avn

I 1806. Notes (FI b 11, Côltxl'Or 3^,

(2) RioufTe au Min

InU-rieur. '1^ oclobru al ! i

loveiiibro 180G {V lli/H

Côtc-d'Or 3k La déniission ne paraît pas av

oir L'ié clo suite acceptée par 1<

'Ouvernenient : le niini

stre ae rintérieur acconla au préfet démissionnait

'oni^ celle

ré de trois mois. 11 lut qnes

tion de lui confier la préfecture de Vienn.

0 lin

de Poitiers : il attendit près de doux uns sa non

lin

al ion à Nancy (Min

Intérieur a H. Maret, oO u<

lobre 1807 : l'^ 1 b/ll Cùte-d'Or

Décret

:>n octobre 180S. l)uver<^ier

XVÏ p :2:>Ti.<it. lettres de sa femme, de son

beau

r*^ et états d in- son

dossier aux Aicli. Nul

(3) Le do>:sier Molé(Arcli. Nit

F Ib L 167 2:))esl in>iu'nitianl. Cf. de Barante

hJoge (If M . /-"

■ointe Mole, 18.Sti. y.'l-

(luite et le ministre s'empressa de lui té'moigner ses regrets di

ue eonlianct

fi,

sa première lettre et de l'assurer de son absol ton et les expiessions de Crétet sont hautement significat de sa déférence pour le protégé du Maître (1). Mathieu Mol ([uitta bientôt b'-vrier 1809) la Cote-d'Or pour devenir conseil-

ives

1er d'id.d et direeteur

aenera

*onts-et-Chaussées. En

(leeemori

ISl

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langera ce demi-ministere

pour

litre (

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irand-.luge. On sait (piels turent sa .lit

fort

une et

on rôle politnjues cDinnie jMemiei' ministre de L(Miis-Phi-

fl fut i"emplae<'' par un aulre auditeur au (Conseil d'i'dat. Cn décret du W) février IS(M) nomma pnd'et de Dijon le baron Jac(pies-l*«'li\ l.eeoulteux. Ce parisien né en 1770 avait déjà rem|)li plusieurs fondions administratives : il avait collaboré

organisation des eoid ributions indirectes dans 1

e nou^(^au

royaume de .Xaples et assuré en France Tinspection tlénerale des vivres militaire^, ('e choix fut peut-être encore bœuvre j)ersonnelle (h; Napoléon. b>rt bien dispose en faveui- des jeunes fonctionnaires dont il était a même d'apprécier l'activité et les connaissances administratives 2 .

Lecoulteux fid en (^\te-d'Or le j)réfet des plus belles années de 1 l^mpire. Il administra vo (h'-partemenl un j)eu comme Guilaiidel. Comme lui, il mourul piefet,le 1^' avril bS 12, des suites tladie contractée en visitant les hôj)itaux de pri-

fes-

d une m;

ma m

sonniers espagnols. (]ette mort suscita diverses

tations d<' doulein officielle. Le conseil de préfecture résolut

lire plne*'!' dans sa salle de séance le buste de ladmi-

nislrateur dédunt. ()n décida rjue ses funid-ailles seraient payées au moyen de « centimes supplétifs > que voterait le conseil géneial : le conseiller de préfecdure faisant fonctions de préfet pendant lintérim, prononça un discours et promit au trépassée moissonné a la fleur de Tàge )^ que longtemps les

(1) Min. Int''iiciii' au

préfet. 21 janvier et 1^'' février 1808 (Aich. dep.

