 115; il y a nullité de plein droit du testament.

16. — D'après le second système, la théorie émise par Justinien dans la Novelle 115 a absorbé d’une manière plus ou moins complète celle des successions contre le testament. De tous les moyens que le droit ancien avait donnés aux enfants pour protester contre l'exclusion, régulière ou non, dont le père les avait frappés, il n’en reste qu’un seul, le remedium ex Novella 115. Ce système a reçu les qualifications suivantes : système d'exclusion (Bluntschli); de dérogation (Mühlenbruch); de réforme (Puchta). Il se subdivise lui-même en trois autres :

a)Francke, Arndts, Sintenis, Keller, Van Wetter', Maynz?,

1 VAN WeTreR, IL, 8 334, 2. Mayxnwz, III, $ 473. Les autres auteurs sont cités par VANGEROw au $ 486.

PRE LH soutiennent que la Novelle 115 a aboli, non-seulement la succession contre le testament, mais encore les formes mêmes de l’exhérédation. Il suffit que le testateur se conforme aux règles de la Novelle, c’est-à-dire que, s’il exclut son enfant de sa succession, il motive cette exclusion par une des causes qu’a énumérées Justinien.

b) D'après Mühlenbruch, le testateur doit encore employer les anciennes formes de l’exhérédation; mais l’inobservation de ces formes n’entraîne plus que la nullité ex Novellu 115.

c) Enfin Puchta et Heumann sont d'avis que, depuis la Novelle 115, le testateur doit exhéréder d'après les règles anciennes, non-seulement les sui heredes et les émancipés, mais encore tous autres descendants et les ascendants. La sanction de cette obligation est la même que dans le système précédent. 4

77. — Nous écartons tout d’abord ces deux derniers systèmes qui nous paraissent absolument fantaisistes. De deux choses l’une : ou la Novelle 115 a aboli complétement l’ancienne exhérédation et, par une conséquence nécessaire, les successions contre le testament; ou elle a maintenu ces deux institutions qui sont inséparables l’une de l’autre. Mais il est impossible de soutenir, dans le silence complet des textes, que l’une ait survécu à l’autre. Il faut donc opter entre le système d’exhérédation ou de correction soutenu par Vangerow, et le système de réforme ou de dérogation complète adopté par Francke, Maynz, etc. C’est ce dernier système qui nous paraît le plus exact, et voici les raisons qui nous déterminent.

La théorie ancienne de l’exhérédation et des successions contre le testament reposait sur un double principe : d’une part, le père était libre d’exhéréder ses enfants (sui heredes ou emancypati), ou de les instituer pour une part quelconque de son patrimoine, mais il ne pouvait pas les omettre. Or, depuis la Novelle 115, il ne lui est pas plus permis d’exhé-

réder que d’omettre; l’exhérédation et l’omission sont mises sur la même Higne et prohibées l’une comme l’autre. Le père doit instituer ses enfants à moins que ceux-ci se soient rendus coupables d’un des faits d’ingratitude précisés par la Novelle. Il y a donc incompatibilité absolue entre la théorie ancienne et la théorie nouvelle. L'ancien droit imposait au père qui n’instituait pas certains de ses enfants l'obligation de les exhéréder dans une forme déterminée; or, Justinien veut qu’il ne les exhérède que pour de justes motifs. L’empereur règle donc la même matière et, par suite des principes généraux, l’abrogation tacite des règles d’ailleurs surannées et fécondes en complications de toutes sortes qu'avait posées l’ancienne législation nous paraît évidente. Le maintien de ces règles entraînerait d’ailleurs des contradictions nombreuses et flagrantes; et il faudrait, pour l’admettre, méconnaître la constitution de Justinien dans ses dispositions les plus formelles. L'empereur déclare valable le testament qui exclut de la succession un liber indigne (c. 3, $ 14 in fine; — c. 4, $ 8); il veut donc le maintien du testament alors même que le liber n'aurait été exhérédé que tacitement, que l’exhérédation n'aurait eu lieu que pour une partie de l’hérédité, pour un seul degré ou bien collectivement, alors qu’en un mot toutes les anciennes règles auraient été violées. De plus, la nullité édictée par la Novelle ne frappe que les institutions d’héritiers et laisse debout toutes les autres dispositions contenues dans le testament. Or, en vertu des anciens principes, le suus heres pourrait faire tomber le testament tout entier! Enfin, certains textes des Basiliques font ressortir d’une manière frappante l'évidence de notre solution !.

En résumé, les descendants et les ascendants ont droit à une légitime par voie d'institution d’héritier. S'ils n’ont pas