‹ L'administration préfectorale dans le département de la Côte-d'Or sous le consulat & le premier empire [microform]Chapitre 20 sur 69 · l^e plébiscite de Van X · texte numérisé non relu

l^e plébiscite de Van X

La Côte-d*Or était donc toute disposée à accroître rautorite du général victorieux et pacificateur. En l'an X comme en l'an VIÏI, la confiance des masses en Bonaparte triompha des résistances des hommes politiques: elle imposa le Consulat à vie comme elle avait créé et désigne le l^remier Consul (2).

Le plébiscite provoqué par l'arrête du 20 tloreal an X (10 mai 1802) suscita plus d'intérêt que celui de Tan VlII. Sans doute, bien des communes doivent adresser des registres viero-es de tout vote: les administrateurs locaux le déplorent en attestant leurs propres etîorts .i). Il y eut en tout 45.920 abstentions, soit 15.000 de moins que deux ans auparavant. Des citoyens, imitant le Sénat, ne concèdent à Bonaparte qu'une nouvelle magistrature décennale < sauf une seconde élection » lit-on parfois (4 . On accepte volontiers que le Premier Consul désigne son successeur; toutefois, un jardinier de Couternon, marguillier de sa paroisse, écrit sur le re^i-istre : « je... lui donne en outre plain pouvoir de nous donner

(1) Conseil général an Vlll, l" i>4 r" : an IX, 1» 37 vo ; an X, \^. 40, iT (N/1. l).

(2) On ^ait les r.^>istances opposées par le Sénat à la transformation politique projetée, l'initiative de Bonaparte dans la rédaction de l'arrêté du 20 lloréal, la pression qu'il e.tei\a sur les sénateur- pour obtenir le vote du Sénalus-Con?ulte désiré (Cf. par ex. Cambridge Modem history, IX. p. 21, i2). Alors que le Sénat n'avait consenti qu'à lui renouveler ses pouvoirs d'avance pour dix ans, Bonaparte demanda au peuple de devenir Consul a vie (Duvergier, XIII, p. 424, 425).

(3) L'adjoint do Pichanges certifie « qua pre.f avoirs iait publier par trois t'ois diférante au son? de \<iquais!ie l'arrêtée des consuls en da^/e du 20 lîorédl... personne ne saî? présenté.?... pour les votes énoncés dans \e dxlte arrêté » (Arch. Nat. B'II. 495 b). A Noidant. le maire vote seul: « Je n'ai eu alTaire qu'à des citovens insoucians attendu que personne ne c'est présenté '» (B/ll, 494 a)

(4) A Nuits, le secrétaire de la mairie écrit : « oui mais pour dix ans sauf une 2' élection » : Nicolas-Joseplt Maret ne formule pas cette dernière restriction (Bll, 495 a). A Rouvres, un charpentier vote oui pour « dis ans » (B/il, 494 b;. A Pouilly-en-Montagne, un électeur ne consent à renouveler les pouvoirs consulaires que pour 5 ans (B/ll, 493 6).

tel successeur qu'il jugera à propos qui soit catholique, aposhdique et romain 1). » Ph.s catégoriques. 101 citoyens refusent de proclamer Bonaparte consul a vie. H arrive'que CCS (.pposants sont desimpies abstentionnistes: la fnunicipalité les a inscrits d'office sur liin des registres car ces votes ne sont pas signés (2). Mais la réalité de votes négatifs est ailleurs évidente. Les ()p])usanls sont <i Oi diî.aire isolés ; a Belan et à Nicey, ils sont trois, à Diiesme v\ a \illers-la-Faye, deux le })lus souvent, un. lit, appartiennent a toutes les classes sociales; on remarque a Cliàlillon un ins])ecteur de l'enregistremenl, a Duesnie. un ancien soldat, à \'iIlers-la-Faye un garde-forestier. I.e^ [propriétaires ou rentiers sont moins nombreux (jue les artisans ou les cultivateurs (3).

Par contre :J7. 27(3 habitants de la Côte-d'Or acclament Bonaparte. Les niajoiit.U obtenues dans les communes ou se produisent d.s votes négatifs sont énormes: à Lamotte, pai- <'.\emple, le propriétaire Antoine l'iamant est seul de son avis contre ses 02 concitoyen'; (fui s'ii,,,ri j wiil suc le rei^istre d'aeeej)tat i(j!i.

