‹ L'Administration du District de Neufchâteau, Mouzon-MeuseChapitre 2 sur 100 · ARCHIVES NATIONALES · texte numérisé non relu

ARCHIVES NATIONALES

a) Série D III : Comité de législation :

303 (A) : procès-verbaux d'élections, correspondance. 303 B: procédure du tribunal et pétition contre une municipalité. 302 : pétitions et réclamations.

b) Série D IV : Ccmité de Constitution :

I (17) : lettres des commissaires du roi.

a (7): SRE nn.

68 (2067, 2071, 1073) : questions diverses et délibérations. 68 (2065, 2066, 2071) : questions au Comité de Constitution.

c) Série D IV bis : Comité de division :

18 (298, 299) : demandes et adresses diverses. 32 (446) : formation des tribunaux : demandes et mémoires. 38 (632) : tableau des districts, des citoyens actifs et des électeurs, 42 (82) : correspondance au sujet des états de population.

49 (82) : état des frais de justice et d'administration du département des Vosges.

76 (4) : formation des districts, réclamations des communes.

92 D (r5) : liste des notaires. à . me

105 (7) : protestation de Dombrot contre la fixation du siège épiscopal à Saint-Dié.

d) Série L' VI : Comité des finances :

19 (213 bis) : pétitions et états pour la répartition de l’indemnité de 1.500.000 francs. ;

63 (97) : lettre de la municipalité de Neufchâteau pour obtenir le 1/16° du prix des biens nationaux qu’elle a soumissionnés.

e) Série D XIV : Comité des Droits féodaux :

11 (84) et 12 : correspondances et délibérations sur l'abolition des droits féodaux.

f) Série D XIX : Comité ecclésiastique :

22 (362) : tableau des ecclésiastiques ayant prêté ou refusé le serment.

g) Série D XXIX : Comité des rapports :

59 (166) : pétition des municipalités au sujet des paiements. h) Série D XL : Comité des pétitions :

27 (185) : correspondances des corps administratifs des communes. i) Série: FBI et FIBII : Personnel administratif : FibIT Vosges I : renseignements sur les administrateurs, listes, lettres de destitution.

j) Série Fe III : Esprit public et élections : FicIIT Vosges I : convocation des assemblées primaires. — 2: liste des citoyens actifs.

—, : 4, : élections.

— 7 : compte-rendus, rapports, levée des chevaux. k) Série F2 : Administration départementale : F2 I 443 : division du département.

F2 I 495 : organisation du département.

1) Série F7 : Police générale :

F7 3698 : état des biens des émigrés, pétitions.

m) Série FH : Subsistances :

FH 221 : tableau des prix des denrées, des versements de subsistances.

FH 416 : réquisitions.

FH 417 : correspondance sur les subsistances. n) Série F12 : Foires et marchés, maximum :

F2 1544 5 : tableau des prix des denrées.

0) Série F2 : Statistique :

F*° 272 Vosges (intéresse surtout la période impériale).

bp) Série Q? : Titres domaniaux :

Q? 182 et 183 : acquisition de biens nationaux par les communes. q) Série AD XVI : Imprimés divers :

AD XVIST : décret de changement de rom de Neufchâteau et projet de réunion des communes.

r) Série AF IT : Arrêtés des représentants du peuple en mission dans les Vosges.

Pour nos recherches aux Archives Nationales, nous nous sommes servi des articles de M. Boudet, parus dans la « Révolution dans les Vosges », de 1908 à 1920: Les sources de l’histoire du département des Vosges de 1789 à 1800 aux Archives Nalionales. — Quelques recherches supplémentaires, d’après les Inventaires des Archives Nationales, dans des cartons de différentes séries, nous ont permis de constater la conscience et l’étendue du travail de M. Boudet.

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