ABRÉVIATIONS

Arch. Col. pour Archives des Colonies.

Biblio. Nat. pour Bibliothèque Nationale.

Anciennes lois françaises pour Recueil des Anciennes lois françaises.

Jugts et Dél. pour Jugements et Délibérations du Conseil souverain.

Edits et Ord. pour Edits, Ordonnances royaux, etc.

} A la suite d’une erreur, lors du tirage, les chiffres de l’Index ne correspondent plus à la pagination du texte. Pour trouver les matières indiquées à l’Index, il faut ajouter le nombre 6 au chiffre donné par l’'Index. Ainsi pour le mot ‘ ABENAQUIS ”, suivi du chiffre 25, il faut ajouter 6, ce qui donne 31. C’est à la page 31 que se rencontre le mot ‘* ABÉNAQUIS ”. Ainsi de

suite...

Sama qui vy- mue

Acadie, 2, 9, 18, 41, 46, 47, 51, 97.

Accommodement, par le gouverneur, 31-32, par l’intendant, 57.

Administration (jugement sur l’), 136.

Agriculture, 41, 75.

Aïlleboust (d’), 12.

Algonquins, 25.

Amérique, 1, 13, 82, 138.

Amirauté, 6, 115.

Anglais, 3, 25, 27.

Antilles, 13, 76.

Argenson (d’), 12.

Artigny (d’), 118.

: Assemblées de police, 125, 6-7.

Assemblées publiques, 129-131.

Assesseurs, 29, 85-86.

Avaugour (d’), 80-81, 122.

Barre (de la), 18, 130.

Beauharnois, 22, 28, 29, 48, 49, 85, 106, 141.

Bécancourt, 25.

Bégon, 54, 105.

Bigot, 49, 50, 142.

Bouteroue, 46, 48.

Caen (Compagnie des de), 2, 10.

Canada, 1, 3, 4, 8, 11, 12, 13, 18, 24, 39, 42, 45, 46, 49, 50, 51, 63, 64, 74, 77, 80, 81, 93, 101, 109, 111, 112, 115, 117, 128, 129, 125.

Canadiens, 42, 130, 135.

Cartier (Jacques), 1.

Cèdres, 19.

Champlain, 2, 4, 9, 10, 11.

Champlain (Compagnie de), 2.

Champigny, 48.

Chartier (Louis-Théandäre), 114.

Chastes (de), 2, 8.

Château-Richer, 117.

Chauvin, 2, 8.

Chine, 1.

Colbert, 5, 32, 101, 124.

Commerce, et le gouverneur, 41-43, et l’intendant, 75-76, et le Conseil de Québec, 79, et le Conseil souverain, 94-95.

Communauté des Habitants, 3, 4, 12, 16, 77, 92.108, 136.

Compagnies, de commerce, 1, 2.

Condé, 9, 10.

Conseil de Québec, création, 3, 12, composition, 77, fonctions, , 78-79, prédécesseurs du Conseil souverain, 77, 80, 91, repré: sentant du peuple, 119, et le syndic, 122, administre, 127, son régime, 136.

Conseil souverain, création, 4, 5, cour de justice, 5, et Denonville, 14, et le gouverneur, -15, 28, 29, et Gaudais-Dupont, 45-46, et l’intendant, 47, 48, 49, 50, 52, 58, 55, 61, son rôle, 77, projet de création, 79-80, création, 81, composition, 81, modes de nomination, 81-84, membres additionnels, 84-85, assesseurs, 86, présidence, 87-88, réunions, 89-90, fonctions, 91, pouvoirs politiques, 91, direction de la finance, 91, direction des impôts, 92, direction de la traite, 93-4, direction du commerce, 94-95, nonime juges et officiers de justice, 95-7, direction de la police, 97-99, évolution de ses pouvoirs, 99-107, pouvoir exécutif, 107, droit d’enregistrement et de remontrances, 108-113, droit de rendre des arrêts de règlement, 113, cour de première instance, 113-114, cour d’appel, 114, juridiction d’appel, 115, appel au Conseil du roi, 115-116, limitations, 116, chancellerie, 117, surveillance des cours, 117-8, représentant du peuple, 120, son rôle, 120-1, et les syndics, 122, et les assemblées de police, 126, participait à l'administration, 127, convoque assemblée, 129, et les citoyens, 132, revue de son rôle, 136, rouage auxiliaire à l'administration, 137.

