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AEROPLANES - MOTEURS
AÉROPLANE ‘ ANTOINETTE IV ” Monté par M. LATHAM
GRANDE SEMAINE D'AVIATION DE REIMS
je" Prix de l’altitude 155 metres, LATHAM, sur monoplan ANTOINETTE
2€ Prix du Grand Prix de la Champagne et de la Ville de Reims, LATHAM, sur monopan ANTOINETTE (54 kilomètre.).
5° Prix du Grand Prix de la Champagne et de la Viile de Reims, L ATHAM, sur monoplan ANTOINETTE
2° Prix du Prix de Vitesse, LATHAM, sur monoplan ANTOINETTE
M. Hubert LATHAM sur monoplan ANTOINETTE « parcouru en vol
pendant la semaine de Reims
5GD kilometres RECORD DU MONDE DU MONOPLAN
28, Rue des Bas-Rogers, PUTEAUX
l’Aérophile 5,5
À propos des Brevets Wright
On sait que les frères Wright et plusieurs de leurs concessionnaires de divers pays paraissent disposés à intenler un procès à divers constructeurs ulilisant certains disposilifs ou procédés que les avialeurs américains estiment couverts par leurs brevels, notamment, le gauchissement des ailes appliqué à la stabilisation des aéroplances en concordance avec la manœuvre du gouvernail de direction. Nous n'avons pas à prendre parli dons ce gros débaf, que faisait déjà prévoir notre regretté collaborateur le capilaine Ferber, dans l’Aérophile du 1* juillet 1908, p. 252 ; les conflils de cette nature donnent du fil à relordre aux jurisconsultes les plus éminenls et, en malière de jurisprudence, nous n'avons — el pour cause — aucune prétention.
Mais on lira, en revunche avec inlérét, les considéralions suivantes de M. Armengaud jeune, l’éminent ingénicur-conseil, dont la haule compétence en malière de prcpriélé industrielle, s'accompagne d'une profonde connaissance de loules les queslions d'avialion.
« Vous avez bien voulu me demander ce que je pensais des procès intentés au sujet des brevets Wright ; bien entendu, il ne s'agissail pas de vous donner mon opinion sur la valeur légale de ces brevets, car, occupanl pour plusieurs défendeurs. je suis tenu par devoir prefessicnnel à une réserve que vôtre tacl ordinaire a devinée.
« Mais je ne suis nullement gêné pour vous faire connaïtre mon sentiment sur la manière dont les procès vont étre conduits par suile de la juridiction en usage chez nous en matière de Erevets d'invention
« Sur cette question importante et à l’occasion de projet de loi déposé par M. le ministre du Commerce el de l'Induslrie, portant modilicalion à la loi du 5 juillet 18%%, j'ai présenté dernièrement au Congrès de la Propriété Industrielle, à Nancy, un projet de réforme dont j'avais exposé le principe au Congrès national de Paris en 1904.
« En examinant ce qui se passe aujourd'hui pour les procès en contrefaçon. on conslale qu'avec les délais légaux ou coulumiers qui séparent les différentes étapes que suit un procès de ce genre : assignalion. inscriplion au rôle, sorlie du rôle. échange des premières conclusions. jugement vvant faire droit pour nomination des experts, durée de l'expertise, dépôl du rapport, débats au fond devant le Tribunal, il s'écoule au moins trois ans avant au’intervienne une première décision judiciaire.
« À Paris, la troisième Chambre du Tribunal de prenière instance, à iaquelle seront distribuées les affaires des Brevets Wrighl, est très surchargée : elle l'est à tel point que, pour une cause pendante dont la saisie remcnte &u cémmencement de l'année, le jour de l’audience n’est pas encore indiqué au tableau, soit après plus de dix mois.
« Avec le système que je préconise, en moins de six lois on aurail une solulicn en première instance.
