ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES

a) Fonds du district de Neufchâteau :

Registre des procès-verbaux et délibérations du Conseil général du district de Neufchâteau :

I. — 25 juin 1790 - 14 décembre 1792 (91 feuillets). IT. — 20 juillet 1792 - 8 nivôse an II (118 feuillets). Registre des arrêtés, délibérations et actes du Conseil général du district de Neufchâteau :

I. — 5 nivôse an IT - 21 floréal an II (134 feuillets). II. — 23 floréal an II - 22 germinal an III (139 feuillets). Registres des délibérations du Directoire du district de Neufchâteau :