II. — 27 juin 1791 - 16 nivôse an II (136 feuillets

III. — 4 nivôse an II - 21 germinal an III (84 feuillets). IV. — 22 germinal an II - 4 ventôse an III (209 feuillets). V. — 21 pluviôse an III - 23 brumaire an IV (173 feuillets).

Frais du culte : pièces comptables (1799 - an IIT) (2 liasses). Pièces concernant les ecclésiastiques et religieux : dépenses du culte (1791 - III) (1 liasse).

Compte des offrandes patriotiques : 1793 (1 liasse). à a. Etat général des ressources et charges des municipalités du district : 1791 (1 liasse). EU Enregistrement des comptes des municialités (1792 - an If) (1 registre).

Etat des récoltes : questionnaires (an II!) (x liasse).

Recensement des porcs (an II) (1 liasse,.

Moulins et usines (an III) (1 liasse).

Etat des fonctionnaires publics (1790 - an II) (1 liasse).

Correspondance du Lirectoire du district (an 11 - an IT) (registre).

Pétitions présentées au Directoire du district (an II) (1 liasse).

Lettres et instructions adressées par les Ministères et les Comités exécutifs au district (1790 - an III) (x liasse). Mas

Enregistrements d’avis et de lettres du Directoire du district de Neufchâteau : décisions sur pétitions (1790 - an IV) (21 registres).

Mandements accordés par le Directoire (1799 - an IV) (5 registres).

Procès-verbaux des assemblées électorales (1790 - 1795) (x liasse).

Registre destiné à la rédaction et formation des différents états qui sont demandés au district de Neufchâteau (Nous l’appellerons : Grand registre récapitulatif). 3

Comité de surveillance révolutionnaire de Mouzon-Meuse ci-devant Neufchâteau (19 juillet au 17 août 1794) (1 registre).

Comité révolutionnaire de Mouzon-Meuse (6 - 21 septembre 1794).

Comité révolutionnaire de Mouzon-Meuse, ci-devant Neufchâteau (vendémiaire an III).

b) Fonds du département :

1) Série C :

2) Série L :

Tribunal du district de Neufchâteau, informations, procédures extraordinaires ou criminelles, 1790 - an IV (1 carton). Comités de surveillance et comités révolutionnaires (1 registre). L' M : formation du département (2 cartons).

L' M : statistique (chemise : Population, mendicité (x carton) et chemise : Terres labourables, forêts, grains (2 liasses). L' M : subsistances (Circulation et police des grains) (1 carton). L'R : affaires militaires (chemise : garde nationale) (1 carton). L° V : cultes (chemise : police du culte catholique) (1 carton). L' X : établissements de bienfaisance et d'assistance (1 carton). 3) Série Q :

3Q717 : enregistrement des soumissions pour l’adjudication des biens nationaux : district de Neufchâteau (790 - an Ill) (ï registre).

4034. à 4Q43 : déclarations, estimations et soumissions pour l’acquisition de biens nationaux : district de Neufchâteau (1790an IV) (ro cartons).

5Q69 à 5Qor : PV de vente des biens nationaux : district de Neufchâteau (1791 - an III : 14 cartons), (an IT : 4 registres), (an III : 5 registres).

8Q1 : état des biens nationaux fourni par les municipalités dans le district de Neufchâteau : biens de r'° origine (établi en 1790) (1 carton).

8Q2 : états généraux des biens nationaux situés dans le département des Vosges (de 1791 à sans date) (Tr carton). 8Q18 : états de vente : district de Neufchâteau (1790 - an IV) (x liasse).

8Q27 : états de consistance et de vente des biens d’émigrés : district

de Neufchâteau (x carton).

9Q4 : état général de ja vente des meubles et effets mobiliers des maisons religieuses supprimées dans l'étendue du district de Neufchâteau (1701) (1 registre).

JOTE: envois d'or, d’argent et de cloches à l'hôtel de la Monnaie : district de Neufchâteau (1792-an III) (x liasse).

4) Documents provenant du versement de l'enregistrement : état général des adjudications de domaines nationaux de 1"° et 2° depuis le commencement des ventes ] par la loi du 30 brumaire an IV, et des paiements faits sur le prix desdites adjudications (7 cahiers numérotés 33-9-116).

Subdélégation de Neufchâteau.

5) Correspondance officielle du procureur général syndic avec les districts (14 juillet 1790-21 brumaire an IV) (II registres).