« Si on interjette appel, il faut compter au moins deux ans de plus pour ævoir une solulion définitive : et enccre il se peut que les parties, non satisfaites. se paurvoient en cassalion et si le Euurvoi est admis, on en à ericore pour un an avant que la cause soit renvoyée devant une autre Cour. J'occupe pour une affaire de four de boulangerie et après dix ans depuis le jour où elle est engagé2, le procès principal n'est pas enccre solulionné et le krevet est expiré depuis trois ans
« Peut-être obliendra-t-on un tour de faveur, mais j'en doule, car ce passe-droit mécontenterait les plaideurs dans les autres affaires. Réduire la durée de l'ex perlise, il ne faut pas y songer. Avec les errements suivis et notamment la regretlable habitude d'échanger d’interininables dires, la discussion s'élernise sur les points de fail, séparée qu'elle est de celle des points de droit sur lesqueis on n’admet pas la compétence des experts. Cet inconvénient serait évité avec des Tribumaux mixtes ou avec le mode de juridiclion que je propose et qui réunit duns le même Tribunal les techniciens e les légistes.
“e RIRIES malheureusemert, ce système n’est pas encore adopté.
« Les longueurs et les frais considérables qu'entraine
la juridiction acluelle m'ont foujours fait souhaiter -de voir régler à l'amiable les contestutions auxquelles donnent lieu les brevets et, dans ma longue carrière. j'ai eu le bonheur d'apaiser rapidement des différends de ce genre en conGiliant les droits du brevelé avec ceux du domaine publiz.
« Pour des tiliges d’une portée considérable, j'ai souvent réussi à amener les parties à adopter un mode de juridiction cont 5n méconnait trop les mérites : c’est l'arbitrage. Ce svslème est inscrit dans la loi et il peut donner, comme en polilique et pour les grèves, d'excellents résultats puisqu'il repose sur ce beau principe que les parties choisissent leurs juges d’un commun accord.
« Telles sont les considérations que je n'hésite pas à vous communiquer, car elles me sont inspirées par l'unique désir de voir cesser, le plus tôt possible, une situation qui, en se prolor.geant, est de nature a paralyser les progrès de l’industrie de l'aviation. Une justice lente et coûleuse, est-ce hien la justice ?
« ARMENGAUD jeune, « Ingérueur-cons2il, »
BREVET3 A£ZRONA:TIQUES
11020/398822. — 19 mai 1909. — SGCIÉTÉ ANONYME DES ATELIERS ET CHANTIERS DE LA LOIRE : 1° cert. d'add. au brevel pris le 26 janvier 190). pour appareil desliné à em£écher l'ascension de l'huile des carters le long des tiges de pislons el liroirs.
404150. — 18 juin 1909. — Société dite : ARPETTER FEL- LING MAGIINE Company : coulure pour articles cousus.
404094. — 16 juin 1909. — Sociélé J. PoccaR» et fils : Morlure d'hélice.
408951. — 11 juin 1909. — EsxAuLT-PELTERIE : Procédé de fabricalion des hélices lrès résistantes el en parliculier des félices propulsives d'aéroplanes.
4395. — 12 juin 1909. — PLaisaxr : Appareil d’avia-
lion.
403993. — 7 octobre 1908. — RamTiGNIER et la Société H. Penvicrac el Cie : Appareil d'aviation.
404023. — 1% juin 1909. — Fronexce : Syslème d’en-
veloppe pour aéroslats.
Communiqué par MM. Wrismanx et Marx, ingénieursconseils, en malière de propriélé industrieile, 90. ue d'Amsterdam, à Paris. Tél.: 111.16.
BIBLIOGRAPHIE
Ceux qui ont volé et leurs appareils, par A. Dumas. 1 volume illusirè. Edilion du journal L Aéro, 198, rue de Courvelles, Paris. — Prix : 2 fr. (franco : 2 fr. 50.
Passer en revue la centaine d'aéroplanes ayant conquis l'atmosphère, les décrire minulieusement avec leurs formes, leurs surfaces portantes. leurs dimensions, leurs poids, leurs délails de fabrication, donner les raisons de leurs numéros mystérieux, enregistrer leurs vols. el leurs chutes de minute en minute. mètre à mètre, telle est la lâche que s'est imposée M. A. Dumas, notre excellent confrère de L'Aéro. Il y a fort habilement réussi.
Sous forme d'un très coquet volume luxueusement édité par L'Aéro, son ouvrage, intitulé Ceux qui ont volé el leurs appareils, apparait comme le livre du jour, la documentation la plus complèle qui ail élé faite jusqu'ici. En guise de préface, une petite histoire de l'aviation mel tout le monde à même de passer pour une compétence sur celte passionnante question du jour, la conquête de l’air.
15 Novembre 1909
