L:s liers'e

classe

quand

cent,

charg comi con£( siste] roiss

Ce sistel les c aient porte s'il s fusé no'a pend pas celu de n

cons

le.

furc:

mar

M prot te, i que! yés lors

e nous nt lror dans les el,t8 ur cette ait res uelques

e Rou 25?) S ayant auront

ème ou rempiit lion, et uiliiers, iembres ux facse.

la pre.

et qu'il ’un des e 1891; le soin ne sorte es aCCiis, Sur guation rs refu- Autorité robab'e * d'agir charge nivence rtisans.

lans la arguilser par

L:s demandeurs ont dit qu'ils avaient résigné comme marguilliersen charge seulérnent ; c'est vrai, m ais ils n'avaient pas d'autre

qualité'et ne pouvaient résigner d'autre charge. ll n’y a pas deux

classes de marguilliers ; on élit chaque année un marguillier ;

il:se met au banc d'œuvre, et on dit qu'il est marguillier du banc;

quand il a été trois ans marguillier, il sort du bauc, et est enco:

‘re marguillier ou fabricien ; seulement comme il n’est plus rouveau, on dit qu'il est ancien ; mais les anciens éomme les nou- ‘veaux n'ont qu'une qualité, celle de marguillier ; s'ils y renon-

cent, qu'i's soient nouveaux ou anciens, ils: cessent d’être ‘marguillier.

D'après M Biïque, un ancien mavguil'ier ne peut résigner sa charge : c’est une qua'ité inaliénabl: attachée à sa personne, comme la qualité de paroiss en, d’électeur, ou de membre. du con£eil de famill. Ce sont des notables, dit-il, qui ont droit d'assister aux assemblées de fabrique comme représentants des paroissiens et gardiens de leurs intérèts.

Cette proposition n’est pas soutenable. Ils sont notables, et assistent aux assemblées de fabrique comme tels, s'ils sont dans les couditions voulues pour le faire. Css conditions sont. 1 Qu'ils aient passé régul'è ‘em nt dans le Banc d'Œ ivre, éntrant par une porte et sortant par r'autre, comme le disait le curé de Lorgueuil ; s’il sort par la mème porte, il n’est pas notable parce qu'il a refusé de remplir es devoirs publics qui seuls coufèrent le titre de notable. Eu rés'gnant, il a cesté a’être marguil ier, qu'il résigne pendant qu'il est dans le Banc, ou après, peu importe. Ce n’est pas une qualité comme celle de la parenté, ni un droit comme celui d'electeur que La lui seule confère sans condition de volor.té de notre part.

La charge de marguillier n’est pas plus indé lébile que celle de conseiller municipal ou de dépu:é ; c’est une charge conférée par l'e.ection, à laquel'e on peut toujours reaoncer, si une loi ne nous furce de l’ xercer. J4 ne connais pas de loi semblable pour les marguilliers, et on n’en. a pas cité non plus.

M. Geoffriou dit : l'usige est‘deuteux ; en cas de doute, il faut se prononcer en faveur du privi ège. Je dirais plutôt en cas de doute, il faut se prononcer contre le privilège. Mais il ne peut ètre question de doute sur l’usage, qui, pour moi, st constant, appuyé sur des faits certains et couforme à l'esprit et à La nature de l'organigition de nos fabriques.

Uüe autre question s été soulevés par les défepdeurs, qui n'est ps sans importance, mais sur laquelle i] m'est inutile de.me pronôficer; elle résulte des faits suivants. À l'assemblée du 24 mai,à Jaquélle les défendeurs ont été élus, les demaudeurs se sont présentés, sans y être invités, et ont réclainé le droit de prendre part à l'élection, à titre d'anciens marguilliers. Le curé les a informés qu'il ne leur reconnaissait pas ce litre, et.ne les admettrait pas au vole. Là: dessus, ils se sont retirés et d'autres les ont suivis. Où demande s'ils n'auraient pas dû rester et offrir leur vote, lors du scrutin. Un a cité un précédent en Angleterre où il a été jugé d ue l'élection était valide dans des circoustances analogues. —

1 Pickering Repts. 154, Sudbury & Turns).

Pour ces motifs, la requête est renvoyée avec dépens.