‹ L'administration préfectorale dans le département de la Côte-d'Or sous le consulat & le premier empire [microform]Chapitre 25 sur 69 · ILS · texte numérisé non relu

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commun, de Maret et de Lecoulleux elles 3 autres parmi les clieiils du seul préfet (1).

Daulres nominalionsfurenl iMovoquée.pardesciroonstances imprévues : 0 conseillers moururent : deux devinrent membres

du Corps législatif: 4 donnèrent leurdémission. De ces derniers deux préfèrent exercer les fonctions municipales auxquelles ils furent nommés: un avait transféré son domicile dans un départemeut vo.sin ; un seul témoigna de l'eloignement pour les affaires publiques et préféra se consacrer à l'achèvement de sa maison. Les nouveaux conseillers acceptèrent volontiers la décision gouvernementale ; Mimard regretta vivement que de « violents étourdissements» ne lui permissent pas de siéger au conseil général. I.a |,art prise parle préfet à ces nominations hors série paraît assez limitée (2).

F.a situation sociale, la fortune, les conviclions politiques des conseillers nommés sous le régime impérial sont variées On '•emarque plusieurs fonctionnaires en exercice : Jacotot est professeur au lycée : Champagne, inspecteur des .Iroils réunis- Lejeas, directeur de celte même régie ; Sim.,n, juge de paix • Borromée et Maulbon d'Arbaumont, conseillers municipauv Daulres le deviendront : Gibou s<-ra adjoint .r.Auxonnc • Causse, maire de Vitteaux : Edouard, maire de Beaune. Beaucoup ont occupé des places dans Tadministralion revolulionnaire : \ iardol fut procureur-géneral-syndie et Kdouard membre du direct.,ire de la Côte-d'Or : Simon fut agent national ; Bazire, receveur ,!,■ districi : Mimard ri Dupré firent j.arlie Uo conseils généraux de di>lri,l. Deux soni daurirns otileiers

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Vil'rei/la'rh-.,^''"''"; "7"'^"''' ^■'^'■'1°'. Simon, l.elVosne. F.anlin. Député., ^/iiei.s cl Chatenay-Lanly. Démissionnaires "' -

res : Gibouil, Caus-i', Koeliul, iMarcv.

' « n::."al rxifT; '""". \:'""'- ''' '■'■'"'"'^ an XI,. Mimani et' Causse

l'enel \ celle .- ..luMui, .i, i- le choix des premiers adnuiiistra- ,,.urs du departcau-,,1 . ,„ u,p..inia une transformation analoenie dans la composition des assemblées ,i. |.ai l.-nunUlc». Le conseil Général et les conseils d'arrondissement se recrntent de plus'e,. plus parmi les honnnes de l'ancien régime mais la poussée aristocratique ne «e manifestera ... CMe-d U. uette- ,„c„t ..u ,n 1813 tandis qu'elle se révèle dans le Pas-de-Cala.s et les Bouche=-du-Uh6ne dès 1809 et 1812 ; ri;,nu.i.ce et l'activité des ex-révolutionnaires .!i,n„„ais et de leurs prolecteurs parisiens pu- i:t longtemps contrebalancer celles des pre-

fets (1).

I.a loi de i.h.viôse avait p,e=ciii que les conseils généraux se renouvelleraient par tiers tous les cinq ans cl que le. membres sortants seraient désignés par le sort. Le premier l.rage eut lien en Lu, \ii ; li ne porta que sur 5 sièges, m. -ixieme étant vacant par la démission du sieur M.M.a.ci ,^r beux des conseillers anciens virent renouveler leur mandat. Ce furent lacol,,r cl suuon, Gibou, Maud.u. i'H..^ ■ ^ Mimard furent ren. places par Edouard. Viardot. Ha/ire et Lloiiomée. Le décret de „,..,.. nation

