VANGEROW

BEN tu

institué et l’autre quart appartiendra au père. Or, une telle solution est absolument contraire aux dispositions formelles de Ja Novelle. — De plus, d’après les partisans du système que nous combattons, Justinien aurait simplement voulu déterminer les causes d’exhérédation ou d’omission dont l’existence et la réalité devaient désormais faire obstacle à l'exercice de la querela. Mais tout autre a été l'intention de l'empereur. Nous avons déjà dit qu'il avait eu bien plutôt pour but d’assurer aux légitimaires l’honneur de l'institution et qu’il ne fait l'énumération contenue dans la Novelle que pour permettre, dans certains cas déterminés, au testateur de priver de cet honneur le légitimaire ingrat. En réalité, Justinien n’édicte qu'une règle de forme. Car, pourvu que le légitimaire soit institué, ne fût-il institué que pour une part minime, on ne peut reprocher au testateur d’avoir contrevenu aux dispositions de la Novelle. Il est donc tout naturel que l'acte qui viole cette règle de forme soit déclaré nul de plein droit. — Et cette nullité ne peut être qu’une nullité absolue. En effet, le testateur qui ne s’est pas conformé à la Novelle 115 doit être réputé mort intestat. Peu importe donc que le légitimaire lésé soit mort avant le testateur, ou qu’it ait renoncé à faire valoir ses droits. La succession ab intestat est désormais ouverte, et à cette succession viennent naturelle ment tous les héritiers légitimes sans distinction. On nous oppose ce passage du chapitre 3 de la Novelle : .…..nullum exheredatis præjudicium generari... Mais qui ne voit que cette proposition ne peut être interprétée isolément et qu’elle renferme simplement le principe dont les conséquences sont développées dans la suite immédiate du texte? Comment arrivera-t-on à mettre les enfants déshérités à l'abri de tout préjudice ? Voici la réponse : testumento evacuato liberos ab intestato ex æqua parte pervenire. Or, ce texte ne fait aucune

distinction. Tous les enfants sont appelés à la succession. Peu

it

importe que le légitimaire exelu soit mort avant le testateur ou qu'il ait renoncé à ses droits.

13.— C) La Novelle 115 a-t-elle laissé subsister les anciennes règles de forme concernant l’exhérédation des sui heredes et des émancipés, et, par suite, a-t-elle maintenu les successions contre le testament ? Le testateur doit-il désormais se conformer simplement aux dispositions de cette Novelle ? Suffit-il qu’il invoque à l’appui de l'exclusion d’un suus ou d'un emancipatus un des faits d'ingratitude déterminés par Justinien? ou bien faut-il encore qu'il exhérède ces enfants nominatim, ab omnibus gradibus, ete., d'après les règles prescrites par la législation antérieure à celle des Novelles ? Et si ces règles n'ont pas été observées, le légitimaire omis peutil encore invoquer la nullité dont l’ancien droit frappait le testament, ou invoquer la bonorum possessio contra tabulas ? Faut-il, en un mot, pour que le testament soit à l’abri de toute atteinte qu'il contienne soit l'institution du suus ou de l’'émancipé, soit leur exhérédation formelle et motivée ?

74. — Ces questions suscitent les plus vives controverses, du moins chez les commentateurs allemands; car les auteurs français ne paraissent pas s’en être occupés. Nous n'exami- .nerons pas les nombreux systèmes auxquels elles ont donné naissance; car cet examen se rattache plutôt à la théorie de l’exhérédation. Mais comme nous pensons que Justinien a remplacé par une théorie unique ceiles de l’exhérédation et du testament inoflicieux, nous terminerons ce travail en motivant notre opinion sur ce point et en résumant les principaux systèmes qui viennent la contredire.