IV. — Dans ces conditions, étant données surtout la

nence du ventre, la taille et la stature du père eiai ’ se

. possible quune sortie fortuite ou volontaire de la verg P produire par Vouverture du flancon.

Lyon, le 14 mai. 1890.

D r LaCassâGNE

A. LACASSAGNE

COUB d’appel DE LYON Arrêt du 21 mai 1890

Attendu qu'au cours de l’instruction faite à son audience le tribunal correctionnel de Chambéry a rendu un jugement ordonnant une expertise sans rompre le huit clos des débats, qu’il y a lieu dès lors de considérer le jugement comme non avenu.

Attendu que les déclarations des experts ainsi régulièrement nommés ne peuvent être retenues et prises en considération ;

Au fond :

Attendu qu’il résulte de l’information et des débats, et notamment des dépositions des témoins Lacassagne, Chiron et Masson entendusdevantcetteCourque les faits reprochés à Barbier seraient matériellement impossibles ; que notamment dans la position où se trouvait Barbier le 14 août 1889 dans le confessional de l’Église du Pont-de-Beauvoisin, il ne pouvait faire sortir son membre viril par le flancon de sa robe, alors abaissée, seul endroit par lequel il aurait pu l’exposer aux regards des jeunes filles;

Attendu que sans qu’il soit besoin de suspecter leur bonne foi, il est très possible d’admettre qu’en raison de leur âge, de leur inexpérience, de la situation des lieux, ces jeunes filles aient pu se tromper et prendre soit le pouce volumineux de Barbier, soit tout autre objet tenu entre ses mains pour ce qu’elles ont appelé « l’affaire d’un homme » ;

Attendu que la prévention n’étant point suffisamment établie, il y a lieu de renvoyer Barbier des fins de la poursuite dirigée contre lui ;

Qu'il devient inutile de statuer sur les autres conclusions du prévenu subsidiaires et principales.

Pour ces motifs, la Cour après en avoir délibéré -

Statuant ensuite de l’arrêt de la Cour de Cassation du 7 janvier 1890 qui renvoie l’affaire à la Cour de Lyon, et recevant tant l’appel interjeté par Barbier envers le jugement du Tribunal correctionnel de Chambéry le 28 septembre 1889 que l’appel à minima du ministère public et évoquant au besoin.

Déclare la prévention non suffisamment établie et renvoie en conséquence Barbier des fins de la poursuite sans peines ni dépens.

Imprimerie STORCK, Lyon

j PARIS

A. STORCK, Editeur I G. STEINHEIL, Éditeur 78 , Rue de l'Hôtel-de-Ville I 2, Rue Casimir-Delavîgne, 2