(3 ventôse a,. XIM ; 22 février 1805, ne fit que copier lu iisle préfectorale de présentation (3'. L'inlluence du piéfet fut également prépondérante iuisdu .ecoud renouvellement. Il s'agissait en 1810 de pourvoir à 7 places dont une vacante pai mort, celle du conseiller Vaillant-Meixmoron et une autre par démission LeminisUedLlaU 11. Maret, et son beau-père, le sénaicu, Martin Léjéa^-Charpenlier. présentèrent 7 candidats ; le préfet Lecoulteux en proposa 12. Seul, le sieur Tevssicre, inscrit au nombre des candidats de Maret ne ligure pas sur l'autre liste ; il ne fut pas nommé. Le ministre de 11. .teneur choisit quatre des nouveaux conseillers parmi les 6 protèges

^^) Fournior et Saint-Yves, pp. 88, 91, tl2;Chavanon et Saint-Yves

(2) Membres sortants : Giboud, Pion, Mandat, Jacotot, Simon.

(3) Décret du 3 ventùse an XIII (Arch. dép. M/4 1) Conseiller de p.éte.:- ,u,V faisant lonctions de préfet au Min Inlér.eu.;, iS P'"^;",\«,»";^ *,''':,; Nal. F :!. 1!, Cùte-d'Or 3). Le préfet do,t clioisn' les eand dais sur une 1 ste élabo,-ee par le ooilè>çe départe.nental ; mais cette resIr.cUon disparaît v.lc avec le nombre granaissont des places vacantes (Listes : m/j, »;•

communs de Mare! et de Lecoulteux et les 3 autres p.um. les clients du seul préfet (1).

D'autres nominationsfureni provoquéespar des circonstances unprevues : 6 conseillers moururent ; deux devinrent membres du Corps législatif; 4 donnèrent leurdcmission. De ces derniers deux préfèrent exercer les fonction, municipales auxquelles ils furent nommes: un avait transféré son domicile dans un départ^me,,, voisin ; un seul témoigna de l'eloignemenl p..ur les aila.res publiques et préféra se consacrer à l'achèvement de sa inaison. Les nouveaux conseillers acceptèrent volontiers la deeiMon gouvernementale ; Mimard regretta vivement ^ue de « violents etourdissements» ne lui permissent pas de siéger au conseil général. Lu j,arl prise parle p,éfet à ces nominations hors série paraît assez limitée (2).

La situation sociale, la fortune, les convictions j„.l,„ques des conseillers nommés sous le régime impérial sont variées On remarque plusieurs fonctionnaires en exercice : Jacotot est professeur au lycée ; Champagne, inspecteur des droits réunis- Lejeas, directeur de cette même régie ; Simon, juge de paix • Horromée et Maulbon d'Arbaumont, conseillers municipaux' J autres le deviendront : Gibou sera adjoint d'Auxonne • (.ausse, maire de Vitteaux ; Edouard, maire de Beaune. Beaucoui, nul occupe des places dans l'administration révolutionnaire ; Viardot f„! procureur-général-syndic et Edouard .'ton.bre du .H.ectoire de la Côte-d'Or ; Simon fut agent national; Bazue, receveur de district; Mimard et Dupré firent partie de conseils généraux de district. Deux sont d'anciens officiers

(16 noréal an vn n • .=,■- J r' "^'™ai'« an XI , Min

I o iioréal dnXl). DelresneetDupré l"„.ai 180CI Deb ucre

Mandonnet et 9 mars 1808);

.1 f u.vp T PS Di(»i>riétaires fonciers sont en parti-

' ''^ . / . p.. nn ,1 l'avocat Fouquerand. le maître

.>f r^imso l e médecin Gibou tt ia\otciii i et Lausse. i.t luc ^ . r^riPi-pt sont es seuls repre-

deforcres Pétot et le négociant Gaiteiet F

V "t. des nrofessions libérales, du commerce et de 1 msentants des pioiesMun

'"slrtes lis.es de p.esen.a.ion et de no.inoHo,, ^^ ^^^;i^2

,..,..es de 30.000 e. de f^-^^^i^^^ :r::^::^z^

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