scène ont affirmé n’avoir pu se tromper Montant
Qu’il y a lieu de retenir cette preuve testimoniale en adoptant
les motifs des premiers juges à cet égard ; H’antant dIus
Attendu, en outre, que ces témoignages preseffientdfautant plus les caractères d’une preuve juridique suffisante, > P J
les circonstances où ils se sont produits sont .
concert et de toute erreur, ainsi que le constate ] g oborée par d’autre part, leur sincérité se trouve conflm ! e n f Xessaffiement deux faits matériels dont les témoins ignoraient ne
1 existence ; . , t. n11 i nil rg unanimement
Attendu en effet, que ces témoins ayant toffiou maisavait
déclaré que le prévenu n’avait point re rou vêtem g ntj C es défait sortir son organe sexuel au miheu dispsition de la
positons se trouveraient combattues par ^ sac mU ni de
robe des capucins qui ne s’ouvre pom momen t de son
poches. Or la robe de Barbier ayant ete saisie au
A. LACASSAGNE
arrestation, le 20 août, on remarque à la doublure de la noeh droite une coupure transversale, intentionnellement pratiqué/ ayant seize;centimètres de longueur, et récemment recousue 4 expériences auxquelles il a été procédé, il résulte que cette ouver ture si anormale suffit pour rendre possible et faciliter le fait signalé par lesdémoignages.
Attendu à la vérité que Barbier prétend avoir pratiqué autrefois cette ouverturejpour pouvoir serrer et déserrer une ceinture de flanelle qu’il portait en raison d’un commencement de hernie et sur l’avis d’un médecin aujourd’hui décédé; mais nu’avant recousu, cette coupure, il y a plus d’un an, elle n’existait plus au 14 août dernier ; r
, Attendu, tout d’abord, que les médecins ont constaté que Barbier n a jamais eu d hernie même commençante ;
Attendu ensuite qu’un tailleur expert affirmé, sous la foi du serment que la couture est récente, que le fil noir employé présente encore le lustre du neuf, ce que chacun peut d’ailleurs vérifier qu elle a pu etre faite il y a peu de jours mais pas à une époque plus eloignee que trois mois ; 4
Attendu que, si Barbier nie avoir demandé du fil le jour de son lhospice d’Aix-les-Bains et si les pelotons saisis chez
poct I n n esl C r C ° nt PaS avec 16 “ empl0yé pour recoudre la
, h „ " S ïra ‘ qUe ’ dMS 1,118 première déposition,
remis f fil Tn a “. enU8e ’ C8t inflr,nier a déclaré avoir le 17 août remis du fil a Barbier sur sa demande ;
Attendu, dès lors, qu’il y a lieu d’admettre que cette ouverture i^uhere a la poche de Barbier pouvait exister le 14 août au moment ou s est passé le fait signalé par les témoignages et qu aussi la sincérité des dits témoignages bien loin d f êtrfco’mdigne e de a fo™ e imp ° SSiMlité m ^rielle, devient au contraire plus
Attendu, enfin, qu’une autre constatation faite sur la robe de
élément SuU«'d' COnfl ™ e - StoCérité 8n fou ™ ss “ l ™ au prévenu ( 1 ) r “ ap P re8iatl811 nature de l'acte reproché
R «PP°rt d'expert-Examen de taches suspectes
^rst, H r“4 D r :rr nt ' *
« de déterminer la nature de deux taeh^m ' Ctl< l n PI>eS le tribunal de Chambéry
ïïKsirr ■
S “ r “ -• ~ - * — » «cave aeox taches
notes et observations médico-légales
. , p ont été relevées sur la doublure de la poche, tout
Tr ° iS , î fenîè pSiqaée '• ^ expert chimiste asse ™ ente COnS ' auprès de la *; . P c „ sent nettement deux caractères spéciaux . tate que ces tac albuminoïdes; qu'ayant ete frottées
u „ corps ««s vêtement , il n'a pu recueillit que les
tZlf Zllr^sdivers du drap, ce qui 6, la P—de trouver la P—r^is, mais qu'l,
SSEsæs--^
-raide d’une aiguille on constate que ces ma«i de gperme desseche A
on recouvre d’un verre mince et on obse nombre de corps ovoïdes. Les
breux corpuscules de graisse et par place un g a0 nt imprégnés de corps-
1 filaments de laine de l’étoffe enlevés a« iJ^on pour chacune des deux
. ovoïdes et des corpuscules graisseux on rèpet
' taches et le résultat est toujours le meme luante e ton les laisse séjour- ■
On enlève alors de petits fragments d £pendant piusieurs Heures; on
ner dans une goutte d’urine placée ' “ corp3 ovoïdes sont abon-
. • délaie le plus possible et l’on observei au bien un aspect pi» '
. dants, mais toujours agglomérés, q a du sperm atozoïde humain, ma cependant aucun ne présente men la microS eope de ces taches na ete f
' fera remarquer que le P r ® mi . er g e r ^rment des corpuscules graisseux et des subsque le 30 août, enfin, ces taches ren (
tances albuminoïdes. n x es au dessus de ia déchirure transye
Il résulte de là que les deux taches situees tache de sperme, mais n ayapt
Les autres tachessont bien plus anciennes,
Le docteur expert • Hollande
3 Septembre 1889
A. LACASSAGNE
si »r d * ** à
Son ' raPPOrt d ' expertne permel P as de s'arrêter a cette"ip,'!
preuve testimoniale sur laquelle les^remiers™^ 61 ' m doute la pour prononcer le jugement -n, êt agés
\ l^ge del 8 ans*renvoyétîucoHège'de Pum*!! 6011 " 3 ^ lui ' méa,e ta, ralité, la défense produit de nombreu^Tc yP ' mrun fa . U d’immoque, depuis son entrée dans ?Ui étaWisse n‘
ans, il a toujours mené l’existence dbnT/ ®'. SOit de Puis 85 nellement respecté par tous circonstan^ n i eil gieux exceptioncomme une impossibilité iorale du ° PP °^'-
qne toutes les preuves relevées part p^t"’ ^
qnemem rZ“ e qü qu n e e n “ S3Urait ètre
de la nature humaine, quels que soient le™ 068 t0 “ iours Possibles ‘tons, le juge ne peut pas, 2Z é Tl * IeS situa '
ments" de
public, 6 m t0UChe 1>appel a minima interjeté par le ministère
cher à la gravité pScubère quW fe,™ “ d ° iVen ‘ P ° int S ’ atta ‘ considérations d'ordre purement fait P eui emprunter à des cernant que la paix religieuse mi'ît ^ ieux ’ 011 du moins ne controublesocial reproché au déliûqranttt^s* 86 l>, ' éocou P er que du a 1 intention délictueuse comme aux a„,a a C ° nStaQces P™pres Attendu sous ce rapport J“ T, ^ Prévenu;
eu la volonté de se montrer en état fedT^ ,Ue Barbier n ’ a P aa ont témoigné et qu’il e „ a été vu à sonlt, ieunes mies qui
ter a cette égard les motifs des prern.e : qu U * » «eu d’adopjugement déféré dans toutes ses pa““em J “ 8eS 6 ‘ de confl ™er le
Par ces motifs, confirme, etc....