M/'l. 5 1 : « Je re^'rette beaucoup que les cxpressio

ne.

au sujet de votre

installation aient pu vous être désagréables ;.,. ces observations ne sont poin* des reproches et je sui< d avance bienconvaincn qu»Mc n'aurai janiai= «l'occasion de vous en taire. •>

(2)Arch.\Al. F Ib/I. 1 69/19, dossier Lecoulteux.

populations de la Côte-d'Or conserveraient son souvenir. Les poètes locaux chantèrent :

,( Dans le sein de la paix, victime de la s^iierre, « Lecoiilteux est surpris par l'ombre de la mort 0 Va du peuple affligé la voix toujours sincère « Célèbre ses vertus et gémit sur son sort (1). »

Les ambitions s'agitèrent autour de la préfecture vacante. On peut, semble-t-il. lu-olinrer le chevalier Boccardi. ancien ministre i)lenipotentiaire de l'ex-rëpublifiuc de C.èties. l n sous-prefet de Xeufchàteau se jjrésenla avec baj^pui du Crand- .hige Régnier, bn descendant d'une lamillc diutendants, H(uiille dï)rfeuil. fit valoir une première et malheureuse candidature lors du départ de Riouil'e, son titre récent de baron, sa qualitc d'auditeur de première classe, ses neuf années de services admininistratifs dans une sous-prcbct n re, la mort aux armées de deux de ses frères. Camille Tesseire. souspréfel de ïournon et neveu de Crétet, écrit au successeur de son oncle : ' La nomination à la préfectuie de ce département du neveu du ministre (jui lut investi de sa contiance 2 et qui lui i)orta toujouis un si ^if intérêt serait un témoignage du souveiiirque S. M. voudnul bien garder i)0ur celui cpie les habitants de la Cote-d'Or avoient estime les premiers. » Teisseire, toutefois, serait satisfait de succéder au i)réfet(pii serait choisi pour remplacer LecouUeux 'SU

Ce fut, comme le craignait ce prudent solliciteur, un pndet que 1 empereurenvoya a Dijon, lldésigiui Auguste-Marie-Paul- Pétronille-Timoleon. comte de Cossé-Brissac. qui. dei)uis le i.Sa\ril bSlHI. administrait 1p départemeni de Marengo. Ce descendant dune antique famille, célèbre plusieurs fois sous

(DGon^eili.i a,' urelcclure taisant fonctions de préfet au Mm. Intérieur, ->3 avril 18l-> ->1 octobre 18li>: 19 avril 1813. Min. Intérieurau Preiel, îo juin 18i:] (An-h. dop. M/ 1 , :.;1 )• Les dépenses s'élèveront aJ.40.Y''- '♦•^ .lonlOOOde lumuiaircs. tiol de service religieux et de messes, 5o/,D0detontui.^ . t il-' .!.• dislnbutions aux pauvres. Le ministre, après 15 mois, avertit la préfecture. luf -< par mesure générale .. S. M. lais.c cette dépense a la charge des familles ». Ar/irhes de Dijon, 3 avril 1812.

(i) Crétet avait représente la Côte-d'Or aux Cinq-Cents.

(3) Arch. Nat. F Ib/I, 169/19. dossier Lecoulteux.

l'ancien régime, possédait cent mille francs de revenus dont ([uarante constituaient son majorât assigné sur des terres en >Liine-et-Loire. Cossé-Brissac avait 37 ans. Sa carrière administrative avait été raj)ide. Mendjre du conseil général de ^laine-et- Loire dès 1802, président du collège électoral de ce départemeni cfi 1807, décoré de la Légion d'honneur en 1811, il avait, send)lc-t-il. compté en 1800 Crétet parmi ses protecteurs (l). Son père était sénateur depuis le 19 aoiit 1807. Il dut sans doute à celui-ci ce déplacement d'office (pii constituait un notable avanc(Mnenl et lui permettait de plus grandes espérances 2). (]osse-Brissac dut concevoir ces rêves car la modestie ne fut jamais son piincipal défaut. Sa correspondance est une continuelle, et parfois naïve, apologie. A l'en croire, le département de la Cote-d'Or est un département modèle et surtout administré par un homme de haute valeur. M exalte le mérite de ses collaborateurs, surtout lorsqu'il peut atlril)uer leursqualités à ses propres conseils : il sollicite pour eux des décorations, de l'avancement. Il se souvient d'eux et même sous la Restauration se préoccupe du sort de l'ancien jacobin Frémyet. Seul, peut-étie, de tous les fonctionnaires de la Côte-d'Or, le maire deDijon, Durande. et à un moindre degré, l'évêque M*' Reyinond, lui furent antipathie] ues ; il est peu de rapports dans lesquels binfortuné Durande ne soit l'objet de ([uelque réflexion désobligeante (3 . Le futur duc de Brissac. ()air de France, sera le préfet de la fin de l'Empire, celui qui sacrifiera, jusfjuà l'heure de la défaite définitive, ses convictiou'^ j^olil icpies a ses devoirs administratifs.

