HI. — OUVRAGES AUXILIAIRES
Abstract of the Criminal Laws That were in Force in the Province of Quebec in the Time of the French Government, (An). London, Eÿre et Strachan, 1773, in-4°, 157-174 p.
Abstract of the Several Edicts and Declarations, and Provincial Regulations and Ordinances that were in force in the Province de Quebec in the Time of the French Government ; and of the Commissions of the Several Governors-general and Intendants of the said Province, during the same Period, (An). Faithfully collected from the Registers of the Superior Council of Quebec. By Francis Joseph Cugnet. London, Eyre, and Strachan, 1772, in-4°, 14 p.
Abstract of Those Parts of the Custom of the Viscounty and Provostship of Paris, which were received and practised in the Province of Quebec, in the Time of the French Government, (An). Drawn up by À Select Committee of Canadian Gentlemen, well skilled in the Laws of France, and of that Province. London, Eyre et Strachan, 1772, in-4°, 1v-33 p.
Abstract of those Parts of the Custom of the Viscounty and Provostship of Paris, which were received and practised in the Province of Quebec, in the time of the French Government, (The Sequel of the). London, Eyre et Strachan, 1773, in-4°, 154 p.
Abstract of the Loix de Police, of Public Regulations for the Establishment of Peace and good Order that were of force in the Province of Quebec, in the Time of the French Government, (An). Drawn up by a Select Committee of Canadian Gentlemen, well skilled in the Laws of France, and of that Province. London, Eyre et Strachan, 1772, in-4°, 31 p.
ANTIER (Louis). — La Survivance de la seconde Coutume de Paris, Le Droit civil du Bas-Canada. Thèse pour le : Doctorat. Rouen, Imprimerie des « Petites Affiches », 1923, in-8°, 128 p.
BELLEFEUILLE. — Les édits et ordonnances royaux et le Conseil supérieur de Québec. Revue Canadienne, VI, 1869 pp. 246 et suiv.
CAHALL, Raymond du Bois. — The Sovereing Council of New France. New-York, Columbia University, 1915, in-8°, 274 p.
CHAMPLAIN. — Œuvres de Champlain. Publiées sous le patronage
de l’Université Laval, par l'abbé C.H. Laverdière. Seconde édition. Québec, Desbarats, 1870, 6 vol. in-8°, I, xxvi-1478 p.
CHaApaIs (Thomas). — Jean Talon, intendant de la Nouvelle- France. Québec, Demers, 1904, in-8°, xx1-540 p.
CHARLEVOIX. — Histoire et description générale de la Nouvelle- France, avec le journal historique d’un voyage fait par ordre du roi dans l'Amérique septentrionale. Paris, Giffart, 1744, 3 vol. in-4°. I, xxvi1-664 p.; IT, xx1-582-56 p.; IT, x1v-543 p.
CHÉRUEL. — Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France. Paris, Hachette, 1855, 2 vol. in-12, I, LXxvI-564 p.; II, 565-1271 p.
Cucner (François-Joseph). — Extraits des Edits, Déclarations, Ordonnances et Règlements de Sa Majesté très chrétienne, des Réglemens et Jugemens des gouverneurs généraux et intendans cencernans la justice, et des Règlemens et Ordonnances de police rendus par les intendans. Québec, Brown, 1775, in-12, 106 p.
CUGNET (François-Joseph). — Traité de la police. Québec, Brown. 1775, 25 p.
CuexET (François-Joseph). — Traité de la loi des fiefs. Québec, Brown, 1775, in-12, xiv-71 p.
DELALANDE (J.). — Le Conseil souverain de la Nouvelle-France. Québec, Proulx, 1927, in-12, 358 p.
DIoNNE (N.-E.). — Samuel Champlain. Québec, Côté, 1891-1906, 2 vol. in-8°. 1, xviu-430 p.; II, vu-559 p.
DourrEe et LAREAU. — Le Droit civil canadien suivant l’ordre établi par les Codes. Précédé d’une histoire générale du Droit canadien. Montréal, Doutre, 1872, in-8°, xvr1-776 p.
ESsMEIN. — Cours élémentaire d'histoire du Droit français, à l'usage des étudiants de première année. 11° édition. Paris, Société du Recueil Sirey, 1912, in-8° x11-902 p.
FAILLON. — Histoire de la colonie française en Canada. Villemarie (Paris), 1865-1866, 3 vol. in-4°. I, xu1-551 p.; IX, XXIV-068 p.; LIL, xx111-548 p.
FERLAND (J.-B.-A.): — Cours d'histoire du Canada, 2° édition. Québec, Hardy, 1882, 2 vol. in-12. I, x1-522 p.; II, vi-620 p.
FERRIÈRE. — Dictionnaire de droit et de pratique. Nouvelle édition. Paris, Brunet, 1755, 2 vol. in-8°. I, 1071 p.; II, 1102 p.
GAGNoN (Ernest). — Feuilles volantes et pages d'histoire. Proulx,
Québec, 1915, in-12.
GARNEAU (F.-X.). — Histoire du Canada. 5° édition, revue et annotée par Hector Garneau. 2 vol. Alcan, Paris, 1920, in-4°, L, Lvin-607 p.; II, v-747 p.