Conseillers, modes de nomination, 81-84, exceptionnels, 84-5. conseiller clerc, 84, conseillers assesseurs, 85-6, qualités requises, 86, privilèges et honneurs, 86-87, titre, 87, costume, 90.

Courcelles, 14, 82, 89.

Crespin, 118.

Damours, 84.

Denonville, 14.

Duchesneau, 32, 47, 48, 88, 93, 97, 102, 125, 129, 132, 141.

Dumont, 45, 80.

Dupuy, 50, 105, 141.

Duquesne, 22.

Echevins, 123.

PR LE LE NE US ES Lo à eg A LR de RATS NN DEP = Dre

Fire Es

Enregistrement (droit d’), 108-110, nécessité, 110-113.

Estèbe, 85.

Europe, 138.

Evêque, 6, 12, 35-37, 70-71, 84, 92.

Evocation, 31, 60-61, 71.

Finances, sous la Compagnie de la Nouvelle-France, 3, 4, 11, sous le Conseil de Québec, À, 12, par la Communauté, 12, et le gouverneur, 33-35, et l’intendant, 62-65, et le Conseil de Québec, 78-79, et le Conseil souverain, 91-93.

Fortification, 21, 22, 68.

Francais 32527, 32/7011.

Fourrures, 1, 2, 3, 91, 93-94.

Prance et no 0210275090 190m99%51252 62509077; 80; 82, 85, 87, 89, 90, 91, 98, 107, 110, 111, 116, 119, 142.

François I°, 1.

Frontenac, 29, 32, 47, 48, 82, 101, 102, 116, 123, 124, 125, 126, 141.

Gaspé, 1.

Gaudais-Dupont, 45, 46, 96.

Gouverneurs, sous la compagnie, 3, au Conseil de Québec, 4, au Conseil souverain, 5, dans le régime administratif, 5, nommés par la Compagnie de la Nouvelle-France, 10-11, leurs pouvoirs, 11-12, sous la Compagnie des Indes, 12-13, modèle de leurs commissions, 14, commissions suivantes, 14-15, comparaison entre elles, 15, gouverneurs des compagnies et gouverneurs royaux, 15-16, nomination, titre, honneurs, 17-18, juridiction, 18-19, fonctions, 19, direction du militaire, 19-20, et les troupes, 20-21, et les milices, 21, et les fortifications, 21-22, et les officiers et les soldats, 22-3, chef des opérations, 24-25, et les relations étrangères, 24, direction des relations indiennes, 24-26, leurs agents chez les Indiens, 27-28, attributions concernant la justice, 28-30, la justice dans les postes, 30, droit non d’évocation, mais d’accommodement, 31-32, attributions concernant les finances, 33-34, et les impositions, 34, et le produit des fermes des postes, 35, attributions concernant la religion, 35-37, et les missions, 35, et l’évêque, 37, attributions concernant la police, 37, circulation dans le pays, 37-38, congés de traite, 38, permission pour réunion, 39, et les émigrants, 39, et la population, 39-40, et les terres, 40-41, et les cultures, 41, et le commerce, 41-43, droit de faire des ordonnances, 43, relations avec l’intendant, 43-44, signe la monnaie de cartes, 65, en matières de finances, 66-67, décide des fortifications, 68, au Conseil de Québec, 77-78, an Conseil souverain, 80, nomination des conseillers, 81-83,

présidence du Conseil, 87-88, importance au début, 136, son rôle ensuite, 137, rivalité avec l’intendant, 140-141. Ù

Guadeloupe, 13, 32.