La (^ote-d"()r vit donc cinq préfets l'administrer sous le régime impéiial. Par contre, les sous-préfets Fi'émyet et Maitin continuèrent il diriger ladministration des arroiidissements de Beau ne et de (diàtillon. Ce dernier mérita tout particidière-

0) Cossé-Brissac, 20 a\ril 18U'J : « remercie Crétet pour avoir l»ieii voulu ne pas perdre de vue sa (temande ». Or sa nonjination est du 13 avril (Arch, >"at. F Ib/f, 156/4 6 et 157/32, dossier Co?sé-Brissac).

(2) F Ib 1, l.ib 46.

(3) Préfet au Mm. Intérieur, 28 août 1813 (F Ib/IJ, Côte-d'Or 4).

ment les eloi^^es des préfets Lecoulteux et Cossé-Brissac 1. A Seimir Berthet dut donner sa démission en ortol>ro 180S. Plusieurs fois déjà l'étal de sa santé l'avait contraint a demander do lono-s confiés. En mars de celte année, Mole l'autorisa a s'absenter trois mois ; on avait alors l'espoir d'une irnérisoîi définitive. Son frère, cure dans la Ilaute-Saône, écrivait an préfet : < le phisi(jue recouvre chaque jour de nouvelles forces et le nuag'<; qui <d)scurcissait sa mémoire semble disparaître ». [.es événements ne correspondirent [)as a cette attente. Des ])rolono'ations fnrent en vain accordées au malade. Il dul se l'ésii^nerà se retirer. 11 avait longtemps hésilé car sa situation de fortune était des plus modestes et la législation dalois ne prévoyait pour lui aucune pension. Mole en sollicita une comme -< léoitime recompense de ses bons cl anciens services ». Le ministre refusa d'abord puis no s'opposa point à la c-oncession «lune somme annuelle de douze cents francs 2 . Trois candidat- (dTiirenl de remplacer Berthet. Le sieur de .lailly était le i»endre du c(nnte de Dama^-C^.ruz. cousin de l alleyi-and. Celui-ci appuya la candidature de Jailly et Mole Limita, en bon courtisan. Rétnond fut opposé à M. de Jailly par le parti des anciens révolutionnaires cote-doriens. L.n sa faveur on pouvait in\()(p]er de sérieuses considérations: il (tait consedlei' d'arrondissement et avait, cà plusieurs reprises, suppL'c Berthet : c'était à lui piM'cisémenl (pie l'administration de Lai rondissement de Semur était confiée lors delà retraite du s(.us-|iré-fet. Maliiié LapjMji de Berlier, le qouvernement impeiial nomma par décret du 27 octobre Gueneau d'Aumont. Ancien élu des l'.tats de Boui-o-oo-ne, membre de lAssemblee des notables en JTSS. (aieneau avait servi la Révolution comme président du tribunal do district etde l'administration municipale de Semur. Le Consulat m avait fait le maire de celle commune et le pré-

(1) Lecoulteux, is mars 1811 : « beaucoup d'activité au travail, intégrité parfaite : ..on le cite comme le premier des sous-préfets de mon département ». Co>sé-lirissac, 5 janvier 1813 : u esprit juste... <loux. timide » (Arch. Nat. Flb/1. 167/10, dossier Nicolas Martin).

(2) Congés en messidor an XI, luvùseanXil, messidor an \ill(6 semaines): arrêtés préfectoraux mars et septembre 1808 : Préfet au Min. Intérieur, 30 janvier 1806: Décret du 27 octobre 1808 (Ârcli. dép. M/1, li/D.