D'ordinaire, la feuille, plus ou moins informe, léservée aux .< moyens de ne-ations demenie vide : on Lannule ou so dispense de Lenvi^yer an préfet (4). Parfois Lunanimité absolue, fait si rare dans toute consultation populaire, est réalisée : les oA acceptants de '1 orcy . sont tous les citoyens de la commune ({ui ont le droit de voter » ; a Màlain, les citoyens aeeouiiis en foule... avec des acclamations de joie... ont tous accepte ». A Leun-lay, sur <)i . citoyens ayant droit de vote » S;i adiieii'iii ,1 la réforme constitutionnelle si les huit auties s'obstinent dans leur ;i!)Stentionnisme habituel (5). 11 semble

(1) Nolay (B/II, 495 a). Couternon (B/II, 4!» 4 h). |2) Hiissière (B/ll, 495 a).

(3) Duosmc, 1 propriétaire et un ancien soldat, son lils (B II 494 a) •Nicey un menuisier et deux cultivateurs ; a Poinçon, 1 vi^^ieron.'a Minot. I tadleur de pierre ; à Bure, ! boulanger : à Cli-niin, I mltivateur : à Frolois. 1 ptopriotaire et un r.mtier (B/ll. 49.^) b).

fil Orain: u personne n'a volé sur !.■ re^'islre né-alif; c'est pourquoi je ne vous lais 1 envoi que d'un » déclare au préfet l'adjoint Badet. A Sain't- •VMne, l(> notaire Masseiiot « n'a point fait de registre pour la né-ative » (B/ll. + 94 Z/|. A Malain u les citoyens... n'ayant emplové l(>s inovens de négations' le présent registre est mis à néant » (Bll 495 It).

(o) B/II, 495 b.

HMMue que dans cm tains villages le vote ait eu lieu par acclamation : le maire se borne à en dresser certificat et n'expedi. aucun registre. Le fait sest passé à Thoste. A liusseaul 1. maire atteste . que tous les citoyens actifs... qui n ont pas rusaoe de recrilure ont déclare dun^' voix unanime sur la plac^ publique qu'ils agréoirM.t ia nomination de Napoléon Bonaparte... a vie (i) »• A Salives, a Montmaneon. a Charignv, le vote écrit parait bien avoir ete précède d un. proclamation de Bonaparte Consul a vie par le maire au milieu des applaudissements populaires (2).

D'autres temoii^nages de l'enthousiasme avec lequel les populations de la Cote-dV)r se sont donne un souverain sont notés sur les registres. C'est une IVmme (^ni vote à baint-Seine : ee sont des necmciants absents de leur domicile qui liennont a s'inscrire dans la commune où iU se trouvent momentanément:

les citoyens illelhvs de Busseaul demandent an maire de consigner kur acceptation unanime: des volanis sonliaitenl que la'vie de Bonaparte soit « longue el lirureuse .: a ^amt-Piisles-Arnav, le sieur Charles Barbollel écrit : <c à vie, lùt-elle de mille ans (3) >-. Cette f<d en Bonaparte est d autant plus remarquable que bon ignore encore son prénom : on l ai)pelle tantôt « leopon », tantùl ^< neopole (Vi ».

L'expression naïve de ces voles en démontre la .mee. île. On est, enelîel. reconnaissant à Bonaparte « des bon, mages rendus a la souveiainelc nationale par ce grand homme » ; on .-{ <c persuade que l'avantage du peuple iiaïKai^- h- .na.nt.en de la souveraineté du peuple français, le maintien de la souveraineté du peuple, la liberté et l'égalité des droits lexig.nt

i\) Le maire certifie <( qu'aucun des habitants dudil Thoste et Beaureganl ne s'est opposé à ce que Napoléon Bonaparte tut consul à v.e puisque au contraire la m ijeure partie désire qu'il vive longtemps apr.s eu.» MMi.

''(V'Montmancon:» tous les votans ont donné leur suiïrage à Napoléon Bonaparte, 1" consul à vie, et que nous mr/^ton a lu, notre chance .t q. n n'us le p.'en.ron et reconnaisso. pour notre bon gouverneur le^le a ^.. i.olre vœu et que nous y percerton (?) tous pour la vie ». Saluer (BJl, ..»•. b). Chari^'ny (B/li. 494 a).

(3) Sainl-l>rix-les-Arnay (B/II, 495 a) ; Saint-Seine el Arc-sur-Tille (B/ll, 494 h) : Gevrey, Bonnencontre et Busseaul (B/Ii, 49o b).

(i) Gurtil : u léopon » (B/II, 494 b) ; Vosne : « néopole » (B/II, 495 b).

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