Guillimin, 85.

Hébert (Louis), 2.

Henri IV, 2, 8.

Hocquart, 55, 57, 85, 116.

Hospitalières, 3.

Hurons, 25.

Indes (Compagnie des), 5, 12, 47, 54, 82, 83, 84, 95, 96, 97, 114, 137.

Indiens, 9, 25, 35, 70, 108.

Indiennes, 113.

Intendants, première nomination, 5, leur place dans l’administration, 5, modifiant pouvoir du gouverneur, 15, au sujet des armes, 21, contrôle des dépenses indiennes, 28, relations financières avec le gouverneur, 33-35, concessions des terres, 40-41, relations avec le gouverneur, 43-44, les commissaires précèdent les intendants, 45-46, diverses commissions, 46-50, nomination, titre et honneurs, 50-51, juridiction, 51, direction de la justice, 51-52, surveillance des cours, 52-53, nomination des officiers de justice, 53-54, modification de la pro-. cédure, 54-55, présidence du Conseil, 55, jugent crimes contre l'Etat, 56, connaissent des causes fiscales, 55-56, juge-consul, 56-57, juge des causes sommaires, 57, droit d’accommodement, 57, juge des causes seigneuriales, 57-58, causes résultant de la police, 58, contentieux de la voirie, 58-59, juridictions particulières, 59-60, appels des commandants, 60, causes résultant de leurs ordonnances, 60, droit d’évocation, 60-61, droit de subdélégation,. 61, non liés à la procédure, 61-62, appels des intendants au Conseil du roi, 62, chef de finance, 62, règle dépense et consommation, 62, soldes et salaires, 63, dirigent droits, impôts, douane et traite par le roi, 63-4, adjudication des postes, 64, impositions, 64, émettent monnaie de cartes, billets de caisse, lettres de change, 64-65, dirigent les travaux publics, 65-66, ordonnent corvées, 66, limites de son autorité financières, 66, attributions relatives au militaire, 61-6, fortifications, 68, règlent logement des troupes, 69, sans autorité sur milices, 69, attributions relati. ves aux Indiens, 69-70, attributions concernant la religion, 70, communauté et observance du culte, 70-71, administration civile des paroisses, 71-72, chef de la police, 72-73, police des campagnes, 73, population, 74, terres et cultures,

74-75, commerce, 75-76, présidence du Conseil, 87-88, réunion du Conseil, 89, absorbent pouvoirs financiers du Conseil, 93, et pouvoirs en matière de commerce, 95, nomination des officiers de justice, 97, et pouvoirs de police du Conseil, 97 et suiv., police des campagnes, 127, leur rôle, 137, importance, 138, rivalité avec le gouverneur, 141.

Iroquois, 25, 130.

Jésuites, 3, 4, 77, 78.

Justice, et le gouverneur, 28-30, et l’intendant, 51-62.

Labrador, 18.

La Jaunaye, 1.

Lauzon, 12.

Laval (Mgr de), 5, 13, 46, 80, 99, 102, 122.

Léry (de), 1. k

Lieutenants généraux, noms et pouvoirs, 7-10.

Longueuil, 133.

Lorette, 25, 133.

Louis XIII, 2.

Louis XIV, 4, 6, 12, 13, 18, 102, 109, 110.

Louis XV, 110.

Louisbourg, 130.

Louisiane, 18, 51.

Maréchaussée, 6.

Mareuil, 29, 116.

Martinique, 13.

Mésy, 5,42, 18, 14°15, 417, 46,-81;199,1122;

Meulles (de), 60, 103, 104.

Milices, 21, 69.

Missionnaires, 25, 27.

Missions, 35-36.

Montcalm, 140.

Montmagny, 11, 12.