— lUU —

sident de l'assemblée cantonale. Mole ]>ut dire de lui : a par ses connaissances locales, sa situation et son expérience, il me ])arait réunii- les (iualit(''s désirables ». A ces litres administratifs, à la présentation par h^ préfet en ]>remière litrue, Gueneau d'Aumont joignait un aj)précial)le avantage sur ses concurrents. Napoléon le connaissait pei-sonnellement : il avait logé chez le maire de Semur en traversant la Cole-d'Or lors de son voyage en Italie en 1805 et avait leconnu par la promesse delà Légion d'honneurl'hospitalité de Gueneau. Le candidat et le préfet eurent garde d'omettre le fait. L'empereur, qui n'axait jamais complété son geste, substitua k l'étoile des légionnaires la place de sous-préfet i^l).

La s(uis-préfecture de Dijon, ciéée par ledécret du 20 décembre 1809, ne parait pas avoir été organisée de suite. Désigne seulement ])ai' un déciel du ^ janxier ISU. 1 uhs-Philibert- Louis Perret en fut l'unique titulaire. Originaire de Saône-et- Loire et âgé de 25 ans, le nouvel administrateur était, comme l'exigeait le décret pi-écité. auditeur du Conseil d'État. On ne voit pas quelles influences déterminèrent le choix impérial. Ses liens de famille auiaient pu faire hésiter un souveiain moins convaincu de la pérennité de sa puissance: Perret nétait-il pas lene\eu del'aîicien chef de l'insurrection lyonnaise si volontiers combattue [)ar les volontaires côte-d'oriens, du général de PrécydonI a Toulon le capitaine Bonaparte vainquit les alliés politiques .' Napoléon ne lompiit son iinj)iudence qu'en 1814: au retour de l'île d'Fdbe il s'empressa de révoquer i^erret auquel la Kestauralion réservait l'administration d'Kpinal. de Roanne et de Beaune. Kn attendant Perret mérita les éloçres de Lecoulteux pour la délicatesse avec Luiueile il évitait de faire parade de son titre d'auditeur : ])ai contre, le préfet remarquait : .< le temps et l'habitude des aifaires lui donneront un peu plus d'amour pout le Liavail ". Cossé-Brissac, lui aussi dénonça le dilettantisme de Pei lel et se plaignit d'être mal

(1) l'rélel au Min. Intérieur, 20 août 1808; Giienau d'Aumont à l'empel'eur, 30 septembre J808: Herlier et K.'mon.l au Min. Intérieur, 15 octobre ; Taileyrand au même, 10 mars : Décret du 27 octobre 1808(Arcli. .Xat. F Ib'll Côte-d'Or 3). Journal, 20 germinal an XIII.

secondé par lui au cours des fréquentes et dimciles levées

(rhomines et de chevaux de l'année 181.'^ (T).

Le même décret de 1809 avait prévu le séjour m (..»te-d Ord un

auditeur au Conseil d'État. Kn mars 1811 le titulaire de la nonvellefonction,auxattributionsassez imprécises, n'est pas encore

nommé. Le préfet signale la présence dans son département de jeunes auditeurs. L'un, lloyer, attaché à la direction générale des droits réunis, s^y trouve à la suite du décès de sa mère : il supplée le sous-piefet Ftrret, alors en tournée de circonscription. L'autre, de la Vesvre, <c attend sa destination » et occupe ses loisirs en accompagnant le même Perret. Ce dernier devint auditeur attache a la préfecture de la Cote-d'Or. Lecoulteux et Cossé-Brissac le chargèrent volontiers de remplacer les souspréfets absents ou les adjoints démissionnaires. De la Vesvre, qui parait être d'origine dijonnaise, n'eut (luun rùle toujours elîacédans ladministration du département (2).