Guyor. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Ouvrages de plusieurs jurisconsultes. Mis en ordre et publié par M. Guyot, écuyer, ancien magistrat. 17 vol. Paris, Visse, 1784-1785, in-8°.
HanorTaux (Gabriel). — Origine de l'institution des Intendants en province. Paris, Champion, 1884, in-8°, 387 p.
HARRISSE. — Notes pour servir à l’histoire, à la bibliographie et à la cartographie de la Nouvelle-France et des pays adjacents, 1545-1700. Par l’auteur de la Bibliotheca Americana Vetustissima. Paris, Librairie Tross, 1872, in-8°, xxx111-367 p.
La Tour. — Mémoires sur la vie de M. de Laval, premier évêque de Québec. Cologne, Motiens, in-16, vrr-215 p.
Leczerc. — Etablissement de la Foy dans la Nouvelle-France, contenant l’histoire des Colonies françaises et des découvertes qui s’y sont faites jusqu'à présent. Paris, .Auroy, 1691, 2 vol. in-24. I, 559 p. ; II, 458 p.
Lemieux (Rodolphe). — Les origines du droit franco-canadien. Montréal, Théoret, 1900, in-8°, xxix-483 p.
LESCARBOT. — Histoire de la Nouvelle-France, contenant les navigations, découvertes et habitations faites par les François ès Indes occidentales et Nouvelle-France. Avec
les Muses de la Nouvelle-France. (Nouvelle édition publiée par M. Edwin Tross). Paris, Tross, 1866, 3 vol. in-12, I, xviu-287 p.; II, 291-586 p.; III, (8)-592-851-(28)- 83 p.
LoRIN (Henri). — Le comte de Frontenac. Etude sur le Canada français à la fin du xvur° siècle. Paris, Armand Colin, et C°, 1895, in-8°, x1v-502 p.
MARION. — Dictionnaire des Institutions de la France aux xvu° et xvili‘ siècles. Paris, Picard, 1923, in-8°, 1x-561 p.
MASSICOTrE. — Répertoire des arrêts, édits, mandements, ordonnances et règlements. Conservés dans les Archives du Palais de justice de Montréal, 1640-1760. Montréal, Ducharme, 1919, in-8°, vi-140 p.
Muxro (W.-B). — The Office of Intendant in New France. American Historical Review, vol. XII, october 1906, in-4°, 15-38 p.
Œuvres de Maître Charles Loyseau. Lyon, Compagnie des Imprimeurs, 1701, in-folio, 328-xx111-101-76-177-27-26 p.
PeriT (Emilien). — Dissertations sur le droit public des colonies françoises, espagnoles et anglaises. D'après les Loix des trois Nations, comparées entre elles. Dans la première de ces Dissertations, on traite entr'autres objets de l’origine, et des causes, de la guerre entre l'Angleterre et ses Colonies et de l'Etat civil et religieux des Canadiens catholiques. Genève et Paris, Knappen et Fils, 1778, in-12, 28-507 p.
Perir (Emilien). — Dissertations sur le droit public des Colonies françoises, espagnoles et angloises, d’après les loix des trois Nations comparées entre elles. Genève, 1777, in-12, xxVI11-507 p.
Perir (Emilien). — Droit public ou Gouvernement des Colonies françoises, d’après les loix faites pour ces pays. 1771. Publié avec introduction et table analytique par Arthur Girault, professeur à la Faculté de droit de l’Université de Poitiers. Paris, Geuthner, 1911, in-8°, xx1-xv-512 p.
PrLLIOT et NEYREMAND. — Le Conseil souverain d'Alsace. Paris, Durand, 1860, in-8°, xvir1-568 p.
PouLiorT (Camille). — Glanures historiques et légales. Autour de l’'Ordonnance de la Marine de 1681. Québec, Dussault Proulx, 1925, in-8°, 141 p.
Recensements du Canada, 1665 à 1871. Vol. IV. Ottawa, Taylor, 1876, in-8° rxxxv-422 p.
Roy (Joseph-Edmond). — Les Intendants de la Nouvelle-France. Mémoires de la Société Royale du Canada, Ottawa, 1903. l
Roy (Pierre-Georges). Les Conseillers au Conseil souverain de la Nouvelle-France. Mémoires de la Société Royale du Canada, Ottawa, 1915, in-8°, pp. 173-187.
Recueil général des lois et arrêts avec notes et commentaires. Présentant sur chaque question le résumé de la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Par DEVILLENEUVE et CARETTE. Vol. vi, Paris, 1843.
S3LONE (Emile). — La Colonisation de la Nouvelle-France. 2° édition. Paris, Guilmoto, s. d., in-8°, x11-467 p.
SMITH (William). — History of Canada from its first discoveru
to the peace of 1763. 2 vol. in-8°. I, 111-383-72 p. ; II, 235 bp.
SULTE (Benjamin). — Histoire des Canadiens-Français, 1608-
1880. Montréal, Wilson, 1882-1884, 8 vol. in-folio.
View of the Civil Government and administration of justice in the Province of Canada while it was subject to the Crown of France (A.). The Lower Canada. Jurist, vol. I. Montréal, Lovell, 1857, in-8°, 48 p.