Montmorency, 9.

Montréal, 3, 4, 6, 17, 19, 25, 27, 31, 50, 57, 59, 61, 64, 70, 78, 85, JOLIS 710922212419 1-132 4139134;

Monts (de), 2, 8, 9.

Nipissings, 25.

Normandie, 9.

Nouel, 1.

Nouvelle-Ecosse, 1.

Nouvelle-France, 2, 9, 12, 16, 39, 42, 45, 46, 47, 51, 81, 83, 94, 111,117, 119,127, 151, 134, 135, 136, 137.

Nouvelle-France (Compagnie de la), 3, 4, 10, 11, 45, 77, 78.

Nova Francesca, 1.

Ontario (lac), 25.

Paris 3, 47:09%111 112;

Petit, 31.

Peuple, participation dans le gouvernement, 119-120, consulté par les autorités, 128-130, tient réunions, 130-131, présente des requêtes et remontrances, 131-3, recours à l’émeute, 133, résistance passive, 134-135. |

Police générale, et le gouverneur, 37-43, et l’intendant, 72-76, et le Conseil souverain, 97-99.

Police, de la campagne, 73-74, 127.

Pontchartrain, 131.

Port-Royal, 2.

Présentation (La), 25.

Prévôté, 6, 114, 115.

Québec, 2, 3, 4, 6, 9, 10, 17, 18, 19, 22, 25, 31, 38, 50, 54, 59, 62, 65, 77, 78, 79, 80, 85, 91, 95, 104, 109, 110, 114, 115, 117, 119,122, 493, 124,195, 126,427, 128,129, 130; 181,:132/133:

Raudot (Antoine), 84.

Raudot (Jacques), 55, 60, 62, 84.

Religion, et le gouverneur, 35-37, et l’intendant, 71-72.

Remontrances, et le Conseil souverain, 108-113, par le peuple, 131-133.

Représentation, 119, 120, 127, 136.

Réunion (droit de), 130-131, son exercice, 131.

Richelieu, 2, 4, 10, 11.

Rimouski, 19.

Robert, 45, 81.

Roberval, 1, 81.

Roche (de la), 1, 7, 8.

Rocheuses (Montagnes), 19.

Royale (Ile), 18, 42,51, 76.

Sable (Ile de), 1.

Saint-Augustin, 133.

Saint-Christophe (Ile), 32.

Saint-François-du-Lac, 25.

Saint-Jean (Ile), 18.

Saint-Laurent (Rivière), 1, 2, 19, 25, 38.

Saint-Simon, 85.

Saint-Sulpice (Sémaire de), 117.

Sault-Sainte-Marie, 22.

Sault-Saint-Louis, 25.

Sauvages, 24, 25, 31, 32, 33, 35, 42, 59, 64, 70, 80, 91, 93, 99, 108, 129.

Soissons, 9.

Subdélégués, 61.

Syndics, élus par le peuple, 78, 119, élection, 121, fonctions, 122, suppression par d’Avaugour, 122, de Québec, leur rôle, 122- 124, disparaissent à Trois-Rivières, 124, à Montréal, 124, 131.

Syndies, des marchands, 124-125.

Ursulines, 5.

Tadoussac, 91, 94.

Talon, 5, 46, 47, 48, 54, 82, 93, 96, 99, 101, 102, 104, 107, 142.

Terre-Neuve, 18, 46, 51.

Tracy, 5, 13, 14, 31, 32, 82, 99, 101, 104.

Trois-Rivières, 3, 4, 6, 17, 19, 25, 78, 95, 96, 115, 117, 119, 124.

Troupes, 20, 21, 23, 24, 68.

Vaudreuil, 14, 17, 105, 133.

Verazzano, 1.

Versailles, 17, 18, 20, 22, 33, 34, 53, 60, 65, 67, 104, 123, 128, 134, 138, 141. .

Vice-rois, 1, 8, 10.