Le conseil de préfecture subit diverses mutations, la plupart rendues nécessaires par un d.-ces. Pietle et Koycr demeurèrent a leur poste. Parigot, devenu infirme, dut démissionner ; il fut remplacé par le frère de lancien evêciue constitutionnel de Dijon, Alexandre-Kugene \ Ollius. Le nouveau collaborateur du préfet avait ete homme de loi et députe du Tiers de Dijon aux Ltals-Genéraux. Il mourut vers la lin de lan Xlli. Appuyé par Guillemot. Morisot et Berlier le premier adjoint de Dijon, Petitot. lui succéda et demeura en fondions juscjnen 1814 [S;. Le quatiieme siège de conseiller devint vacant par la mort de Dubard en mars 1809. Trois avocats sollicitèrent la place inoccupée : Dubard fils, Saverot, suppléant a l'Kcole de droit et

(1) Décret (lu 14 janvier 1811 : Préfet au Min. Intérieur, 4 janvier l«li.'.

2 mars 1812 (Arch. dép. M i, H); -^-* mars 1811 : de Clioiseul prelet de la Côlp-dUrau inùaie, i>6 novembre 1815 ; Séguier, Prelet de la Côle-d Or au même, 16 janvier 1821 (Arch. Nat. l' Ib/I, 170/10). Cossé-Brissac au même, décembre 1813 (Klb/ll, Cùle-d'Or 4).

(2) Préfet au Mm. Intérieur, 22 mars 1811 (Plb/I, 170/10 ; 4 janvier 1812,

3 mar.-, 1813 : Perret au prelet, 20 avril 1812 (M/ 1, H).

(3) Arrêté consulaire, 2U prairial au X ; 2^ complémentaire an XIII (M/1,9/1). Prétel au Mm. Intérieur ; berlier au même 19 fructidor anXll. Les éloges décernes par Uanfer .le Brelenières, maire de Uijon, a son adjoint Pelilot. semblent n'être qu'une pièce administrative car Kanler appuyadansles mêmes larmes la candidature opposée, celle du second adjomt Miette.

l^ouciiard. Ce dernier Lemporta. Élu candidat au Corps législatif en 1810. Bouchard fut, en 1811. nommé procureur o-énéial près la Cour d'appel de Poitiers. In avocat fort zélé pour la .( personne sacrée de S. M. », enquêteur ordinaire de Guiraudet, Amanton, le remplaça. Depuis longtemps Amanlon était adjoint, puis maire d'Auxonne ; il sut mettre en lumière la longue duiee de ses services gratuits, intéresser a son sort divers chefs de bureaux du ministère de l'Intérieur et ])rovoquer l'intervention puissante de Berlier son <> ancien ami (1) ».

Le parti dos anciens députés de la Cote-d'Or et des terroristes dijonnais était encore leprésenté à la préfectui-e parle secrétaire-général Vaillant (2). Il dominait par conséquent dans l'entouiage du j)refet sous le régime impérial comme pendant le Consulat décen?ial. Mais de i)lus en ])lus le piéfet lui-même était un homme d'autres idées et d'autre origine. Le nom seul de .Mathieu Mole et du comte de Cossé-Brissac le prouve suflisamnienl. Les représentants de la noblesse de robe et de celle d'epee devenaient les serviteurs de la nouvelle dynastie : la bourgeoisie <q)idente les imitait en la pei'sonne de Lecoulteux, hls d'un ii(>he banquier parisien. Le royalisme se dissimule avec Teeuyer (iueneau d'Aumont et le Lyonnais

(1 ) Conseiller du iiréfecfure l'ai>.uit lonrtions de pndet au Min. Intérieur 2 mar< 1809 ; Décret du 1(1 mirs 180!) ; ,i,i 12 juin 1811 (M/1, 9/1). Amanton au\ chefs de bureaux Benoit et Fauchât, 25 mai : Bouvier, procureur j-énéral à Besancon, au xm-mes; Berlierau Min. Intérieur, 7juin 1811 (Fbl/ll, Gôle-d'Or 3). Kn 180t), le conseil examina 8.o7 alFaires (Vaillant . li. p. 118).

(2) Les bureaux de la préfecture en septembre 1808 étaient au nombre de 4 : Police générale et communes : Kecrutement, routes et canaux; Contribution";, postes et comptabilit.' ; Domaines nationaux, assistance, agriculture et industrie. On comptait 26 employés, y rompris l'archiviste. Préfets et conseillers généraux réclamèrent inutilement lan^^mentation des traitements «le ces auxiliaires de ladministration ; le .30 septembre 1808, Mole .hit répar- !i/ rtiîro tous une diminution de ;{ 0(10 francs imposée par le ministre. Celuici en Gôle-d'Or comme dans les Gôtes-<iu i\or.| si; montre particulièrement hostile aux crédits demandés pour le biire.iu des domaines, bien que Napoléon utilisât volontiers le commode procédé de l aliénation de biens nationaux pour couvrir les .lélicitsde ses bud-ets {Cort^pspofi'/ance. XII. 9741. 4 février 1806; Dubreuil. La vente des biens nationaux dans les Côtes-du-Nord. p. 502, n. i). IVéfet au Mm. Intérieur. 21 janvier, 1er avril, 20 aoOt 1807; 10 janvier 1810 iM 1. 1.5/1). Thibaudean, préfet des Bouches-du-Rliùne. eproiivales mêmes dilbcultés à solder les employés de ses 6 bureaux et les Irais «l'administration. Dans la Seine-Inférieure les crédits proposés pour les bureaux des sous-prélectures sont réduits d'office (Fournier et Saint-Yves, p 53. .54. 101 : Dejean. p. 217).

l»ei ret. A cette évolution dans le choix des premiers administrateurs du departemeiil correspondit une transformation analogue dans la composition des asseinhltM-s departenu-ntales. Le conseil général et les conseils d'arrondissement se recrutent de plus en plus parmi les hommes de l'ancien régime mais la poussée aristocratique ne se manifestera on Cote-dOr nettement qu'en ISi.Uaiuils (lu'ellese révèle dans le Pas-de-Calais et les Bonrhes-du-Rhùne des 1801) et 1812 ; rir.fluence et l'activité des ex-revolutionnaires dijonnais et de leurs protecteurs parisiens purent longtemps contrebalancer celles des préfets (1).

La loi de pluviôse avait prescrit que les conseils généraux se renouvelleraient par tiers tous les cinq ans et que les membres sortants seraient désignes par le sort. Le premier tirage eut lieu en Lan Xll : il ne porta que sur 5 sièges, un sixième étant vacant par la démission du sieur Mimard (2\ Deux des conseillers anciens virent reiH)uveler leur mandat. Ce furent Jacotot et Simon; Gibou, Mandai, Pi». n et Mimard furent remplaces par Edouard, Viardot, Bazire et Borromée. Le décret de nomination (3 ventôse an Xlîl ; 22 février 180.') ne lit (pie copier la liste préfectorale de présentation ) . L'inlluence du préfet fut également prépondérante lors du second renouvellement. 11 s agissait en 1810 de pourvoir a 7 places dont une vacante i)ar mort, celle du conseiller \ aillant-Meixmoron et une autre par démission. Le ministre d'Ktat. IL Maret, et son beau-pere, le sénateur Martin Léjéas-Chaipenlier, présentèrent 7 candidats ; bpréfet Lecoulteux en proposa 12. Seul, le sieui Teyssière, inscrit au nombre des candidats de Maret ne ligure pas sui' l auUc liste : il ne fut pas nomme. Le ministre de l'intérieui' choisit quatre des nouveaux conseillers parmi les 6 protégés

11) l'ourni.'i cl -aml-Yvcs, pp. 88, 91, 1 1 -> : Clia^ aiiun et Saim-Yv.s, p. 61.

(i) Membres sortante : Giboud, Pion. Mandat, Jacotot, Siniun.

(3) Décivt du 3 venlùsc an XIH iXrrh. <lép. M/4, 1). Gonseillrr .!.■ pielecturV faisant fonction*^ de préfet au Mni. inlcru'ur, '2'6 pluviôse an XII (Arch. Nat. F Ib 11 Côte dOr 3). Le préfet doit choisir les candidat>^ >ur une liste élaborée par le collèire départemental ; miis cette restriction disparaît vile avec le nombre è^candissaul îles [.laces vacantes (Listes : M 3, 9).